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 De la Hérauderie Royale de France

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MessageSujet: De la Hérauderie Royale de France   De la Hérauderie Royale de France EmptyVen 29 Jan - 1:30

Citation :
    Service de la Hérauderie Royale de France
    Palais du Louvre


    à l'intention du peuple de France





      Nous, Léonore de Rohan, par la volonté de Dieu et de Sa Majesté le Roy Louis Edouard, juge d'armes du royaume de France, décidons en ce jour de nommer en qualité de Héraut es géographie monsieur Aymeri de Clairvaux, resident de Paris. Charge à lui sera d'etablir les frontieres du royaume et des provinces, de recenser les fiefs du royaume de France.






    Fait en ce jour du 28 janvier de l'an 1650
    A Paris

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MessageSujet: Re: De la Hérauderie Royale de France   De la Hérauderie Royale de France EmptyLun 1 Fév - 0:57

Citation :
    Service de la Hérauderie Royale de France
    Palais du Louvre


    à l'intention du peuple de France





      Nous, Léonore de Rohan, par la volonté de Dieu et de Sa Majesté le Roy Louis-Édouard de Rohan-Valois, Juge d'Armes du Royaume de France, avons la triste charge d'annoncer au peuple de France les décès de Monsieur Jehan de Vergy, duc d'Orléans, marquis de Mortain, seigneur de Vergy et de Madame Angeline de Vergy-Mortain, marquise de Mortain, dame de Vergy, son épouse.
      En conséquence, de par la coutume du Royaume de France et de par ses lois nobiliaires, le marquisat de Mortain, appartenant en propre à madame Angeline de Vergy-Mortain revient à la couronne de France. La seigneurie de Vergy, fief de monsieur Jehan de Vergy revient de droit en héritage à Madame la princesse de Tingry, Elisabeth de Mézière-Vergy, comtesse de Clermont et Tonnerre.






    Fait en ce jour du 31 janvier de l'an 1650
    À Paris

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MessageSujet: Re: De la Hérauderie Royale de France   De la Hérauderie Royale de France EmptyJeu 11 Fév - 21:22

Citation :
De la Hérauderie Royale, de ses prérogatives, et des lois y affairant.


    Préambule
      Les services de la hérauderie royale de France sont en charge des lois et affairants de la noblesse, de la reconnaissance des territoires de France et des généalogies des dignes familles de France.

      De ce fait, la Hérauderie de France est considérée comme institution royale, et relève de l’autorité exclusive du roi, ou du régent le cas échéant. Et les articles la régissant font figure à ce titre de lois du royaume.



    Chapitre Premier : des compétences de la Hérauderie Royale.

      I-1 Les compétences de la hérauderie s’étendent sur six disciplines : le blasonnement, la sigillographie, la géographie, la généalogie, la vexillologie et la phaléristique. Seuls les services de la hérauderie sont habilités à établir, vérifier et reconnaître de manière officielle les caractéristiques et document affairant à ces discipline, qu’ils soient de personne, d’institution ou de territoire.

      I-2 Le blasonnement : il concerne l’établissement, la vérification et l’enregistrement des armoiries des territoires de France, et de leur noble gentillée.

      I-3 La sigillographie : Cette discipline s’intéresse aux sceaux authentifiant les documents officiels ou privés des institutions et dignes personnes de France.

      I-4 La géographie : Car il appartient de bien connaître le royaume depuis ses frontières avec les autres royaumes du monde jusqu’à son plus petit fief pour bien le gouverner. La Hérauderie de France a en charge d’établir ces frontières, de délimiter celles des provinces, et celles des fiefs confiés à la noble gentillée de France.

      I-5 La généalogie : Car les dignes familles de France peuvent prétendre à ce que soit reconnues leur ascendance et descendance, les services de la hérauderie de France ont en charge d’enregistrer les documents les concernants et d’établir et reconnaître leurs armoiries suivant les dispositions légales de la présente charte.

      I-6 La vexillologie est la discipline chargée de connaître, d’établir et d’enregistrer les étendards, drapeaux et oriflammes des armées de France.

      I-7 La phaléristique est la discipline chargée de connaître, d’établir et d’enregistrer les insignes des différents corps d’armées, et institutions, ainsi que des corps caritatifs du royaume. Elle est aussi concernée par insignes de récompense au mérite des serviteurs du royaume, tel que les médailles, et décorations méritantes divers.



    Chapitre Deuxième de l’organisation et de la hiérarchie de l’institution de la hérauderie de France.

      II-1 Le juge d’armes :
      Il est la plus haute autorité de la Hérauderie de France, issu des maréchaux et héraut d’armes. Il est nommé par le roi, et n’a de compte à rendre qu’à lui. De par son rang et surtout ses compétences, il siège au conseil d’état où il se doit d’apporter conseil au roi notamment pour tout ce qui concerne les affaires de la noblesse.

      Il siege à la pairie de France seule institution habilitée à juger les membres de la noblesse de France. Il reçoit ainsi les plaintes concernant la noblesse, et se doit d’instruire pour engager d’éventuels procès en dérogeance au vivre noblement suivant les dispositions des articles de la Jus Nobilitas.

      Il a la charge d’organiser le travail des services de la hérauderie, en nommant les maréchaux d’armes, les hérauts et poursuivants d’armes travaillant sous son autorité.

      Il est mandaté par le roi pour recevoir les demandes concernant toutes les disciplines affairantes à ses services. Il est également mandaté par le roi pour décider en son âme et conscience, avec l’aide et le conseil de ses subordonnés, concernant toutes les disciplines affairantes à ses services. Il est mandaté par le roi pour veiller au bon respect des lois inhérentes aux affaires nobiliaires consignées dans la Jus Nobilitas.

      Il préside le conseil héraldique constitué en plus de sa personne des maréchaux d’armes et des hérauts d’armes. Le conseil héraldique a en charge de se réunir et d’apporter avis sur les différentes demandes concernant les disciplines héraldiques. C’est au juge d’armes que revient les décisions du conseil héraldique.
      Ses décisions ne peuvent être contestées que par le roi et seulement lui. Le conseil héraldique, en cas de vacance du siège de juge d’armes, ou d’indisponibilité de celui-ci, a en charge de se réunir et de choisir le juge d’armes pour en suggérer le nom au roi, ou de choisir un juge d’armes suppléant qui exercera suivant les prérogatives du juge d’armes titulaire jusqu’au retour de celui-ci ou jusqu’à sa destitution et remplacement par décision du roi.

      II-2 Le maréchal d’armes
      Il est nommé pour ses compétences démontrées et avérées, par le juge d’armes après accord du roi. Il est en charge d’une marche héraldique dont les limites de compétences sont déterminées par le juge d’armes. Il dirige sa marche héraldique et en organise le travail. Il rend des comptes au juge d’armes qu’il se doit de conseiller, et se doit de faire appliquer les décisions du roi transmises par le juge d’armes, et celle du juge d’armes dans sa marche. Il siège au conseil héraldique. Il a en charge de former les poursuivant d’armes qu’il aura nommé.

      II-3 Le héraut d’armes
      Il est nommé par le juge d’armes sur conseil du maréchal d’armes dont il est le subordonné, après avoir démontré de ses compétences. Il peut être attaché directement aux services généraux de la hérauderie ou bien travailler dans une marche déterminée. Il siège au conseil héraldique. Il a en charge de former les poursuivant d’armes qu’il aura nommé.

      II-4 Le poursuivant d’armes
      Car il faut bien commencer un jour ou l’autre, le poursuivant d’armes est nommé par le maréchal ou héraut d’armes qui aura en charge de le former dans sa ou ses disciplines de spécialisations. Lorsque son maréchal ou héraut de tutelle en aura jugé en son âme et conscience de ses compétences, il sera présenté à ses pairs qui décideront ou pas de le nommer héraut d’armes, mettant un terme ainsi à sa formation de base.


    Chapitre Troisieme De la reconnaissance des armoiries, des fiefs et insignes, et de la réglementation du ports de ceux-ci.

    Peuvent prétendre au port d’armoiries et d'insignes les personnalités suivantes :

      III-1 Les nobles dûment reconnus et anoblis par le Roi. Ils ont pour devoir et obligations de se soumettre aux dispositions de la Jus Nobilitas qui détermine aussi leurs droits. Ils ont pour devoir d’arborer les armoiries qui leur sont établies par les services de le hérauderie de France et seulement elles, devoir d’honneur et de dévouement au trône de France. Seuls les personnes recevant fief du royaume de France peuvent se prétendre noble de France. Les nobles étrangers ne seront considérés comme nobles que si accord contractuel a été signé entre le royaume de France et le pays suzerain où se trouve le fief arboré en armoiries. Nul ne peut arborer en France armoiries de pays étrangers si aucun accord diplomatique contractuel n’est signé en ce sens. Poursuite judiciaire en usurpation de titre et de qualité seront engagées en cas de dérogeance à la Jus Nobilitas et aux présents articles par le juge d’armes.

      III-2 Les membres des familles de France dont la généalogie a été déposée et enregistrée par les services de la hérauderie de France. Peuvent prétendre à la reconnaissance généalogique les membres servant dans une institution royale, après accord décisionnel du juge d’armes sur conseil du ou des héraut es généalogie, le port de la particule nominale patronymique ne signifiant aucunement le caractère noble d’une famille et de ses membres. Poursuites judiciaire en usurpation d’identité et d’armoiries pourront etre engagées par le juge d’armes.

      III-3 Les institutions dûment reconnues par le Royaume de France, leurs membres dûment enregistrés. Les insignes phaléristiques et vexillologiques devront au préalable avoir été déposés auprès des services de la hérauderie de France qui se chargeront d’en faire publication. Poursuites judiciaire pourront être mandée par les instances de ces institutions et organisations pour port illégal d’honneur et de qualité. Charge alors au juges d’armes d’engager procédure auprès des institutions judiciaires concernées.


    Fait à Paris au palais du Louvre
    Le 11 février 1650

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MessageSujet: Re: De la Hérauderie Royale de France   De la Hérauderie Royale de France EmptyLun 22 Mar - 16:01

Citation :


    De Léonore de Rohan
    Régente du Royaume de France
    Pair de France
    Juge d'armes du Royaume de France
    Duchesse de Rohan
    Dame de La Queue en Brie



      Nous, Léonore de Rohan, en notre qualité de régente du royaume et de juge d'armes du royaume, déclarons nommer monsieur Chriskhan de Huy, colonel des armées royales de France au Regiment Royal de Normandie, héraut vexillologiste. Charge à lui de continuer l'excellent travail qu'il a deja entrepris concernant les uniformes des armées, et d'apporter conseil et avis pour les affaires concernant les services de la hérauderie.





    Fait à Paris au palais du Louvre
    Le 22 Mars 1650


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MessageSujet: Re: De la Hérauderie Royale de France   De la Hérauderie Royale de France EmptyMar 23 Mar - 19:03

Citation :


    De Léonore de Rohan
    Régente du Royaume de France
    Pair de France
    Juge d'armes du Royaume de France
    Duchesse de Rohan
    Dame de La Queue en Brie



      Nous, Léonore de Rohan, en notre qualité de régente du royaume et de juge d'armes du royaume, déclarons reonnaitre la legitimité de la généalogie de la famille Habsbourg-Lorraine en la personne de monsieur le Premier Gentilhomme du Roi Wilhelm de Habsbourg-Lorraine.

      Citation :
      Famille Habsbourg-Lorraine


      De la Hérauderie Royale de France Habsbo10

        Lecture : d'or au lion de gueule, armé, couronné et lampassé d'azur, broché en abime d'un ecusson d'or à la bande de gueule chargée de trois alerions d'argent
        .


        Chef de Famille : Wilhelm de Habsbourg-Lorraine
        Héritier légitime : -

        Devise : La justice est notre bouclier et la diplomatie notre arme.
        Cri de guerre : « De Lorraine à Paris, nous défendrons le Roy ! »




        • Prime génération


        1. Charles III de Habsbourg, Duc de Lorraine (1543-1608) * Prend le nom de Habsbourg-Lorraine
        = épouse Claude de France, fille de Henri II de France et Catherine de Médicis. *



        • Seconde génération


        De l’union légitime de Charles III de Habsbourg-Lorraine et de Claude de France

        1.1. Henri II de Habsbourg-Lorraine, Duc de Lorraine (1567-1624) *
        = épouse Catherine de Bourbon *

        1.2. Christine de Habsbourg-Lorraine (1609) * Prend le nom de Toscane-Lorraine à son mariage
        = épouse Ferdinand Ier de Médicis, Grand-Duc de Toscane *

        1.3. Charles de Habsbourg-Lorraine, Cardinal de Lorraine (1610-1648) *

        1.4. Elisabeth de Habsbourg-Lorraine (1614-) * Prend le nom de Baviere de Lorraine à son mariage
        = épouse Maximilien Ier, Electeur de Bavière *



        • Tierce génération


        De l'union légitime d'Henri II de Habsbourg-Lorraine et de Catherine de Bourbon

        1.1.1. Wilhelm de Lorraine, de jure Duc de Lorraine (1603-)

        1.1.2. Claude de Lorraine, ex-Duchesse de Lorraine (1604-1650) *


        De l'union légitime de Christine de Toscane-Lorraine et Ferdinant Ier de Médicis

        1.2.1. Charles Louis de Toscane-Lorraine, Grand-Duc de Toscane (1631-) *
        = épouse Louise-Anne d'Espagne (1633-) *

        1.2.2. Lubin de Toscane-Lorraine (1636-)

        1.2.3. Marjolaine-Hélène de Toscane-Lorraine (1641-)*


        De l'union légitime d'Elisabeth de Bavière-Lorraine et de Maximilien Ier de Bavière

        1.4.1. Ludwig de Baviere-Lorraine, Duc de Lorraine de par les actes (1631-) *
        = épouse Marie-Sophie d'Autriche (1636-) *

        * personnage n'ayant pas existé ig





    Fait à Paris au palais du Louvre
    Le 23 Mars 1650


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MessageSujet: Re: De la Hérauderie Royale de France   De la Hérauderie Royale de France EmptyVen 16 Juil - 15:27

Citation :


    De Léonore de Rohan
    Grand Maitre de France
    Pair de France
    Juge d'armes du Royaume de France
    Princesse de Léon
    Duchesse de Rohan
    Dame de La Queue en Brie



      Nous, Léonore de Rohan, en notre qualité de Grand Maitre de France et de Juge d'armes du royaume, déclarons nommer à la charge de poursuivant d'armes Monsieur Jacques de Baudrenghien, procureur de Picardie.
      Il aura la charge d'assister les hérauts d'armes dans leur travail, et de se former aupres d'eux sous notre tutelle.





    Fait le 16 juillet 1650
    A Mantes



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MessageSujet: Re: De la Hérauderie Royale de France   De la Hérauderie Royale de France EmptyMar 24 Aoû - 12:54

Citation :
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Annonce royale


    A tous les nobles du Royaume de France,
    Aux autorités provinciales,
    Aux sujets du Royaume de France,

    En ce vingtième troisieme jour du mois d'Aout mil six cent cinquante,


    Nous, Léonore de la Brie en Carly, Grand Maitre de France, à tous présents et advenir :

    De par nos charges et qualité de juge d'armes du royaume de France, faisons savoir que mademoiselle Anjhely Falcone, Chanceliere de France, vicomtesse d'Olonne, se voit attribuer les armoiries suivantes pour le vicomté d'Olonne:

    De la Hérauderie Royale de France Olonne10

    Qui se lisent: de sinople à deux émanches d'argent mouvant de dextre.

    De par ses charges de Chancelier de France, mademoiselle la vicomtesse d'Olonne, devra desormais arborer les armoiries completées suivantes:

    De la Hérauderie Royale de France Anjhel10




    décrété et scellé, à Eu.


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MessageSujet: Re: De la Hérauderie Royale de France   De la Hérauderie Royale de France EmptyDim 12 Sep - 21:22

Citation :
De la Hérauderie Royale de France Alexan11




Annonce royale


    A tous les nobles du Royaume de France,
    Aux autorités provinciales,
    Aux sujets du Royaume de France,

    En ce Douzieme jour du mois de Septembre mil six cent cinquante,


    Nous, Léonore de la Brie en Carly, Reine de France, Grand Maitre de France, à tous présents et advenir :

    De par nos charges et qualité de juge d'armes du royaume de France, faisons savoir que Monsieur William Philippe De Lhavilland dit Wesley , Medecin du Roi, Medecin des armées du Roi, au jour du 4 septembre 1650 a été fait baron d'Arques. Il se voit attribuer les armoiries suivantes:

    De la Hérauderie Royale de France Arques10

    Qui se lisent: coupé de sinople et d'argent, vetu de l'un dans l'autre

    Il se devra, avec son épouse de preter serment d'allegeance à Sa Majesté Alexandre Le Fier.




    décrété et scellé, à Bizy.


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MessageSujet: Re: De la Hérauderie Royale de France   De la Hérauderie Royale de France EmptyJeu 16 Sep - 3:21

Citation :
De la Hérauderie Royale de France Alexan11




Annonce royale


    A tous les nobles du Royaume de France,
    Aux autorités provinciales,
    Aux sujets du Royaume de France,

    En ce Quinzieme jour du mois de Septembre de l'an mil six cent cinquante,


    Nous, Léonore de la Brie en Carly, Reine de France, Grand Maitre de France, à tous présents et advenir :

    De par nos charges et qualité de juge d'armes du royaume de France, faisons savoir que Madame Mercedes O'Neil Falcone , Maire de Rouen, et par voie de consequence son epoux, monsieur ChawG O'Neil conseiller à la securité de la ville de Rouen, sont fait respectivement dame et seigneur de Cricqueboeuf. Ils se voient attribuer les armoiries suivantes:

    De la Hérauderie Royale de France Cricqu10

    Qui se lisent: d'azur à trois fermaux d'or

    Ils devront de preter serment d'allegeance à Sa Majesté Alexandre Le Fier.




    décrété et scellé, à Bizy.


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MessageSujet: Re: De la Hérauderie Royale de France   De la Hérauderie Royale de France EmptySam 30 Oct - 13:58

Citation :
De la Hérauderie Royale de France Alexan11




Annonce royale


    A tous les nobles du Royaume de France,
    Aux autorités provinciales,
    Aux sujets du Royaume de France,

    En ce vingt-troisieme jour du mois d'octobre de l'an mil six cent cinquante,


    Nous, Léonore de la Brie en Carly, Reine de France, Grand Maitre de France, à tous présents et advenir :

    De par nos charges et qualité de juge d'armes du royaume de France, faisons savoir que nous reconnaissons la validité du testament de feu monsieur Bastien Fouquet, seigneur de Rambouillet, qui fait de monsieur John Hasting de Marlborough, baron de Bouville son legataire universel. Aussi nous reconnaissons à ce dernier le leg en heritage de la seigneurie de Rambouillet dont les armes s'etablissent comme suit:

    De la Hérauderie Royale de France Rambou10

    Et se lisent: De sable à la croix en sautoir d'argent.

      décrété et scellé, à Bizy.


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MessageSujet: Re: De la Hérauderie Royale de France   De la Hérauderie Royale de France EmptySam 19 Fév - 0:32

Citation :



De la Hérauderie Royale de France Alexan11

Annonce royale



    A tous les nobles du Royaume de France,
    Aux autorités provinciales,
    Aux sujets du Royaume de France,



    En ce Seizieme jour du mois de Fevrier de l'an de grace Seize cent Cinquante et un,


    Nous, Alexandre 1er, dict Le Fier, roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

    Accordons à Mademoiselle Christabel de Lioncourt le privilege de porter la particule de gentilhommerie, et de porter en plus de son nom de naissance le nom de La Courbatiere, nom de son manoire. Elle portera désormais les armes suivantes:

    De la Hérauderie Royale de France Lionco10

    Qui se lisent: d'azur au lion d'hermine, armé, lampassé et couronné d'or.

    Nous precisons qu'il ne s'agit pas d'un anoblissement proprement dit, mais d'un privilege qui lui est accordé pour sa loyauté et sa fidelité demontrée à la couronne de France.







    décrété et scellé, à Bizy.


Alexandre le Fier, roi de France et de Navarre
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MessageSujet: Re: De la Hérauderie Royale de France   De la Hérauderie Royale de France EmptyMer 21 Jan - 0:00

( tout ce qu'il y a au dessus  a archiver , merci )



Citation :
De la Hérauderie Royale, de ses prérogatives, et des lois y affairant.



    Préambule

      Les services de la hérauderie royale de France sont en charge des lois et affairants de la noblesse, de la reconnaissance des territoires de France et des généalogies des dignes familles de France.

      De ce fait, la Hérauderie de France est considérée comme institution royale, et relève de l’autorité exclusive du roi, ou du régent le cas échéant. Et les articles la régissant font figure à ce titre de lois du royaume.


    Chapitre Premier : des compétences de la Hérauderie Royale.

      I-1 Les compétences de la hérauderie s’étendent sur six disciplines : le blasonnement, la sigillographie, la géographie, la généalogie, la vexillologie et la phaléristique. Seuls les services de la hérauderie sont habilités à établir, vérifier et reconnaître de manière officielle les caractéristiques et document affairant à ces discipline, qu’ils soient de personne, d’institution ou de territoire.

      I-2 Le blasonnement : il concerne l’établissement, la vérification et l’enregistrement des armoiries des territoires de France, et de leur noble gentillée.

      I-3 La sigillographie : Cette discipline s’intéresse aux sceaux authentifiant les documents officiels ou privés des institutions et dignes personnes de France.

      I-4 La géographie : Car il appartient de bien connaître le royaume depuis ses frontières avec les autres royaumes du monde jusqu’à son plus petit fief pour bien le gouverner. La Hérauderie de France a en charge d’établir ces frontières, de délimiter celles des provinces, et celles des fiefs confiés à la noble gentillée de France.

      I-5 La généalogie : Car les dignes familles de France peuvent prétendre à ce que soit reconnues leur ascendance et descendance, les services de la hérauderie de France ont en charge d’enregistrer les documents les concernants et d’établir et reconnaître leurs armoiries suivant les dispositions légales de la présente charte.

      I-6 La vexillologie est la discipline chargée de connaître, d’établir et d’enregistrer les étendards, drapeaux et oriflammes des armées de France.

      I-7 La phaléristique est la discipline chargée de connaître, d’établir et d’enregistrer les insignes des différents corps d’armées, et institutions, ainsi que des corps caritatifs du royaume. Elle est aussi concernée par insignes de récompense au mérite des serviteurs du royaume, tel que les médailles, et décorations méritantes divers.



    Chapitre Deuxième de l’organisation et de la hiérarchie de l’institution de la hérauderie de France.

      II-1 Le juge d’armes :

      Il est la plus haute autorité de la Hérauderie de France, issu des maréchaux et héraut d’armes. Il est nommé par le roi, et n’a de compte à rendre qu’à lui. De par son rang et surtout ses compétences, il siège au conseil d’état où il se doit d’apporter conseil au roi notamment pour tout ce qui concerne les affaires de la noblesse.

      Il siège à la pairie de France seule institution habilitée à juger les membres de la noblesse de France. Il reçoit ainsi les plaintes concernant la noblesse, et se doit d’instruire pour engager d’éventuels procès en dérogeance au vivre noblement suivant les dispositions des articles de la Jus Nobilitas.

      Il a la charge d’organiser le travail des services de la hérauderie, en nommant les maréchaux d’armes, les hérauts et poursuivants d’armes travaillant sous son autorité.

      Il est mandaté par le roi pour recevoir les demandes concernant toutes les disciplines affairantes à ses services. Il est également mandaté par le roi pour décider en son âme et conscience, avec l’aide et le conseil de ses subordonnés, concernant toutes les disciplines affairantes à ses services. Il est mandaté par le roi pour veiller au bon respect des lois inhérentes aux affaires nobiliaires consignées dans la Jus Nobilitas.

      Il préside le conseil héraldique constitué en plus de sa personne des maréchaux d’armes et des hérauts d’armes. Le conseil héraldique a en charge de se réunir et d’apporter avis sur les différentes demandes concernant les disciplines héraldiques. C’est au juge d’armes que revient les décisions du conseil héraldique.Ses décisions ne peuvent être contestées que par le roi et seulement lui. Le conseil héraldique, en cas de vacance du siège de juge d’armes, ou d’indisponibilité de celui-ci, a en charge de se réunir et de choisir le juge d’armes pour en suggérer le nom au roi, ou de choisir un juge d’armes suppléant qui exercera suivant les prérogatives du juge d’armes titulaire jusqu’au retour de celui-ci ou jusqu’à sa destitution et remplacement par décision du roi.

      II-2 Le maréchal d’armesIl est nommé pour ses compétences démontrées et avérées, par le juge d’armes après accord du roi. Il est en charge d’une marche héraldique dont les limites de compétences sont déterminées par le juge d’armes. Il dirige sa marche héraldique et en organise le travail. Il rend des comptes au juge d’armes qu’il se doit de conseiller, et se doit de faire appliquer les décisions du roi transmises par le juge d’armes, et celle du juge d’armes dans sa marche. Il siège au conseil héraldique. Il a en charge de former les poursuivant d’armes qu’il aura nommé.

      II-3 Le héraut d’armesIl est nommé par le juge d’armes sur conseil du maréchal d’armes dont il est le subordonné, après avoir démontré de ses compétences. Il peut être attaché directement aux services généraux de la hérauderie ou bien travailler dans une marche déterminée. Il siège au conseil héraldique. Il a en charge de former les poursuivant d’armes qu’il aura nommé.

      II-4 Le poursuivant d’armesCar il faut bien commencer un jour ou l’autre, le poursuivant d’armes est nommé par le maréchal ou héraut d’armes qui aura en charge de le former dans sa ou ses disciplines de spécialisations. Lorsque son maréchal ou héraut de tutelle en aura jugé en son âme et conscience de ses compétences, il sera présenté à ses pairs qui décideront ou pas de le nommer héraut d’armes, mettant un terme ainsi à sa formation de base.


    Chapitre Troisieme De la reconnaissance des armoiries, des fiefs et insignes, et de la réglementation du ports de ceux-ci.

    Peuvent prétendre au port d’armoiries et d'insignes les personnalités suivantes :

      III-1 Les nobles dûment reconnus et anoblis par le Roi. Ils ont pour devoir et obligations de se soumettre aux dispositions de la Jus Nobilitas qui détermine aussi leurs droits. Ils ont pour devoir d’arborer les armoiries qui leur sont établies par les services de le hérauderie de France et seulement elles, devoir d’honneur et de dévouement au trône de France. Seuls les personnes recevant fief du royaume de France peuvent se prétendre noble de France. Les nobles étrangers ne seront considérés comme nobles que si accord contractuel a été signé entre le royaume de France et le pays suzerain où se trouve le fief arboré en armoiries. Nul ne peut arborer en France armoiries de pays étrangers si aucun accord diplomatique contractuel n’est signé en ce sens. Poursuite judiciaire en usurpation de titre et de qualité seront engagées en cas de dérogeance à la Jus Nobilitas et aux présents articles par le juge d’armes.

      III-2 Les membres des familles de France dont la généalogie a été déposée et enregistrée par les services de la hérauderie de France. Peuvent prétendre à la reconnaissance généalogique les membres servant dans une institution royale, après accord décisionnel du juge d’armes sur conseil du ou des héraut es généalogie, le port de la particule nominale patronymique ne signifiant aucunement le caractère noble d’une famille et de ses membres. Poursuites judiciaire en usurpation d’identité et d’armoiries pourront etre engagées par le juge d’armes.

      III-3 Les institutions dûment reconnues par le Royaume de France, leurs membres dûment enregistrés. Les insignes phaléristiques et vexillologiques devront au préalable avoir été déposés auprès des services de la hérauderie de France qui se chargeront d’en faire publication. Poursuites judiciaire pourront être mandée par les instances de ces institutions et organisations pour port illégal d’honneur et de qualité. Charge alors au juges d’armes d’engager procédure auprès des institutions judiciaires concernées.




    Fait à Paris au palais du Louvre Le 11 février 1650Roy de France & de Navarre


Louis-Edouard de Rohan- Valois

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MessageSujet: Re: De la Hérauderie Royale de France   De la Hérauderie Royale de France EmptyMer 21 Jan - 0:07

Léonore a écrit:
Citation :
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Annonce royale



    A tous les nobles du Royaume de France, Aux autorités provinciales, Aux sujets du Royaume de France, En ce Quinzieme jour du mois de Septembre de l'an mil six cent cinquante,


    Nous, Léonore de la Brie en Carly, Reine de France, Grand Maitre de France, à tous présents et advenir :De par nos charges et qualité de juge d'armes du royaume de France, faisons savoir que Madame Mercedes O'Neil Falcone , Maire de Rouen, et par voie de consequence son epoux, monsieur ChawG O'Neil conseiller à la securité de la ville de Rouen, sont fait respectivement dame et seigneur de Cricqueboeuf. Ils se voient attribuer les armoiries suivantes:Qui se lisent: d'azur à trois fermaux d'orIls devront de preter serment d'allegeance à Sa Majesté Alexandre Le Fier.




    décrété et scellé, à Bizy.


Léonore de La Brie en Carly
Reine de France
Grand Maitre de France
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