[RP] Bureau de l'échevin à la sécurité

Bien , nous allons prendre note en même temps de ce que vous dites....

Citation :

Date de la plainte:16 mai 1653

L'identité de l’accusé :Sieur Aymeric

L'identité du plaignant :Sieur Falardeau

Le nom de la personne chargée de l'enquête :Anne de Lèon et Sieur Esteban

Date des Faits :

Les faits objectivement présentés sur lesquels se basent la plainte :



L’article de loi enfreint



Après interrogatoire de l’accusé, voici sa déposition :



Le nom du ou des témoin(s) ainsi que leur déposition :Plume, Simon et Henry

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Avis personnel :

Donc vous porter plainte pour diffamation et menace d'une arme ?il me faut la date des faits...
Je ferait convoquer aussi les témoins...

Si vous avez quelque chose a rajouter...et vous pouvez lire aussi la plainte que je viens de rédiger...

L'affaire avait été pré-déballée peu avant en l'auberge, et Esteban les avais prié d'en référer uniquement en ce bureau de la sécurité... afin de ne point faire d'esclandre en le lieu publique, laissant les autres usagers en dehors de leurs histoires... La chose était entendue et Anne commençait à prendre les dépositions de chacun, ainsi que le dépôt de plainte du plaignant...

- Alors Anne..., où en êtes vous ? Tenez je vous mets les textes de lois sous les yeux ainsi vous saurez quoi noter pour la plainte...

Citation :

Chapitre 1 : Des crimes et délits ;

- Article 1 : Les infractions constitutives de trouble à l’ordre public

Sont des actes constitutifs de trouble à l’ordre public : le vol, la spéculation, les agressions verbales, la diffamation, les agressions physiques n’entraînant pas la mort, le meurtre, ainsi que le non-respect des lois spéciales.

a- Le vol est le fait de soustraire un bien à autrui sans son consentement, qu’il se fasse indifféremment par la ruse ou la violence.
b- La spéculation se caractérise par l’achat d’une marchandise sur le marché pour la revendre plus cher, dans le seul et unique but de s’enrichir aux dépens d’autrui.
c- Sont des actes d’agression verbale la profération d’insultes et/ou de menaces à l’encontre d’autrui de même rang, d’un rang supérieur ou occupant des fonctions publiques.
d- La diffamation réside dans le fait pour une personne de colporter pour vrai des propos mensongers, dans le but de nuire à la réputation de la personne visée par ces paroles.
e- Les coups et blessures portés à l’encontre d’une personne de même rang, de rang supérieur ou représentant la force publique sont définis comme des agressions physiques punissables par la loi. Seule la légitime défense ou le commandement hiérarchique sauraient excuser ces agressions.
f- Le meurtre se définit comme le fait de donner la mort à autrui, que cela soit fait de manière volontaire ou accidentelle. Seule la légitime défense ou le commandement hiérarchique sauraient excuser ces agressions.
g- Toute infraction aux règles énoncées dans les lois spéciales, règlements, ou encore tout agissement que la coutume réprouve, est constitutive d’un trouble à l’ordre public, en application desdites règles.

Esteban se cala sur une chaise à coté de la conseillère à la sécurité, et resta à sa disposition pour l'épauler au cas où...

Aymeric venait de recevoir une convocation, apparement l'homme qui l'avait agressé avait en plus porté plainte. Pour le Bailley rien de plus parfait, c'est donc souriant, le visage abîmé ou les séquelles des coups porté par Falardeau étaient encore visibles. Aymeric avait souffert ces jours ci de ces coups, il avait du mal à fermé l'oeil droit du fait d'un hématome au dessus de la joue. L'on pouvait aussi voir le deuxième coup qui avait touché le bas du nez et le haut de sa lèvre supérieur encore gonflée. Il se présenta ainsi, le visage tuméfié devant la responsable de la sécurité et les deux agresseurs.

"Le bon jour gente dame", dit-il à Anne.

"Je crois qu'il y a eu erreur, l'on me convoque pour une plainte contre ma personne or je suis moi même la victime de cette histoire. Il en va de soit, que vous n'avez du recevoir les versions des faits que de ces deux individus, qui j'imagine ce sont portés évasifs, et tout à mon encontre. Et pourtant, cet bien cet homme et cette femme qui se trouve les auteurs d'un crimes et délits réportoriés par les Loys Fondamentales de Nostre Royaumes comme un trouble à l'ordre public, relatif à l'article 1 - e concernant les coups et blessures."

Aymeric ne jouait pas la comédie, il était tout à fait sérieux dans ces propos. Il les regarda un par un avant de reprendre directement.

"De la même, je me permet d'avancer dès maintenant une information qui je pense, peut être juger capitale pour ce dossier. Car, si je n'ai guère porté plainte plus tôt, car il va de soit, et que rien qu'à la vue des traumatismes qui restent sur mon visage, je suis la victime de cette mascarade, je n'avais pu me rendre à votre bureau plutôt car je me reposais les blessures étant trop contraignante. Je n'ai même pas pu participer, ce jour là au concours de pèche. Ni voyant que d'un oeil, et souffrant le martyre, je ne pouvais me permettre de me rendre à la pèche, et perdant ainsi toute chance de gagner .. cela est bien triste tout de même."

Tandis que Falardeau parlait sans donné de réels arguments, Plume se mit à être agréssive. Aymeric décida dès lors de reprendre la parole.

"Dame, vous ne dites que la moitié des choses, et seulement celle qui vont en votre sens. Vous cherchez la joute, sans donné la raison, la nature et causes des faits. C'est le pourquoi, Messire le maire de cette ville de Eu, et dame de Léon, je vais commencer par vous racontez les faits dans leurs globalités. Vous y retrouverai quelques vérités de dame Plume, mais pourrez dans un oeil global, juger ce conflit."

Il fit une pause afin que tout le monde l'écoute.

"Ce mardi donc, je suis arrivé dans la taverne. Si trouvait alors mes oncles Henri et Simon le Bailley, que je n'avais point revu depuis quelques mois. Tandis que nous nous saluons, nous pouvions entendre des rires, et des bruits pouvant laisser penser qu'un couple faisait affaires dans une chambre de l'étage supérieur. Alors, j'ai effectivement dis, et façon assez forte, je le reconnais la phrase suivante : Je ne savais pas que ce bar faisait aussi office de maison de passe. Mais, il ne s'agissait alors que d'une boutade à destination de mes oncles qui étaient alors les seul présent dans la grande salle de la taverne.

C'est alors, que cette femme, dame Plume ainsi que cette homme dénommé Falardeau sont apparus par les escaliers dans la grande salle en criant, et m'injuriant. Il est alors compréhensible, qu'agace de me faire insulter par deux personnes que je n'avais encore jamais vu, j'ai répondu d'un ton plus sec, sans pour autant perdre mon sang froid en ce lieux public. L'homme ici présent, m'a alors frappé à deux reprises. Deux coups de poings en pleine figure. Le premier coup, m'a touché le nez et le haut de la lèvre supérieur qui sont tous les deux encore enflés et douloureux. Tandis que le second coups à touché ma joue, et l'on peut y voir une petite coupure. La dame, ne m'a donnée qu'une gifle, ce qui n'a guère réellement marqué mon visage.

J'ai en effet, sous la crainte tirer ma rapière, afin de faire reculer l'homme et qu'il ne puisse plus me porter des coups. J'en ensuite, sous la colère, le sang coulant de la bouche, appelé cet homme a m'affronter avec une arme comme un homme. Je ne souhaitais en aucun cas le tuer, mais il me fallait éviter d'avoir à nouveau à encaisser des coups. Et, je tiens à préciser, que par la suite cet homme à sortit une arme à poudre de taille raisonnable. Cette arme à feu aurait pu faire énormément de dégâts.

Ce n'est qu'avec l'entrée de dame Mercedes, que l'homme a ranger son arme, et que j'ai pu enfin ranger mon arme avant de partir. Je me suis senti humilié. C'est pourquoi, étant donné que selon les lois de notre royaume, il n'est pas interdit de porter plainte contre une personne qui porte plainte contre moi. Je décide de porter plainte pour diffamation suite à cette plainte abusive contre ma personne, et pour coups et blessures contre ce Messire Falardeau."

Aymeric observa ce retournement avec attention. Le bureau de l'échevin avait fait office de tribunal communal, car Aymeric était favorable à un accord. Les deux partis prenaient donc la même direction.

"Sachant qu'une poursuite judiciaire, ne ferait que vous attirer plus humble problème. Je suis d'avis généreux qu'un accord à l'amiable puisse être trouvé. Et ce versement d'argent me parait en effet le plus envisageable."

Aymeric regarda un instant son oncle qui avait fait son entrée avant de se tourner à nouveau vers Falardeau.

"Je pense que la somme de 200 louis, qui est de 50 louis moins cher que la peine qui peut être encourue, est tout à fait convainquant."

Aymeric le regarda, puis regarda un instant son oncle. Pour Aymeric, qui tapait bien dans la trentaine, la fratrie de son père avait toujours été imposante dans la famille Bailley, il ne voulait pas décevoir son oncle, car il se sentait comme l'ambassadeur Bailley dans cette histoire.

"Bien, étant donné les circonstances, et ainsi que la bonté dont peut faire preuve la famille Bailley, dont moi même, j'accepte ce versement de 150 louis, si vous faites des excuses à mon nom, et bien entendu à moi même. Là, ici même."

Aymeric acquiesa du regard avant de se tourner vers Plume.

"Je m'excuse que cette boutade pusse-t-elle être ma prise par votre personne. Je ferai en sorte que de telles situations ne puissent à nouveaux arriver."

Puis, il prit l'argent, et vérifia. Avant de se lever.

"Si cette affaire, est finie, aussi bien que rapide fut-elle. Je vous prie de m'excuser, je rentre me reposer. Au plaisir messires, mes dames, Baronne."

Puis, il sortit.