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 Charte des Intendants

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John_Hasting

John_Hasting

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Date d'inscription : 04/10/2009
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MessageSujet: Charte des Intendants   Charte des Intendants EmptyJeu 4 Aoû - 16:11

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Charte des Intendants Généraux et de leurs Conseillers




    Parce qu'il est bon que le Roy soit proche de son peuple, celui-ci délègue à des Intendants, qu'il nomme et révoque comme Il le veut, une partie de ses prérogatives dans les différentes provinces de Son Royaume afin qu'il soit géré au mieux. Mais parce que comme pour toutes fonctions et honneurs il incombe des obligations, nous avons décidé de mettre en place une Charte concernant les Intendants et leurs Conseillers que ceux-ci se devront de respecter impérativement.



      I] DES INTENDANTS GÉNÉRAUX


      Article 1 - L'intendant n'a de compte à rendre qu'au Roy ou à ses ministres selon leurs domaines d'intervention. Il ne reçoit ses ordres que du Roy.

      Article 2 - L'intendant, lorsqu'il nomme ses Conseillers, doit faire preuve d'ouverture et de minutie dans le choix de ses collaborateurs. Il doit s'assurer que ceux-ci seront présents, actifs, participent aux débats. Il est responsable des nominations aux différents postes ainsi que du comportement de ses Conseillers.

      Article 3 - L'intendant, s'il estime que ses Conseillers sont inefficaces, incompétents ou incapables d'accomplir leur devoir, peut à son aise renvoyer n'importe quel Conseiller de son propre chef. Les maires sont également concernés.

      Article 4 - L'intendant devra fournir un bilan hebdomadaire de l'état des finances de sa Généralité au Surintendant des Finances Royales.

      Article 5 - L'intendant devra également faire en sorte qu'un bilan hebdomadaire de l'état des mairies de sa Généralité lui soit fourni par les maires conformément à la Charte des Maires.

      Article 6 - Un Intendant ne se soumettant pas aux ordres du Roy, étant absent, négligeant dans son travail sera poursuivi pour Haute-Trahison.

      II] DE LEURS CONSEILLERS

      Article 1 - Les Conseillers sont nommés par l'Intendant, lequel décide des postes qu'ils occupent. Les Conseillers peuvent, en cas de nécessité extrême, occuper plusieurs postes.

      Article 2 - Les Conseillers doivent avoir un casier judiciaire vierge pour pouvoir être nommés.

      Article 3 - Les Conseillers ne sont pas à leur poste de manière permanente. Ils peuvent à tout moment être relevés de leurs fonctions temporairement ou définitivement par l'Intendant.

      Article 4 - Les Conseillers se doivent d'être actifs, de participer aux débats, de travailler ensemble pour la Généralité et l'Intendant qu'ils servent. Sans signe de vie de plus de deux jours d'un Conseiller sans que ce dernier n'ait prévenu d'une quelconque absence fera qu'il devra être remplacé dans les plus brefs délais et devra s'expliquer devant l'Intendant dès son retour.

      Article 5 - Les Conseillers ne doivent pas quitter le territoire sur lequel ils exercent leurs fonctions sauf si ladite fonction les y oblige. S'ils le font, ils devront impérativement être relevés de leurs fonctions et pourront être poursuivis pour Haute-Trahison.

      Article 6 - Les Conseillers ont à reconnaître dans un maximum de 24h après leur nomination la présente Charte en signalant à leur Intendant qu'ils l'ont lu et approuvé. Si tel n'est pas le cas, le Conseiller pourrait être poursuivi pour Haute-Trahison.



    La présente Charte, proposée par Anjhlely Falcone, ancienne Chancelière, a été approuvée par le Roy et le Conseil d'Etat le 31 Juillet MDCLI.


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