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 [RP] Annonces Royales

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John_Hasting

John_Hasting


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyVen 22 Juil - 1:56

Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 306165blasonlp

    A tous les Nobles du Royaume de France,
    Aux Autorités Provinciales,
    Aux tous les Sujets du Royaume de France,



      En ce jour du XXII Juillet de l'an de grâce MDCLI, Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, avons décidé de mettre en place des Cahiers de Doléance dans chaque ville de chaque Intendance de Notre Royaume. Ces cahiers, destinés à toute personne désirant s'exprimer, seront mis à disposition d'ici peu. Leur utilisation sera fort simple. Quiconque ayant une remarque, une proposition, une critique à émettre à propos de quoi ou qui que ce soit pourra utiliser ces cahiers afin de se faire entendre de Nous-même et Notre Conseil d'État. Néanmoins, ces cahiers devront avoir une tenue précise, définie comme suit :

      Citation :
      CAHIER ROYAL DE DOLÉANCES DE LA VILLE DE [ ... ]
      DOLÉANCE N° [ ... ]


        Nom/Prénom :
        Statut social (Fonction, Noblesse):

        Objet de la doléance:

        Date et signature :



      Afin que cette tenue soit respectée et que les doléances remontent jusqu'à Nous, sont ouvertes les candidature aux postes de Rapporteur Royal. Ce poste consistera à veiller sur la tenue des Cahiers de Doléances de chaque ville, à accompagner les personnes durant cette démarche s'ils le souhaitent et à Nous faire un compte-rendu bimensuel. Le personnel désirant postuler à ce poste devra faire sa candidature contenant Nom, Prénom, Statut Social, Ville de Résidence et Motivations à Notre personne, Louis-Philippe de la Brie en Carly.
      Nous tenons également à rappeler que, malgré la possibilité pour Nos sujets de s'exprimer, cette expression devra se faire dans le plus profond respect des valeurs de Notre Royaume. Par conséquent, aucune plainte à notre encontre ne pourra être reçue mais sera punie. De même, tout propos diffamatoire à l'encontre d'un membre de la Pairie et du Conseil d'État sera également punie. Nous désirons par là que Nos sujets puissent se faire entendre, tout en restant dans un esprit de respect et de vérité, de Nous-même afin que Nous puissions les aider plus promptement, car tel est Notre rôle de Roi de France.



    De Ripailles et Panturnes,
    D'estoc et de taille.

    Décrété et scellé au Louvre le XXII Juillet MDCLI.

    [RP] Annonces Royales - Page 5 583378signaturedelp
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John_Hasting

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyJeu 4 Aoû - 16:21

Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 306165blasonlp

    A tous les Nobles du Royaume de France,
    Aux Autorités Provinciales,
    Aux tous les Sujets du Royaume de France,





    De Ripailles et Panturnes,
    D'estoc et de taille.



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Louis-Philippe.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyMer 31 Aoû - 16:50

Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 306165blasonlp
Annonce royale



A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,


Suite à la réception de plusieurs doléances sur ce sujet, demandons à nos intendants et nos maires de faire connaitre cette idée afin que chacun puisse répondre à ces quelques questions.

Pensez-vous que la création d'un centre de formation pour les différents postes de nos institutions puisse être intéressant ?
Si oui, quel type de formation aimeriez-vous suivre ou, si vous pensez en avoir les compétences, enseigner ?

Ces questions sont là dans le but de voir si suffisamment de monde serait intéressé par ce projet et si sa mise en place est donc envisageable.
Envoyez nous vos réponses en la maison des courriers se trouvant au Louvre.

Décrété et scellé au Louvre le XXXIème jour du mois d'août de l’an de grâce 1651.


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Robert

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyVen 2 Sep - 20:24

Spoiler:

Robert comme toujours lorsqu'une annonce royale était à faire crier et afficher dans tout le Royaume, convoquait d'urgence les messagers afin qu'ils se rendent au plus vite dans tout le Royaume pour annoncer la nouvelle


Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 306165blasonlp


A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,




Au nom du Très Haut, au nom de Pascal, clément et miséricordieux.

Il nous est agréable, nous Conseil d'Etat, d'annoncer l'heureuse nouvelle aux Sujets de Sa Majesté le Roi Louis-Philippe de la Brie en Carly,

Que le très-Haut a comblé le Souverain par la naissance d'un garçon le lundi 22 août 1651.

Nous Conseil d'Etat adressons toutes nos félicitations aux heureux parents et souhaitons la bienvenue et longue vie au Dauphin.

Il nous est également agréable d'annoncer que le nouveau-né, le Dauphin et sa Mère, Sa Majesté Loysse de la Brie en Carly, que le Très Haut les préserve, se portent bien et sont en parfaite santé.

Sa Majesté le Roi, a décidé de donner au Dauphin le prénom de Gabriel.

Nous implorons le Très-Haut de bénir le nouveau-né, de l'entourer de son immense sollicitude, de combler Son Père Sa Majesté le Roi et de faire en sorte que cette naissance emplisse de joie et de bonheur le Royaume tout entier.

Cependant, nous avons également la lourde et douloureuse tâche de vous annoncer, Peuple du Royaume de France et de Navarre, que le Très Haut a décidé de rappeler à Lui, ce jour du 22 août 1651, la Princesse Victoria, deuxième enfant de Ses Majestés Louis-Philippe et Loysse de la Brie en Carly.

Nous Conseil d'Etat associons notre peine à celle de ses Majestés et leur adressons nos plus sincères condoléances.

Selon le souhait du couple royal, la cérémonie d'adieu et l'inhumation de la Princesse Victoria se fera dans la plus stricte intimité. Cependant et à qui le souhaite, un livre de condoléances sera mis à disponibilité au Louvre afin que le Peuple du Royaume de France et de Navarre puisse exprimer sa tristesse et sa douleur.

Nous souhaitons malgré tout un prompt rétablissement à Sa Majesté la Reine.

Que le Très Haut donne également la force et le courage à Notre Roi et à Notre Reine pour surmonter cette terrible épreuve.

Une période de deuil de trois (3) jours est appliquée à compter de ce jour.




Fait au Louvre le XXIIe jour du mois d’août de l'An de Grasce 1651




Lukas de Rohan,
Juge d'armes
Pair de France
Duc de Rohan


Anne Romanov
Pair de France
Surintendante aux Finances Royales
Duchesse de Penthièvre
Marquise de Dangeau,
Contesse de Beaumont/Oise


Wesley de Lhavilland
Ministre des Affaires Etrangères
Médecin Royal
Baron d'Arques


John Hasting de Marlborough
Secrétaire Royal
Baron de Bouville
Seigneur de Rambouillet


Firenze Falcone
Secrétaire d'Etat à la Guerre
Juge d'armes par intérimaire
Vicomte d'Olonne
Baron de Lillebonne


Esmée Leolan-Valrose
Grand Aumonier de France
Marquise de Brunoy et de Montfaucon d'Argonne
Baronne de Laigle
.

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Louis-Philippe.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyLun 12 Sep - 20:49

Citation :

[RP] Annonces Royales - Page 5 306165blasonlp

Rémunération des Fonctionnaires d'État



    Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, avons décidé en concertation avec Notre Conseil d'État de fixer des salaires pour les Fonctionnaires d'État. Ils sont définis comme suit :


      - Intendant Général : vingt-quatre Louis hebdomadaires, soit quatre-vingt seize Louis mensuels.
      - Conseiller Général : vingt Louis hebdomadaires, soit quatre-vingt Louis mensuels.
      - Maire : seize Louis hebdomadaires, soit soixante-quatre Louis mensuels.
      - Conseiller Municipal : douze Louis hebdomadaires, soit quatre-huit Louis mensuels.


    Ces rémunérations prendront effet dès les prochaines élections et dès les prochaines nominations.
    Elles seront directement prélevées des Caisses Royales par le Surintendant des Finances et seront redistribuées en intégralité sur les comptes personnels des Fonctionnaires d'État.

    Pour toucher ledit salaire, il faudra faire montre de présence et de travail, cela sera suivi de près par notre surintendante aux finances. Dans le cas où elle jugerait une personne non-méritante, le salaire ne sera pas versé.
    Dans le cas d'un cumul de postes, seul le salaire le plus élevé sera versé.
    Le salaire sera versé chaque premier du mois et sera donné en fonction du nombre de semaines accomplies dans ledit mois.


[RP] Annonces Royales - Page 5 583378signaturedelp

[RP] Annonces Royales - Page 5 830786sceaulp3jaune

[RP] Annonces Royales - Page 5 Champi11
Premier Ministre
[RP] Annonces Royales - Page 5 Loysse18

Anne Romanov
[RP] Annonces Royales - Page 5 Financ12

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Louis-Philippe.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyLun 12 Sep - 21:07

Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 306165blasonlp

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

Ce jour, il a été décidé que les candidatures pour les postes ensuivants sont désormais ouvertes à tout sujet français n’ayant pas de casier judiciaire, ou le cas échéant, aucune condamnation depuis plus de quatre mois et uniquement dans le cas de délits mineurs. Nous resterons seul juge concernant la gravité des faits.

Nombre de postes étant à ce jour vacants, nous n’en ferons pas l’énumération, cependant si vous avez des qualités dans ces différents domaines, nous vous invitons à nous envoyer vos candidatures :

- Le Chancelier s’occupe de la justice de notre royaume, de remanier, créer des lois, recruter procureurs et juges et mettre en place toute institution ayant trait à la justice. Ce poste donne également accès à la pairie .
-Le Grand Chambellan a accès en permanence à la chambre du Roi, a la direction de la chambre et de la garde-robe du roi, signe les chartes et les documents importants, et assiste avec le Roi au jugement des pairs. Il a la garde du sceau secret et du cachet du cabinet, reçoit les hommages rendus à la Couronne, fait prêter les serments de fidélité en présence du Roi. Sa fonction essentielle est son rôle lors du Sacre.
-Le Lieutenant Général de la Prévôté de France. Il aura la charge de mettre en place les prévôtés et d’assurer le maintien de la paix, de la répression des infractions et application des sanctions.


-L'intendant pour l'ile de France qui dirigera le département en question et agira en notre nom. Il est recommandé, pour ce poste, d'avoir été maire ou intendant.
-Des assistants culturels qui s'occuperont, sous l'égide du Grand Maitre des cérémonies de la préparation et mise en place des festivités.
-Un bâtonnier qui aura à charge de recruter et former des avocats.
- Un procureur et un argentier pour l'ile de France
- Un juge, un procureur et un argentier pour la Normandie
- Des hérauts ayant des compétences en sigillographie et créations de blasons.

Les candidatures devront être présentées de la sorte par missive privée (MP forum) à notre personne ou à la maison des courriers se trouvant au Louvre pour être examinées :


Citation :
- Nom :
- Rang social :
- Âge :
- Postes occupés actuellement ou anciennement, avec la durée d'occupation de chacun de ceux-ci :
- Motivations :



Dès à présent, les candidatures sont ouvertes pour un délai de sept (7) jours, après quoi il sera décidé de la nomination effective d'une personne à un poste ou plusieurs postes, ou le cas échéant, de la reconduction du délai de dépôt des candidatures.


Fait le quatrième jour du mois de septembre de l'an de grâce 1651

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Robert

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyJeu 22 Sep - 21:02

Bon allez encore une annonce, c’est qu’en ce moment et même durant le voyage il avait de quoi faire le petit rat. Il n’a même plus le temps d’aller se heurter entre les belles poitrines des femmes.

Alors voilà notre Robert qui avait une fois de plus convoqué des messagers avec une mission de grande importance. Afficher l’annonce partout et ôter toutes les annonces qu’ils verraient par rapport à ce qui était noté sur l’annonce royale.


Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 306165blasonlp


A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,



Qu’il soit su que les annonces placardées dans toutes les villes concernant l’université qui ouvre ses portes sur les Iles de Guernesey, ne sauraient être tolérées dans notre Royaume étant donné qu’en date du 31 août dernier une annonce royale précisait qu’un projet d’ouverture d’Université était en discussion au conseil. Que suite aux retours que nous avons eu, cette université verra le jour incessamment.

De plus, ces annonces ont été placardées sans que le Prince des Iles de Guernesey ne nous en fasse part, ne nous demande autorisation et ce malgré l’entente cordiale établit entre nous.

Qu’il soit su de tous également, que par le biais de notre Ministre des Affaires Etrangères, nous avons demandé explication au Prince et que nous restons dans cette attente.

Ainsi toutes les affiches se doivent d’être arrachées et demandons par la présente que personne n’en tienne compte.


Décrété et scellé à Rouen le 21 ème jour du mois de septembre de l'an de Grâce 1651


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyLun 26 Sep - 19:38

Citation :
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Annonce royale


A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,



Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Faisons annonce afin de faire savoir qu'exceptionnellement, aucun impôt ne sera prélevé ce mois-ci.
Voici la liste des raisons qui font que telle décision a été prise :

- Caprice royal
- Voyage avec les trois quart du conseil dont la surintendante qui ne peut prélever les impôts quand elle se balade
- Volonté de voir les mairies aider le peuple avec cet argent non prélevé
- Volonté de voir les maires et intendantes -car avec la chance que nous avons, il n'y a que des femmes - Nous vénérer, toute offrande, ou mot doux étant le bienvenu

[RP] Annonces Royales - Page 5 583378signaturedelp

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyVen 23 Déc - 21:10

Citation :


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A tous les sujets du Royaume de France et de Navarre,
Salut.

Hier, 21 décembre de l'An de Grasce 1651, un fait d'une extrême gravité est arrivé.

Hier, l'intendante de Normandie Pamela Girolle, sous un accès de démence, nous a fait parvenir une lettre. Dans celle-ci, en sus de nous manquer de respect, elle fait des aveux complets concernant la mise à sac de l'intendance et de la ville d'Eu. Mademoiselle Girolle a vidé les caisses et pillé le marché, elle, qui se dit présentait pour le bien du peuple. Elle, qui disait sans cesse n'avoir rien à se reprocher et être parfaite nous a prouvé tout le contraire. En sus de cela, dans cette lettre, elle s'est permise d'insulter et diffamer d'autres personnes qui se donnent pour leurs villes, pour leur royaume, et cela, nous ne pouvons le tolérer.

Aujourd'hui, 22 décembre, nous avons appris que son corps sans vie venait d'être retrouvé. Elle se serait sans aucun doute suicidée suite à la crise de folie qui l'a étreinte. Les denrées et l'argent ont été retrouvés près de son corps. Le nécessaire a donc été fait afin que nos institutions continuent de fonctionner et afin de pallier au plus urgent, Madame Mercedes Curson a été nommée intendante de Normandie intérimaire. Si d'aventure vous souhaitiez poser votre candidature, celle-ci sera étudiée avec attention. De même, mademoiselle Athénaïs se voit nommée à la mairie d'Eu en attendant que les élections ne se passent et ce, afin de vous permettre de trouver de quoi vous nourrir sur le marché.

La ville d'Eu, la Normandie, et le Royaume de France mettront sans aucun doute longtemps avant de se remettre d'un tel acte. Sommes néanmoins heureux que dans sa folie, Mademoiselle Girolle n'ai pas fait de victimes autres qu'elle même.

Que cela soit su de tous,



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[RP] Annonces Royales - Page 5 Champi11

[RP] Annonces Royales - Page 5 Loysse21


[RP] Annonces Royales - Page 5 Signatureesmee

[RP] Annonces Royales - Page 5 Esmee-vert-2fe965d


[RP] Annonces Royales - Page 5 Finances-vert-2fcbeda


Charles de Savoie-Nemours

[RP] Annonces Royales - Page 5 Guerre-vert-2fcbec2


Wesley de Lhavilland d'Arques
Ministre des Affaires Etrangères





Keridwenn d'Aubignas, De Nemours
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyMar 7 Fév - 0:29

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 Gdes-armes-fr-annonces-2fb30cf


Le Casier Judiciaire


Sera inscrit sur ce casier :

le nom du condamné
la ville de résidence
la date de son jugement
le motif de l'infraction
le montant de l'amende (si il y a lieu)
le nombre de jours de prison (si il y a lieu)
description de(s) la condamnation(s) soit les minutes du procès


En cas de non récidive, les condamnations pour :

Escroquerie seront effacées du casier judiciaire au bout de deux (2) mois.

Le Trouble à l'ordre public concernant la diffamation, l'insulte donc délit mineur, le casier judiciaire sera effacé au bout de quatre (4) mois.

Pour les autres cas, à savoir :

Trouble à l'ordre public aggravé (vol, brigandage), Trahison et Haute trahison, le casier reste à vie.

Toutefois une demande de Grâce peut être faite à sa Majesté le roi, qui sera seul décisionnaire quant au fait de l'accorder ou non

Ce casier prendra effet à ce jour, soit le XXIX décembre 1651

Proposé et rédigé par Loysse de la Brie en Carly
Approuvé par le Conseil d'Etat

Louvre le XXIXème jour du mois de décembre de l'an de Grâce 1651.



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyMar 7 Fév - 0:30

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 Gdes-armes-fr-annonces-2fb30cf

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir, faisons savoir que :


Dans le but d'avoir un système judiciaire plus sain et fonctionnel, au vu des problèmes de vacation, nous avons décidé de supprimer les postes de procureur, de juge et de greffier dans les différents départements.

A partir de ce jour, toute personne souhaitant un de ces postes devra postuler auprès du chancelier ou, le cas échéant, de Ses Majestés, qui, après entretien, décideront de l'acceptation de la candidature ou non.

Les personnes s'étant montrées à la hauteur de nos espérances deviendront donc procureur, juge ou greffier de France et pourront exercer sur tout dossier du royaume.

Des locaux seront crées afin qu'ils puissent s'y installer. De plus, le Barreau, où travailleront les avocats, recrutés de la même façon et donc reconnus par le royaume, sera adjacent à la Cour de justice pour plus de facilité.

Lorsque des dossiers arriveront sur le bureau de la procure, s'il y a plusieurs procureurs, un roulement sera effectué entre eux afin que le travail soit réparti équitablement.

Il en sera de même pour les juges. Tenons néanmoins à préciser que dans le cas où un juge serait pris à parti dans une affaire, il ne saurait la juger et un de ses collègues devra s'occuper de l'affaire.

Les dossiers reçus par le procureur seront montés par un agent de la prévôté dont les locaux se situeront non loin, toujours dans le but d'améliorer l'efficacité de notre système judiciaire.

Fait et scellé au Louvre le XIème jour du mois de janvier de l'an de Grâce 1652


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyMar 7 Fév - 0:32

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :

[RP] Annonces Royales - Page 5 Gdes-armes-fr-annonces-2fb30cf
Ordonnance du 16 Mai rétablissant le Parlement de Paris


Préambule
Le Parlement de Paris réuni à la Conciergerie veille à la conformité des loys, édits et ordonnances royales et juge en appel les affaires judiciaires qui lui sont soumises. Le Parlement s'organise en deux Chambres distinctes, l'ensemble étant géré par le Président du Parlement.


Considération général - Le Président du Parlement

Nommé parmi l'ensemble des Parlementaires, il ne peut toutefois pas être élu parmi les officiers, secrétaires d'Etat et Pairs de France. Le Président du Parlement organise à la fois les séances de la Grande Chambre et les séances d'appel du Parquet. Il enregistre les candidatures des Parlementaires et des Avocats Généraux.


Chapitre Premier - La Grande Chambre

I.1. Définitions générales
La Grande Chambre réunit l'ensemble des parlementaires afin de veiller à la conformité des loys, édits et ordonnances émises par le Roy ou le Gouvernement et le cas échéant, les enregistre et les valide afin qu'elles soient promulguées.

Sont membres de droit au Parlement les officiers et secrétaires d'Etat, les Pairs de France, le Procureur Général et les Avocats Généraux.

Les Parlementaires. Issus de n'importe quel ordre, limités par un quota de trois parlementaires par village, quatre par capitale de région, et cinq pour la ville de Paris. Les candidatures pour postuler à cet office sont à adresser au Président du Parlement qui enregistre et valide automatiquement toutes les demandes jusqu'aux limites fixées par le quota.

Le Chancelier et Garde des Sceaux de France. Il est le représentant du Roy et de son Gouvernement. C'est lui qui demande à ouvrir séance au Président du Parlement pour chaque nouvelle loy ou modification de loy. C'est à lui, après l'ouverture de séance de faire la déclaration royale afin que le Parlement enregistre la loy.

Le lit de justice. La Grande Chambre peut refuser la validation d'une loy Royale. Le Roy peut alors décider de tenir une séance particulière en y assistant lui-même. Les parlementaires en sa présence perdent leur qualité de juges pour redevenir simples conseillers. Le Roy peut alors décider d'enregistrer la loy.

I.2. Des sessions de la Grande Chambre

Afin qu'un thème soit abordé convenablement, les Parlementaires doivent faire savoir le thème souhaité au Président du Parlement qui organisera une session (topic).

De même que le Chancelier de France peut mander l'ouverture d'une séance de la Grande Chambre de cette même manière.


Chapitre Deuxième - Le Parquet

II.1. Définitions générales

Le Parquet est la Cour d'Appel du Royaume de France. Tout sujet ayant été accusé par une cour locale de Justice a ainsi droit de faire appel auprès du Parquet. Il est présidé par le Procureur Général du Roy.

Le Procureur Général. Nommé par le Roy. Il est en charge de la mise en place des procès d'appel (topic). Il valide ou non les candidatures aux charges de Juge d'Appel et d'Avocat Général avec le Président du Parlement et trois Substituts.

Les Substituts du Procureur. Nommés par le Président du Parlement et le Procureur parmi les Parlementaires, au nombre de trois, c'est une charge sur candidature. Ils veillent à la conformité du fonctionnement du Parquet contre tout abus et participent à la nomination des Avocats Généraux.

Les Juges d'Appel. Nommé sous candidature par le Président, le Procureur et les Substituts. Ils forment le Jury pour chacun des procès d'appel. Ce sont eux qui, avec le Procureur Général, délivrent la décision de jugement en appel.

Les Avocats Généraux. Ils sont nommés sous candidature par le Président, le Procureur et les Substituts. Ce sont eux qui ont la charge de défendre une partie.

Procédure. Afin que cela soit le plus simple pour tout sujet du Royaume, il suffit à un sujet de se présenter à un Avocat Général qui se chargera de l'affaire. Il en va de même lorsqu'une des parties est une province.
C'est ensuite l'Avocat Général qui mande l'ouverture d'un procès en Appel auprès du Procureur Général, qui validera ou non avec l'aval du Président du Parlement et les Juges d'appel d'instruire le dossier.


II.3. Déroulement des procès du Parquet

Le Jury. Il est composé pour chaque affaire du Procureur Général et de trois Juges d'Appel.

Le déroulement.
Après examen du dossier par le Procureur, le Président et les Juges, c'est le Procureur qui ouvre le procès d'appel (topic).

Première plaidoirie de la Défense. Un avocat ou l’accusé doivent transmettre ensuite la plaidoirie écrite et signée au Jury.

Première plaidoirie de l’accusation. Un avocat ou l’accusateur doivent transmettre ensuite la plaidoirie écrite et signée au Jury.

Dernière plaidoirie de la Défense par un avocat ou l’accusé.

Le verdict est prononcé par le Procureur Général du Roy au nom du Jury.



Chapitre Troisième - Les ornements officiels du Parlement de Paris

Président du Parlement de Paris



[RP] Annonces Royales - Page 5 President_parlement-e82b3c
[RP] Annonces Royales - Page 5 Manteau_rouge-ea994f

Procureur Général du Roy

[RP] Annonces Royales - Page 5 Proc_gene_roy-e82ae3
[RP] Annonces Royales - Page 5 Manteau_noir-ea9944

Juge d'Appel

[RP] Annonces Royales - Page 5 Juge_dappel-e82bb8

Avocat Général

[RP] Annonces Royales - Page 5 Avocats_generaux-e82b1a


Jehan Ier de Vergy,
Roy de France,
Le 16 Mai 1649




Le Conseil d'Etat en son entier a décidé de l'abrogation totale de l'Ordonnance sur le Parlement de Paris.


Fait au Louvre, le dix septième jour du mois de janvier 1652



[RP] Annonces Royales - Page 5 583378signaturedelp
[RP] Annonces Royales - Page 5 Roi-jaune-2fbe7b4

[RP] Annonces Royales - Page 5 Champi11
En qualité de Premier Ministre

[RP] Annonces Royales - Page 5 Loysse18



Charles de Savoie Nemours
Secrétaire d'Etat à la Guerre


[RP] Annonces Royales - Page 5 Guerre-jaune-2fcbeb5



Anne Romanov


[RP] Annonces Royales - Page 5 Financ12


[RP] Annonces Royales - Page 5 Signatureesmee
Grand Aumônier de France

[RP] Annonces Royales - Page 5 Esmee-jaune-2fe9620




Wesley de Lhavilland d’Arques
Secrétaire d’Etat des Affaires Etrangères



[RP] Annonces Royales - Page 5 Affetrange-jaune-2ff15aa


[/quote]
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyMar 7 Fév - 0:33

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 Gdes-armes-fr-annonces-2fb30cf
Décret du 12 Janvier de l'An 1652 sur les Lettres de Cachet
Annule et remplace le Décret du 7 Mars de l'An 1650


Préambule

Le Roy, de par sa nature divine n'a de compte à rendre qu'au Très Haut. Ainsi pour faire appliquer ses droits de Haute et Basse justice est institué en ce jour la Lettre de Cachet.


I. De la Forme et de L'Envoi des Lettres de Cachet


Les Lettres de Cachet peuvent être rédigées par la main du Roy de France & de Navarre, ou du Régent le cas échéant

Si le Roy de France & de Navarre décide d'envoyer une Lettre, il peut, s’il le souhaite, consulter le Conseil d'Etat à des fins informatives et/ou pour recueillir des avis. Toutefois le Roy est et restera le seul et l’unique à prendre la décision finale qui sera appliquée.

Le Conseil d’Etat quel que soit la décision ne pourra s’opposer à la volonté du Roy de France et de Navarre ou du Régent le cas échéant.


Lorsqu'une Lettre de Cachet est envoyée, les autorités locales, à savoir la prévôté ou l'armée, ont tout pouvoir pour arrêter la personne concernée.
Si lesdites forces locales n'obtempèrent pas, leur responsable pourra être inculpé pour Trahison.


II. De l'Envoi, Réception et Application


Une Lettre de Cachet est un commandement du Roy qui s'applique sur les terres dépendant du Royaume de France & de Navarre. Toute autorité morale ou spirituelle qui s'opposera à un tel mandement sera de fait coupable de crime de lèse majesté et, à ce titre, poursuivis, arrêté, enchartré puis jugé devant une Cour Royale.

La Lettre est envoyée en tant qu'Annonce Royale. De ce fait, chaque sujet est en devoir de tout faire pour aider les Autorités compétentes pour appréhender le prévenu. Ces autorités compétentes sont en premier lieu les autorités locales (mairie, milice, ...) qui peuvent, si besoin est, demander de l'aide aux régiments de l'armée royale de la province.

Dès lors que le prévenu est arrêté, il est traduit en justice pour le motif décrit dans la Lettre de Cachet. Il appartient ensuite au Procureur et au Juge de mener à bien le procès.


III. Annexe


Une Lettre de Cachet doit, être rédigée de la manière suivante :

Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 Gdes-armes-fr-annonces-2fb30cf


    Nous, ----, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;


      De par l'Autorité Divine qui Nous a été confié par la grâce du Très Haut, et par les pouvoirs absolus qui Nous sont conférés, ordonnons l'arrêt immédiat par les forces de prévôtés présentes à --- l'arrestation immédiate de ---.
      La/Les raison(s) pour laquelle/lesquelles Nous avons décidé de son arrestation est/sont la/les suivante(s) :

      -- Voir chapitre Suivant --

      Il/Elle doit être traduit(e) en justice dans les plus brefs délais et comme la loi l'y autorise, il/elle pourra être défendu(e) par un avocat.


    Pour la Sûreté du Royaume, nous avons dit, en ce X---, en le Palais Royal du Louvre.


Signature du Roi
Sceau Royal


Texte revu par l'entièreté du Conseil en ce XIXème jour du mois de janvier de l'an de Grâce 1652

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyMar 7 Fév - 0:35

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 Gdes-armes-fr-annonces-2fb30cf

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir,


Faisons savoir que Nous avons décidé de la nomination de Mademoiselle Marie-Jeanne Delhorme, au poste d'Intendante.

Elle aura la charge de diriger l'Ile de France en notre nom. Elle se devra de suivre à la lettre la charte des intendants et de faire rapports à notre surintendante. Lui laissons également liberté de composer par elle-même son conseil.

Nous lui accordons toute notre confiance pour ces charges, et gageons qu'elle sera considérée avec le respect et la dignité dûe à sa charge.

Fait au Louvre le XIXème jour du mois de janvier de l'an de Grâce 1652


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyMar 7 Fév - 0:36

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 Gdes-armes-fr-annonces-2fb30cf

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,


Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Qu'il soit su de tous que la Cour de Justice Royale est désormais ouverte, et que dans le but de susciter des vocations, recevons toute personne pour des renseignements ou entretiens pendant toute la semaine du 24 au 29 concernant la partie tribunal et barreau où Ses Majestés viendront en personne ainsi que le baron de Llhavilland pour répondre à vos demandes..
Et que la semaine ensuivante, la même chose sera faite pour la prévôté. Aussi si la justice vous intéresse mais que vous n'osez pas vous lancer, n'hésitez pas à venir vous informer sur les différents postes qui, nous l’espérons, permettrons à quelque bonne volonté de sortir de l'ombre.

Fait au Louvre le XXIIIème jour du mois de janvier de l'an de grace 1652


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyMar 7 Fév - 0:37

Loysse a écrit:
Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 306165blasonlp

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,



Nous, Loysse de la Brie en Carly, Reine de France et Secrétaire d’Etat de la Maison du Roy, à tous présents et advenir :


Nous annonçons la nomination de Monsieur Firenze Falcone, au poste de Colonel de la Garde Française.

De part sa fonction il aura sous sa responsabilité le Régiment des Gardes Françaises.



Décrété et scellé, en le Palais du Louvre le XXVIème jour du mois de janvier de l'an de grace 1652


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyMar 7 Fév - 0:38

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 Gdes-armes-fr-annonces-2fb30cf

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,


Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Ce jour, après entretien avec monsieur d'Albion, annonçons que sa candidature pour le poste de Maitre d'Hotel Royal est acceptée. Il aura donc à charge l'organisation de la vie de la Cour.

De même, de par son travail exemplaire au sein de la hérauderie, le nommons juge d'armes.

Nous lui accordons toute notre confiance pour ces charges, et gageons qu'il sera considéré avec le respect et la dignité dûe à ses charges.


Fait au Louvre le XXVIIème jour du mois de janvier de l'an de grace 1652


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyMar 7 Fév - 0:40

Louis-Philippe. a écrit:

Citation :


[RP] Annonces Royales - Page 5 Gdes-armes-fr-annonces-2fb30cf


Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

Ce jour, il a été décidé que les candidatures pour les postes suivants sont désormais ouvertes à tout sujet français n’ayant pas de casier judiciaire, ou le cas échéant, aucune condamnation depuis plus de quatre mois et uniquement dans le cas de délits mineurs. Nous resterons seul juge concernant la gravité des faits.

Nombre de postes étant à ce jour vacants, nous n’en ferons pas l’énumération, cependant si vous avez des qualités dans ces différents domaines, nous vous invitons à nous envoyer vos candidatures :


- Le Chancelier s’occupe de la justice de notre royaume, de remanier, créer des lois, recruter procureurs et juges et mettre en place toute institution ayant trait à la justice.
- Le Grand Chambellan a accès en permanence à la chambre du Roi, a la direction de la chambre et de la garde-robe du roi, signe les chartes et les documents importants, et assiste avec le Roi au jugement des pairs. Il a la garde du sceau secret et du cachet du cabinet, reçoit les hommages rendus à la Couronne, fait prêter les serments de fidélité en présence du Roi. Sa fonction essentielle est son rôle lors du Sacre.
- Le Lieutenant Général de la Prévôté de France. Il aura la charge de mettre en place les prévôtés et d’assurer le maintien de la paix, de la répression des infractions et application des sanctions.
- Un secrétaire personnel en charge de rédiger lettres et annonces de sa Majesté.

- Grand Maitre des cérémonies qui a la charge de veiller à établir les cérémonies de la vie publique de Sa Majesté le Roi Louis-Philippe de la Brie en Carly, ainsi que de veiller à son bon établissement dans ses logis, durant ses déplacements et résidences en France.
- Des assistants culturels qui s'occuperont, sous l'égide du Grand Maître des cérémonies de la préparation et mise en place des festivités.
- Grand-Panetier est le chef de la grande paneterie, autrement dit du service de bouche.
- Grand-Échanson est officier chargé de servir à boire à un roi, un prince ou à tout autre personnage de haut rang, doit en particulier veiller à écarter tout risque d'empoisonnement et parfois même goûter le vin avant de le servir.
Ces deux derniers postes étant cumulables.
- Grand Veneur qui est chargé des chasses royales

- Un bâtonnier qui aura à charge de recruter et former des avocats.
- Un procureur, un juge, un greffier qui siégeront à la Cour de Justice Royale.
- Des agents prévotaux en charge de recevoir les plaintes, d'enquêter et monter les dossiers.

- Des professeurs pour enseigner en notre université fraîchement construite.



Les candidatures devront être présentées de la sorte par missive privée (MP forum) à notre personne.

Citation :

- Nom :
- Rang social :
- Âge :
- Postes occupés actuellement ou anciennement, avec la durée d'occupation de chacun de ceux-ci :
- Motivations :




Dès à présent, les candidatures sont ouvertes pour un délai de sept (7) jours, après quoi il sera décidé de la nomination effective d'une personne à un poste ou plusieurs postes, ou le cas échéant, de la reconduction du délai de dépôt des candidatures.


Fait le vingtième jour du mois de janvier 1652




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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyMar 7 Fév - 0:41

Loysse a écrit:
Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 306165blasonlp

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,



Nous, Loysse de la Brie en Carly, Reine de France et Secrétaire d’Etat de la Maison du Roy, à tous présents et advenir :


Nous annonçons la nomination de Monsieur Alban Bergerac, au poste de Maréchal des Logis de la Compagnie des Mousquetaires du Roi.

De part sa fonction et en attendant d’avoir un Capitaine, il aura sous sa responsabilité la Compagnie des mousquetaires.



Décrété et scellé, A Vincennes le XXXème jour du mois de janvier de l'an de Grace 1652


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyMar 7 Fév - 0:42

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :
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    Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roy de France et de Navarre par la Grasce Divine ;


      De par l'Autorité Divine qui Nous a été confié par la grâce du Très Haut, et par les pouvoirs absolus qui Nous sont conférés, ordonnons l'arrêt immédiat par les forces de prévôtés présentes à Paris l'arrestation immédiate de Exoman de Montmiraille.
      La raison pour laquelle Nous avons décidé de son arrestation est la suivante :

      Menaces de mort envers Sa Majesté le Roi de France & de Navarre Louis Philippe de la Brie en Carly.
      Refus d'obtempérer et de donner les noms d'un petit groupe complotant contre sa Majesté.

      Il doit être traduit en justice dans les plus brefs délais et comme la loi l'y autorise, il pourra être défendu par un avocat.



    Pour la Sûreté du Royaume, nous avons dit, en ce VIème jour du mois de février de l'an de grâce 1652, en le Palais Royal du Louvre.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyMar 7 Fév - 0:50

Elle rangea sa boîte de clous et sortit celle des pansements et se dirigea vers l'auberge afin de soigner ses petits doigts.

Elle tairait néanmoins à Fraglle, le nombre incalculable de trous faits dans les arbres de la ville. Elle n'avait pas eu le choix, le tableau d'affichage était bien trop petit.

Mais, il ne serait pas dit qu'elle n'avait fait son travail jusqu'au bout. Plus docile qu'elle, ça serait difficile à trouver. Sauf chez les parisiens peut être.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptySam 11 Fév - 1:33

PREUM'S !!!!!!!

Elle était la preum'ssssssssss à clouer la nouvelle déclaration royale !! Elle avait arraché l'affiche des mains du garde et s'était précipitée en nuisette à plumes dehors, dans la nuit noire, de grosses bottes argentées aux pieds pour marcher dans la neige afin d'aller placarder l'annonce.

Elle était super fière d'elle. Cela méritait au moins un prix. Une médaille en chocolat tiens ! Ou un Jéroboam de vin de Reims !

De quoi ça parlait au fait ?

Citation :
Manque de respect total,
Insubordination,
Arrogance

Hannnnnnnnnnn !!!! Pas bien !!! Comment c'était possible ça ? Jamais elle ferait un truc pareil elle, Fleur. A la limite, juste un tantinet impertinente et encore ! Une once, un trait, une goutte !

Bon c'est pas le tout, mais ça caille ! Je rentre ! Fraaagggggggggg ??? J'arrive avec les clefs des menottes !!! Vous z'inquiétez pas mon amourrrrrrrrrrrrrrr !!





Loysse a écrit:
Citation :

[RP] Annonces Royales - Page 5 Moijetrouvecadechire30f

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,


Qu’il soit su que ce jour, Monsieur Eyquem de Neirac qui avait postulé pour le poste de Prévôt de Paris, ne sera pas nommé pour les raisons ensuivantes :

Manque de respect total,
Insubordination,
Arrogance

Envers Notre Épouse Loysse de la Brie en Carly, Reine de France et de Navarre et non moins Premier Ministre et Secrétaire d’Etat de la Maison du Roi, lors d’un entretien avec icelle. Entretien ayant par là-même montré à quel point Monsieur Eyquem de Neirac méprise la Royauté.

Le fait de ne pas avoir la même vision des choses ne devrait mener quiconque à un comportement aussi inqualifiable. Ne le remercierons pas de son travail à peine commencé après qui il a tout de même fallu que le Conseil d’Etat attende patiemment d’avoir retour de ses demandes et qui lorsque ce fut fait, ne représentait en rien ce que nous attendions.

Son insolence et son irrespect lui coûtent ainsi sa place de Prévôt qui l’attendait, mais selon la demande de la Reine de France et de Navarre, et après vote majoritaire du Conseil d’Etat, ne se verra attribué quelque poste que ce soit dans tout le Royaume de France et de Navarre pour un temps de deux (2) mois à compter de ce jour.

Ainsi peut-être apprendra-t-il qu’il est des limites à ne pas franchir. Mais n’en reste pas moins que si Monsieur Eyquem de Neirac souhaite un jour regagner la confiance du couple royal, il devra s’en montrer digne.


Décrété et scellé au Louvre le Vème jour du mois de février de l'an de Grâce 1652



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyVen 17 Fév - 0:27

C'est la mort dans l'âme qu'elle se résolut à placarder la dernière annonce royale. Mais où allait-on ? Et surtout que faisait-on de ces écus qu'on prenait aux villes, les étranglant lentement mais sûrement ? Pourquoi ? Pourquoi une taxe identique pour des villes qui affichaient un revenu moyen par habitant variant du simple au double ?

Elle ne comprenait plus rien et comptait bien demander des comptes...



Louis-Philippe. a écrit:
Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 Moijetrouvecadechire30f


ORDONNANCE DE LA TAILLE DU MOIS DE FÉVRIER 1652



Faite à Paris
Enregistrée par le Conseil d'État le 15 février 1652
Entrée en vigueur au 1er mars 1652


DISPOSITION PRÉLIMINAIRE A LA PROMULGATION
LOUIS-PHILIPPE DE LA BRIE EN CARLY (I) ... Il en va de l'avenir du Royaume et de la continuité des affaires de l'État depuis déjà bien des générations que Nous avons, avec l'avis de nos Conseils, décidés d'établir d'impôt royal par la Taille Celle-ce permettant l'entretient de nos armées et de nos compagnies de commerce, ainsi que tout autre fonctionnement du Royaume. A ces causes, etc., ordonnons, et nous plaît, ce qui ensuit…


Préambule
En vertu de la miséricorde du Roi de France en accordant sécurité, paix et justice dans les provinces et les villes du royaume est instauré, afin de garantir toujours ces valeurs qui sont chers à Sa Majesté le Roi de France, la taille royale.



TITRE PREMIER - DE L'INSTAURATION DE LA TAILLE


I.1. Montant de l'impôt
La Taille Royale s'élèvera à dix louis par habitant résidant dans la ville taxée (300 habitants= 3000 louis), il sera imputable à toute ville Française, sauf exception royale écrite et signée de la main même du Souverain, dite Charte de Franchise.

Elle sera payable obligatoirement tous les 10 de chaque mois.

Le Souverain Royal exhorte les mairies à ne pas augmenter le taux des impôts municipaux pour couvrir le prélèvement royal sous peine de sanctions et de répression sévère.


I.2. Prélèvement de l'impôt
La Taille Royale sera prélevé de la manière suivante :
- Le jour du prélèvement, le conseiller aux finances devra vérifier le nombre d'habitants résidant en leur ville, et compter dix louis par habitant dudit village.
- Afin de s'acquitter de la taxe, le conseiller aux finances devra se verser le montant dû en vendant des produits à la mairie pour le total demandé.
- De cet argent, le conseiller aux finances devra le reverser au Royaume sous forme de don, comme remerciement pour la bonté et la bienveillance du Roi envers la ville.
- Le total reversé au Surintendant des Finances royal qui en prendra connaissance et le retranscrira sur le manuscrit des Impôts Royaux, et ce, par villes et par dates.



TITRE II - DES SANCTIONS EN CAS DE NON-PAIEMENT


II.1. Retard
Toute omission de paiement de la Taille Royale sera sanctionnée financièrement par jour d'oubli.
Car chaque conseiller se doit d'être un exemple pour tous, constant régulier et ponctuel, il ne sera toléré aucun retard de paiement, c'est pourquoi il sera prélevé cinquante (50) louis supplémentaires par jour de retard successifs à la date précisée ci-avant.


II.2. Escroquerie
Toute mairie surprise à augmenter sa taxe pour compenser ses pertes dues à la Taxe Royale sera sévèrement sanctionnée pour non respect de l'édit cité ci-dessus.


II.3. Sanctions
Article II.3.A. Le Surintendant aux finances Royal se verra dans la possibilité de doubler voire tripler la Taxe Royale normalement demandée suivant l'importance de l'infraction imposée aux habitants résidant dans la ville.

Article II.3.B. De plus, le Roi pourra démettre de ses fonctions le Maire ou le Conseiller fautif de cette arrogance vis-à-vis d'un ordre royal non respecté.

Article II.3.C. Si le Comte ou le Duc en fonction avait connaissance de cette infraction mais n'en avait pas fait mention en s'adressant directement au Souverain ou à son Surintendant Royal, il pourra également être démis de ses fonctions selon le bon vouloir du Roi pour manquement à ses devoirs de vassal envers son Suzerain.



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptySam 25 Fév - 14:54

Louis-Philippe. a écrit:
Citation :
[RP] Annonces Royales - Page 5 Nocturnebypixydream

Une nuit noire...Une pluie diluvienne...L'orage gronde autour de Versouilles là où le Roi, sa famille et son conseil ont décidé d'aller pour, ensemble, en l'honneur de la fête de Sainte Arlène, se réunir autour d'un dîner...
Tout se passe bien pendant cette somptueuse soirée, mais la violence de l'orage empêche les convives de repartir... Heureusement, Versouilles est un grand château et peut tous les accueillir. Les domestiques s'occupent donc de préparer les chambres et d'y emmener chacun des invités pour la nuit.

Mais le Roi n'a pas sommeil et décide de prendre un livre à la bibliothèque. S'installant dans un confortable fauteuil face à la cheminée, il se met à lire l'ouvrage qu'il a choisis alors que chacun monte dormir.

Pendant ce temps, les domestiques s'affairent, il faut ranger la salle de banquet, nettoyer tous les couverts, assiettes et verres. Le temps passe, les heures s'avancent, et soudain, en plein milieu de la nuit...

Un cri strident déchira le silence des lieux qui n'était jusqu'alors troublé que par le bruit de l'orage.

Le cri entraîna l'effervescence des domestiques, et face à ce bruit, chacun des convives fut réveillé. Tous accoururent en direction de la pièce d'où était venu ce hurlement. Et c'est sous le regard effaré des domestiques et des convives que le corps du Roi fut découvert...Sans vie.

Tous se regardent, tous se suspectent. Qui a pu commettre un tel crime ? Pourquoi ? Comment ? Cela, ce sera à vous de le découvrir...


Ceci est la nouvelle animation où tous, peuvent participer ! Rendez-vous à Versouilles pour mener l’enquête, découvrez qui est l’assassin, le gagnant recevra la somme de 300 louis. 100 louis seront donnés à chaque participant qui ira au bout de l'enquête. L'argent sera versé par mandat blanc à partir des comptes de Louis-Philippe et Loysse. Pour plus d'informations, les règles sont mises en détail à cette adresse : https://droits-divins.forumgratuit.org/t4127-anim-un-petit-repas-de-famille-et-une-enquete-a-mener#151246
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le Baron de T.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces Royales   [RP] Annonces Royales - Page 5 EmptyLun 27 Fév - 21:23

Bal Phégor avait rendu son masque...........il était redevenu le Baron de T et n'avait gardé que la couleur du masque maintenant il serait libre et agirait à sa guise........des bruits avaient couru sur son identités, haha le idiots ils allaient être surpris.

Il appliquât avec délice sa nouvelle affiche.

Citation :


Le roi publie, le roi écrit, enfin fait écrire des............sornettes et des bêtises .............un exemple et bien voyaez

de sa nouvelle ORDONNANCE DU 16 février 1652

Portant sur l’administration des Offices d’Armes et de Cire, servant règlement héraldique & sigillographique

en son :

Article VII. Parce que noblesse engage à la gentilhommerie, tout noble se doit d’avoir un comportement digne et tout mensonge, faux témoignage, adultère, sorcellerie, ivrognerie, couardise, duel avec un autre noble, meurtre ou escroquerie & tout acte jugé contraire à la noblesse par Sa Majesté le Roi de France, constaté sera sévèrement puni par la loi de Sa Majesté et punissable par l’emprisonnement à la Bastille ou aux Galères de Sa Majesté.


Le Roi qui a un maitresse vous savez celle dont je vous ai parlé.......il est donc adultère


Ah ah ah le jolie roi que voila En prison, aux galères choisissez majesté choisissez avant que l'on ne choisisse pour vous.
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