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 [RP] Annonces du Conseil Normand

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MessageSujet: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyLun 21 Déc - 12:11

Citation :
Normandes, Normands,

J’ai la joie et l’honneur de vous annoncer que Notre Roy vient de me nommer Gouverneur de la Normandie.
A ce titre, il ne met cependant plus possible d’assumer le travail de Maire à Eu. A partir de ce jour, Gwen_de_bulette assura la fonction de maire.
Un remaniement du Conseil est en préparation, en conséquence le conseil et moi-même sont ouvert à toutes propositions motivées de la part d’habitants souhaitant s’engager pour leur province.
Envoyez moi vos candidatures par courrier (MP) et je les étudierai avec grande attention.

Largo Romanov
Gouverneur de la Normandie

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyMer 23 Déc - 13:06

Citation :
Normandes, Normands,

Moi, Largo Romanov, Gouverneur de Normandie, après avoir étudier toutes les candidatures avec attention, le conseil sera désormais composé des membres suivants.
Gouverneur : Largo Romanov
Juge : Madame Lugar Salignac de Courtisols
Procureur : Godefroy Salignac de Courtisols
Argentier : Monsieur Mati_l’Ohé
Chancelier : Monsieur Alexei Romanov
Greffier : Monsieur Fafounet
Conseiller suppléant : Gwen_de_bulette Romanov
Sergent de la garde Normande : Poste à pourvoir

Largo Romanov
Gouverneur de Normandie

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyVen 1 Jan - 16:22

Citation :
Normands, Normandes,

Moi, Largo Romanov, Gouverneur de Normandie, nomme Monsieur Routier au poste de Sergent de la Garde Normande, il prendra ses fonctions à partir du Lundi 4 Janvier 1650.

Fait à Eu, le 1er Janvier 1650.

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Largo Romanov
Gouverneur de Normandie
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyVen 8 Jan - 23:54

Citation :
A tous ceux qui ouïront ou liront ceci,
A tous les habitants de Normandie

Qu’il soit su,
Qu’en ce jour du Cinq Janvier de l’an 1650, une tentative de coup d’état pour s’emparer du pouvoir et du trône a été menée par le marquis, François de Nemours, accompagné de troupes dont il s’attira la sympathie alors qu’il fut secrétaire d’état à la guerre.
Qu’il soit su,
Que votre Roy l’est encore, et qu’il ne compte pas abdiquer face à de tels agissements,
Le Roy, plus que jamais, compte sur la loyauté et le soutien de son Peuple, des Français, de vous Tous, envers la Couronne et la France
Toutes personnes voulant défendre le royaume, veuillez prendre contact avec Messire Godefroy Salignac de Courtisols. (IG ou MP: Godefroy)

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Largo Romanov
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyMar 26 Jan - 22:27

Citation :
Normandes, Normands,

Une envie de s’investir ? Une envie de défendre votre Province ? Votre Conseil Normand recrute des conseillers. On vous demandera écoute, présence, diplomatie et travail. Envoyez moi vos candidatures par MP ou par missive.

La Normandie recherche des vignerons pour la production de bouteilles de vin sous forme de contrat.
C'est simple, on vous offre les produits de fabrication, on vous assure un salaire confortable. Pas de contrat longue durée, pas de grosse contrainte... juste une façon de s'enrichir, et d'augmenter vos compétences (points de métiers).
Pour plus de renseignements, veuillez contacter Gwen_de_bulette.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyMer 3 Fév - 22:02

Citation :
Normands, Normandes,

Moi, Largo Romanov, Gouverneur de Normandie, nomme Monsieur..Prichon au poste de Procureur de Normandie, il prendra ses fonctions à partir du Jeudi 3 Février 1650.

Fait à Rouen, le 3 Février 1650

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyJeu 4 Fév - 21:45

Citation :
Normands, Normandes,

Moi, Largo Romanov, Gouverneur de Normandie, nomme Monsieur Hydot au poste de Juge de Normandie, il prendra ses fonctions à partir du Jeudi 4 Février 1650.

Fait à Rouen, le 4 Février 1650

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyDim 14 Fév - 22:12

Citation :
Normandes, Normands,

Moi, Largo Romanov, Gouverneur de Normandie, abroge à partir du Lundi 15 Février 1650, la Loi de Vénerie concernant le cerf.

Fait à Eu, le 14 Février 1650.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyJeu 18 Fév - 22:12

Citation :
Normandes, Normands,

Certaines rumeurs persistantes cherchent à déstabiliser la Normandie en évoquant le ras le bol de leur conseil ou de leur échevin. Je tenais donc à travers ce message vous informer que la vie de notre province est toujours au coeur de mes préoccupations et que j'ai nul sentiment d'usure qui m'habite. Qu'on se le dise...

Fait à Eu, le 18 Février 1650


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyLun 8 Mar - 22:07

Citation :
Moi, Largo Romanov, Gouverneur de Normandie, nomme Gwen_de_bulette Romanov au poste de Lieutenant Général, elle aura la charge de diriger la province au nom du Gouverneur lorsque ce dernier est à la Cour, ou en cas de vacance au pouvoir.

Fait à Eu, le Lundi 8 Mars 1650.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyMer 24 Mar - 18:04

Mercedes arriva devant la porte du gouverneur
"vais je oser lui demander son aide "

elle frappa et attendit quelqu un !

toc toc !!
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptySam 3 Avr - 16:51

Citation :
Normands, Normandes,

Moi, Largo Romanov, Intendant Général de Normandie, nomme Monsieur Fafounet47 au poste de Chancelier de Normandie, il prendra ses fonctions à partir du Samedi 3 Avril 1650.

Fait à Eu, le 3 Avril 1650

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fafounet

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyMar 17 Aoû - 9:47

Simple rappel des lois déjà existantes du code des Mairies :

cf : https://droits-divins.forumgratuit.org/residence-du-conseil-normand-f13/lois-normandes-t33.htm


Citation :
Art. 25
Le maire peut nommer des échevins pour le seconder.

Art. 26
Le maire est responsable des actes et déclarations de ses échevins. Le cas échéant, il pourra répondre des débordements d'un échevin devant la justice.

Art. 27
Le maire peut révoquer un échevin à tout moment.

Art. 28
Les maires communiqueront, chaque semaine, le dimanche, le bilan municipal détaillé (Voir Bilan Normalisé), sauf cas de force majeur annoncé antérieurement à l'Argentier Ducal et approuvé par celui-ci.

Art. 29
Les maires collaboreront avec l'Argentier Ducal et participeront aux différents sujets qui seront abordés dans la Salle de Coordination des Villes-Duché.

Art. 30
Le maire qui ne communiquerait pas le bilan municipal chaque semaine, pourra être considéré comme démissionnaire. Il pourra être démis de ses fonctions et remplacé.

Art. 31
Le maire qui ne participerait pas aux débats dans la Salle de Coordination Villes-Duché, sera considéré comme démissionnaire. Il pourra être démis de ses fonctions et remplacé.

Art. 32
Les maires ouvriront les portes du conseil municipal à l'Argentier Ducal.

Art. 33
Les maires dresseront un inventaire complet (screen) de leurs avoirs (Marchandises et argent) le jour de leur entrée en fonction, et le dernier jour de leur mandat.

Art. 34
Le maire peut prendre des arrêtés municipaux (plus généralement appelé Décret).

Art. 35
Les arrêtés municipaux doivent respecter les Lois Normandes.

Art. 36
Les maires ont obligation de soumettre tous décrets municipaux au conseil pour approbation. À défaut, l'arrêté municipal sera nul et non-avenu.

Art. 37
La mise en application des décrets municipaux est soumise à la Loi Tatillonne.

Art. 38
Le maire ne peut pas utiliser sa fonction pour en tirer un quelconque avantage.

Art. 39
Le maire qui ferait usage sciemment des biens, du crédit ou des pouvoirs de sa fonction, dans son intérêt ou au profit d'une tierce personne pourra être révoqué par le Duc ou la Duchesse. De plus, il sera poursuivi pour abus de pouvoir selon les termes de la Loi Phylouterie.

Art. 40
La mairie ne peut pas utiliser l'envoi de courrier collectif à des fins personnels ou électives, ni à des fins sans rapport avec la communication normale d'un maire envers la population.

Art. 41
En cas de non respect des points 13, 14, et 21 du Code des Mairies, le maire pourra être démis de ses fonctions et/ou poursuivit pour abus de pouvoir (Voir Loi Phylouterie).

Art. 42
Un maire pourra être démis de ses fonctions après un vote à l'unanimité du Conseil Normand.

Art. 43
Si toutefois un maire était également Conseiller Normand, il ne pourra pas prendre part au vote concernant la révocation de son mandat de maire.

Art. 44
Un maire peut démissionner de ses fonctions. Cependant, il doit en aviser le Conseil Normand, sous peine de se voir poursuivit pour trahison.

Fafounet, Intendant Général de Normandie
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyJeu 16 Sep - 11:29

Largo a écrit:
Citation :
Moi, Largo Romanov, Gouverneur de Normandie, nomme Gwen_de_bulette Romanov au poste de Lieutenant Général, elle aura la charge de diriger la province au nom du Gouverneur lorsque ce dernier est à la Cour, ou en cas de vacance au pouvoir.

Fait à Eu, le Lundi 8 Mars 1650.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyJeu 16 Sep - 11:38

Normands, Normandes
Il est porté publiquement à votre connaissance afin que chacun d'entre vous soit bien informé la décision
du Conseil Normand suivante :


Citation :
Mise en place sur les foires de Rouen et Eu d'une grille des prix commune !

Cette grille est là à titre d'expérience jusqu'au 30 septembre !
Il vous est demandé de la respecter mais aussi de nous faire part de vos remarques et idées, soit à votre Maire, soit à l'Argentier de Normandie, c'est à dire moi !

Chaque contrevenant sera rappelé à l'ordre par un simple courrier jusqu'à la fin septembre
Ensuite, des poursuites judiciaires seront engagées contre lui.

Cette grille a pour but :
1) de pratiquer des prix égaux sur toute la Normandie
2) d'éviter en Normandie toute spéculation interdite par la loi
3) d'assurer aux artisans Normands un salaire décent
4) de permettre aux nouveaux arrivés de se nourrir à prix corrects
5) de régulariser l'économie en assurant l'écoulement des productions

Cette grille n'est pas statique et sera appelée à subir souvent des changements et corrections ;
merci donc de la consulter régulièrement pour ne pas être en faute.
Tout Normand est libre de la commenter en apportant des critiques constructives

Il est rappelé aux artisans Normands qu'il existe dans nos deux villes des aides financières pour leur permettre de fabriquer des produits à prix réduits
Ces aides seront elles aussi bientôt unifier sur toute la Normandie dans un souci de les simplifier
Renseignez-vous dans vos Mairies !

A Rouen, le 16 septembre 1650


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Fafounet
Intendant Général de Normandie
de par la volonté du Roy Alexandre-le-Fier



Citation :

GRILLE DES PRIX EN USAGE SUR LES FOIRES NORMANDES

fruits apportant des points :

airelle : 15/20 (2 pts dextérité)
framboise : 10/12 (1 pt dextérité)
myrtille : 10/12 (1 pt dextérité)

autres fruits : 5/6

aliments rentrant dans la composition des plats :
(prix fixe)
raisin : 7
chou : 7
bolets : 10

gibier rapportant des points :
daim : 15/20 (1 pt pratique)
chevreuil : 15/20 (1 pt pratique)


animaux entrant dans la composition des plats :
faisan : 10/12 (plat à 3 pts puissance)
lièvre : 15/20 (plat à 4 pts puissance)
sanglier : 20/25 (plat à 4 pts puissance)
cerf : 25/32 (plat à 6 pts puissance)

poisson entrants dans la composition des plats :
anchois : 10/12 (plat à 3 pts réflexion)
bar : 15/20 (plat à 4 pts réflexion)

autre poisson : 5/6

plat :
anchois escabèche : 65/75 (plat à 3 pts réflexion (1 anchois - 1 vinaigre - 1 chou)
bar escabèche : 70/80 (plat à 4 pts réflexion (1 bar - 1 vinaigre - 1 chou))
faisan normand : 47/57 (plat à 3 pts puissance (1 faisan - 1 vin - 1 bolet))
lièvre à la crème : 52/62 (plat à 4 pts puissance (1 lièvre - 1 vin - 1 bolet))
sanglier st hubert : 27/35 (plat à 4 pts puissance (1 sanglier - 1 vin - 1 chou) = 2 plats))
cerf au vin rouge : 40/50 (plat à 6 pts puissance (1 cerf - 4 raisins - 4 vins) = 2 plats))

bouteille de vin : 25/30
bouteille de vinaigre : 33/40 (1 vin - 1 raisin)

pain : 5 (prix fixe)
farine :7/9
ballot de blé : 14/18

1 rondin de bois : 7/8
1 planche : 15/20
1 hache : 30/40 (1 planche)
1 fenêtre : 30/40 (1 planche)
1 porte : 45/60 (2 planches)
1 canne à pêche : 45/60 (2 planches)
1 dilligence : 300/350 (19 planches)

gramme d'or : 13
prix fixé par la banque)
perle : 15/20
gramme de nacre : 8/10 (5 coquilles pour 8 gr)
coquille de palourdes : 10/12

bague nacre et or : 60/75 (4 g nacre- 1 g or)
bague perle et or : 43/55 (1 perle - 1 g or)
broche 204/250 : (9 gr nacre - 9 g or)

Ces prix s'entendent minima et maxima
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fafounet

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyLun 20 Sep - 7:40

Normands, Normandes,

Par suite des nombreux courriers et protestations concernant la grille des Prix, celle-ci par décision du Conseil Normand a été modifié comme suit :
Supression d'une limite maximum pour les prix de vente.

Toute fois, cette grille est toujours en discussion, attendez-vous à d'autres modifications.

Citation :

GRILLE DES PRIX EN USAGE DANS TOUTE LA NORMANDIE A COMPTER DU
20 SEPTEMBRE 1650
fruits apportant des points :

airelle : 15 (2 pts dextérité)
framboise : 10 (1 pt dextérité)
myrtille : 10 (1 pt dextérité)

autres fruits : 5

aliments rentrant dans la composition des plats :
(prix fixe)
raisin : 7
chou : 7
bolets : 10

gibier rapportant des points :
daim : 15 (1 pt pratique)
chevreuil : 15 (1 pt pratique)


animaux entrant dans la composition des plats :
faisan : 10 (plat à 3 pts puissance)
lièvre : 15 (plat à 4 pts puissance)
sanglier : 20 (plat à 4 pts puissance)
cerf : 25 (plat à 6 pts puissance)

poisson entrants dans la composition des plats :
anchois : 10 (plat à 3 pts réflexion)
bar : 15 (plat à 4 pts réflexion)

autre poisson : 5
plat :
anchois escabèche : 65 (plat à 3 pts réflexion (1 anchois - 1 vinaigre - 1 chou)
bar escabèche : 70 (plat à 4 pts réflexion (1 bar - 1 vinaigre - 1 chou))
faisan normand : 47 (plat à 3 pts puissance (1 faisan - 1 vin - 1 bolet))
lièvre à la crème : 52 (plat à 4 pts puissance (1 lièvre - 1 vin - 1 bolet))
sanglier st hubert : 27 (plat à 4 pts puissance (1 sanglier - 1 vin - 1 chou) = 2 plats))
cerf au vin rouge : 40 (plat à 6 pts puissance (1 cerf - 4 raisins - 4 vins) = 2 plats))

bouteille de vin : 25
bouteille de vinaigre : 32 (1 vin - 1 raisin)

pain : 5 (prix fixe)
farine :7
ballot de blé : 14

1 rondin de bois : 7
1 planche : 15
1 hache : 30 (1 planche)
1 fenêtre : 30 (1 planche)
1 porte : 45 (2 planches)
1 canne à pêche : 45 (2 planches)
1 dilligence : 300 (19 planches)

gramme d'or : 13
prix fixé par la banque)
perle : 15
gramme de nacre : 8 (5 coquilles pour 8 gr)
coquille de palourdes : 10

bague nacre et or : 60 (4 g nacre- 1 g or)
bague perle et or : 43 (1 perle - 1 g or)
broche 204 : (9 gr nacre - 9 g or)



Dernière édition par fafounet le Mar 21 Sep - 20:43, édité 1 fois
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fafounet

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyMar 21 Sep - 20:36

Citation :

Normands, Normandes,

Nous portons à votre connaissance la Composition du Conseil Normand :

Intendant Général : Fafounet
Juge : Anjhély Falcone, Vicomtesse d'Olonne
Procureur : Roxetrice
Argentier : Chawg O'Neill
Chancelier : Anne Romanov, Marquise de Dangeau, comtesse de Beaumont sur Oise,
Greffier : la_Belle_Germaine
Conseiller suppléant : Fleur


Vous trouverez sur le forum de la Résidence du Conseil Normand, dans l'Organigramme de la Normandie, la charge détaillée de chacun de ces postes afin de vous adresser à qui de droit en cas de problème.

A Rouen, le 21 septembre 1650

Fafounet
Intendant Général de Normandie


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyVen 1 Oct - 17:08

Citation :
Normands, Normandes,
En raison de l'absence de l'intendant de Normandie, monsieur Fafounet, depuis une semaine, nous, Anjhely Falcone, juge de Normandie et Chancelière de France, avec l'accord du conseil d'Etat, décidons de nommer monsieur ChawG O'Neil au poste d'intendant ad interim jusqu'au retour de monsieur Fafounet ou jusqu'a la nomination d'un autre intendant. Ceci prends effet immédaitement en jour du 1er octobre de l'an de grâce 1650.

Anjhely Falcone,
Juge de Normandie,
Chancelière de France
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyJeu 7 Oct - 22:10

Normands, Normandes


Il est porté publiquement à votre connaissance afin que chacun d'entre vous soit bien informé de la

décision du Conseil Normand suivante, en ce jour du 7 Octobre 1650 nous réitérons la mise en place d’une

grille de prix qui à été recalculée sur un salaire de 15 louis par production, et bien sûr ce sont les prix

minimums.



[RP] Annonces du Conseil Normand Grille12



ChawG.
Intendant Général par interim de Normandie
De par la volonté du Roy Alexandre-le-Fier.







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ChawG

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyMer 27 Oct - 21:39

Normandes, Normands,


J’ai la joie et l’honneur de vous annoncer que Notre Roy vient de me nommer Intendant Général de

Normandie en ce jour du 27 Octobre 1650.






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fafounet

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyVen 5 Nov - 22:18

Citation :
Normands, Normandes

Suite aux nombreux commentaires, questions, non-dits, déformations, j'en passe et des meilleurs, faisant suite à la mise en place de la grille des Prix sur l'ensemble des foires de notre magnifique région, il nous a paru bon de re-préciser les choses pour ceux qui ne les auraient pas comprises du premier coup :

Pourquoi une limitation des prix par le bas et non par le haut ?
(Vous me direz après avoir enlevé le haut on peut enlever le bas, certes, mais ce n'est pas à l'ordre du jour ^^)

Bon, écoutez-moi bien, maintenant !
Qui vend trop cher risque de ne pas vendre du tout, sauf bien sûr, dans le cas où il n'aurait pas de concurrence .
Le cas est assez rare et les maires les détectent au premier coup d'oeil.
Donc, on laisse ça de côté !

Pour la limite minimum des prix, voici plusieurs raisons :
elle évite la concurrence déloyale entre artisans :
elle maintient la stabilité du marché
elle garantit un minimum de salaire
elle assure aux petits nouveaux de vendre à prix raisonnable

Un exemple ? ... Ben oui, et même plusieurs :
Que diraient nos joyeux vignerons de la Binouze si un petit malin se mettait à vendre du vin à 15 Louis la bouteille sans perdre d'argent ?
Ne hurlez pas, cela est tout à fait possible !

Quelle tête feraient nos jolis nouveaux tout beau tout neuf si un ancien bourré aux as vendait des airelles, des framboises ou des bolets à 2 Louis au prétexte qu'il en a trop en stock, cela sans perdre un Louis ?
Ne hurlez pas, cela est tout à fait possible !

Voilà donc les raisons qui ont poussé votre cher Conseil Normand à prendre cette décision utile pour le bien de tous !
Et non, comme pensent malheureusement certains, juste pour avoir le plaisir de vous embêter.

Maintenant que cette règle est mise en place il devient nécessaire de poursuivre les récalcitrants au bien commun qui, dans l'ensemble, après moult lettres de rappel et nombreuses mises en demeure se font de plus en plus rares. Qu'ils en soient ici remerciés !

Bien évidement, comme nous l'avons déjà rappelé à plusieurs reprises, cette grille n'est pas figée pour l'éternité, mais tout un chacun peut faire des remarques, propositions, commentaires ... soit au conseiller Financier de sa Mairie, soit au Maire, soit à l'Argentier de la Normandie.
Le choix est large, il y en a pour tous les goûts.

Espérant avoir répondu à vos questions ou tout au moins dissipé légèrement la brume qui encombrait vos cervelles quant à cette grille des pris, le Conseil Normand uni chaleureusement en une seule voix, vous souhaite une bonne journée !

Rappel :
Nous rappelons également que toute personne désirant avoir une aide quelconque, n'hésite surtout pas de s'adresser directement auprès du Maire ou du conseiller au finance de sa ville, aucune demande ne sera prise à la légère, elle sera prise avec toute l'attention nécessaire afin d'y répondre au mieux."


Fait à Rouen le 5 novembre 1650
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyMar 16 Nov - 22:28

ChawG a écrit:


Le culte de l'Eglise Reformée




    A l'attention de tous les habitants de l'Intendance Normande,

    Nous, ChawG O'Neil de Cricqueboeuf, Intendant de Normandie par la présente et le Conseil Normand
    annonçons :



    Le conseil de Normandie autorise pleinement le culte de l'Eglise Réformée institué par le Patriarche de l'Eglise Pascalienne Réformée, le cardinal Jean d'Anjou.

    Afin de redonner à nos fidèles la Foy Pascalienne à travers la tolèrence, l'écoute et le dialogue pascalien, la paix et l'amour.


    Nous voulons que ce présent décret prenne effet dès sa parution et qu’il soit respecté de toutes et de tous.



    Fait à Rouen, le 16 Novembre en l'an 1650



    ChawG O'Neil de Cricqueboeuf,
    Intendant de Normandie.




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ChawG

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyJeu 16 Déc - 23:32

ChawG a écrit:

DECRET CONCERNANT LES VENTES ET ACHATS SUR LA FOIRE



Nous, ChawG O’Neil de Cricqueboeuf, Intendant Général de Normandie, et le Conseil de Normandie,


Afin de garantir un équilibre de notre foire, et de faire cesser les abus de toutes sortes notés ces derniers temps,

décidons qu'à partir de ce jour :




Article 1 :

Il est formellement interdit aux personnes de passage en Normandie, Marchands ou autres, de vendre plus de deux denrées , sans autorisation préalable des autorités de notre ville, sous peine de poursuites judiciaires.

Cette autorisation devra donc obligatoirement être demandée au Maire, qui vous répondra dans le plus bref délai, en cas d'absence de réponse de celui-ci dans les 24 heures, vous devrez demander obligatoirement une autorisation de vente aux conseillers municipaux.
Nulle vente ne sera tolérée sans cette autorisation.


Tout marchand ambulant ou étranger traversant les villes de Normandie aura le droit d'acheter des produits de base afin de subvenir à ses besoins journaliers tout en respectant les quantités prédéfinîtes à savoir ne pas excéder 4 produits.



Article 2 :


La spéculation est totalement prohibée.

Une marge est définie comme suit :

Plus 5 Louis pour les produits conseillés à la vente à moins de 50 Louis
Plus 10 Louis pour les produits conseillés à la vente entre 50 et 100 Louis
Plus 15 Louis pour les produits conseillés à la vente supérieurs à 100 Louis


Article 3 :


Interdiction formelle d’acheter plus d’une miche de pain par jour afin de laisser aux plus démunis de quoi subvenir a leurs besoins.


Article 4 :


L'achat en masse des denrées alimentaires est également interdit.

Tout habitant achetant une ou plusieurs catégories de produits en nombre conséquent (plus de quatre produits sauf pour le pain où la quantité est limité à une seule miche), ne correspondant nullement à ses propres besoins, et qui aura pour résultat de laisser la foire vide de ces produits, objets et matières premières ou plats ou d’en laisser seulement les plus chers, il se verra accusé de trouble à l‘ordre public.


Article 5 :


Tout produit à 0 louis sur la foire est strictement réservé à la Mairie.

Dans le cas ou un produit a était acheté par un autre habitant que celui à qui il était destiné il devra être remis sur le marché à 0 louis. Si l'objet n'est pas rendu dans les 48 heures, l’habitant sera mis en justice.
Toute personne qui ne respectera pas cet édit se verra automatiquement et immédiatement mise en procès.



Les peines encourues sont, entre autres, de fortes amendes, du montant des transactions effectuées en achats, ou en marchandises déposées.


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Fait à Rouen, le 16 Décembre en l'an 1650

ChawG O'Neil de Cricqueboeuf,
Intendant de Normandie.



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Luc dit Neu

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyVen 4 Fév - 11:47

Neuneu, marchant ambulant pour les îles de Guernesey, frappe a la porte de l' Intendant ChawG
si il ne se trompe pas.


Bonjours Monsieur l' Intendant,
Je me présente, Mr Neuneu nouvellement mandaté par le conseil des ïles pour commercer
avec la France.


Neuneu se demande si ChawG se rappelle avoir trinquer dernièrement avec lui en taverne de St Pierre.

Je viens vous informer avoir entrepris de consulter les Mairesse de EU et de Rouen en vue d' éventuels
échanges commerciaux, et voir si vous même auriez a commercer.


Neuneu salut et sort attendre une éventuelle réponse.
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Luc dit Neu

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand EmptyDim 6 Fév - 11:30

Neuneu à des affaires importantes ailleur et il doit partir.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Normand   [RP] Annonces du Conseil Normand Empty

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