[Charte] Barreau d'Avocats de l'Intendance de Picardie

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[Charte] Barreau d'Avocats de l'Intendance de Picardie Picard13

Charte du Barreau d'Avocats du Duché de Picardie

Préambule

Le Barreau de Picardie regroupe les Avocats de la cour de la Justice Picarde, devant les autorités juridique du Duché. Cet Ordre est représenté en Justice sur autorisation du Duc-Gouverneur de Picardie et du Chancelier de cette province par un Bâtonnier, qui en est le dirigeant des services administratifs de cet Ordre.

De ce fait, le Barreau de Picardie est considérée comme un Ordre Ducal afférant à la justice, et relève de l’autorité du Duc-Gouverneur, de son Chancelier, et du Bâtonnier qui reste au cœur de l'Ordre. Cette Charte afférent au Barreau d'Avocats du Duché de Picardie est valable qu'en Duché de Picardie, du moment qu'elle ne gêne pas les Lois de la Chancellerie du Royaume de France et de Navarre

Chapitre 1 - Du Barreau d'Avocats et de son rôle

Article I. Le Barreau du Duché de Picardie est reconnu comme seul Ordre Ducal Juridique par son Duc-Gouverneur de Picardie.

Article II. Le Barreau est l'Ordre professionnel des Avocats de par son administratif et juridictionnel de défense et de régulation de la profession des Avocats.

Article III. Le Barreau du Duché de Picardie, regroupe tous les Avocats de la province.

Article IV. Le Barreau d'Avocats du Duché se doit obligatoirement de prêter son aide a un Citoyen de Picardie, et le Juge se réserve le droit d'un commis d'office.

Article V. Ce Barreau, a le droit à des subventions pour payer les Avocats commis d'office, mais il doit constituer un dossier qui sera débattu par le Conseil Ducal conduit par l'Argentier et le Duc-Gouverneur.

Article VI. Le Barreau de Picardie regroupe le Bâtonnier, les Avocats du Duché et le Greffier.

Article VII. Le Barreau d'Avocats picard laisse la liberté à tout sujet du Royaume étant diplômé de Droit de former et faire payer une société d'Avocats. Celle-ci devra alors présenter sa Charte à la Chancellerie provinciale qui statuera sur l'autorisation ou non d'établir la dite Société, mais ne pourra bénéficier d'aucunes subventions.

Chapitre 2 - Du Bâtonnier et de son rôle

Article I. Le Bâtonnier est obligatoirement un Avocat.

Article II. Le Bâtonnier est le Président du Conseil de l'Ordre, mais n'en fait pas partie.

Article III. Il est le Chef de L'Ordre, c'est-à-dire le dirigeant des services administratifs de l'Ordre.

Article IV. En cas d'absence ou d'empêchement temporaire, le Bâtonnier peut déléguer la totalité de ses pouvoirs à un ou plusieurs membres de son Conseil de l'Ordre, en général un ancien Bâtonnier ou le plus ancien des membres du Conseil de l'Ordre.

Article V. Les seules personnes habilitées à lancer une candidature au poste de Bâtonnier sont le Duc-Gouverneur et le Chancelier de cette province et personne d'autre. Qui doivent en débattre au Conseil ducal avec un accord de 90 % des voix minimum, Le Duc Gouverneur et le Chancelier ont 25 % des voix, tandis que les autres Conseillers ducaux ont 10 % des voix, après un vote à huit clos.

Article VI. Il peut en conséquence délivrer des ordre et des injonctions à un Avocat, de plus il peut le conseiller et/ou lui donner un avis.

Article VII. Le Bâtonnier est le seul apte à recevoir les plaintes des tiers envers un Avocat du Barreau et il s'efforce de concilier le plaignant et l'Avocat visé.

Article VIII. Le Bâtonnier est le seul à pouvoir interdire temporairement l'exercice de ses fonctions, à l’encontre des Avocats ne respectant pas la présente Charte ou tout autre texte à usage interne ou éradiquer l'Avocat après un Conseil Disciplinaire du Barreau Ducal, qui ce compose du Duc-Gouverneur de Picardie, du Chancelier, du Bâtonnier et d'un Avocat Doyens.

Article IX. Le Bâtonnier est élu pour une durée de 2 mois à compter sa mise en fonction. Ceci dit a terme de ces deux mois, il peut se représenter.

Article X. Le Bâtonnier est élu avec confiance, s'il est défectueux à son travail, il peut être démis de ses fonctions et mis en Justice par le Procureur de Picardie pour non respect de l'article X de son contrat.

Article XI. Le Bâtonnier ne peut prendre ses fonctions, qu'une fois après avoir signé le contrat suivant :

Citation :: Contrat du Bâtonnier du Barreau de Picardie

Par cette présente, contracte, Moi, [ Nom du futur Bâtonnier ], élu Bâtonnier par un vote à huit clos du Conseil Ducal de Picardie m'engage à respecter, à appliquer à la lettre, le Chapitre 2 - Du Bâtonnier et de son rôle, qui est rappelé à la fin de ce contrat afin de mettre mes compétences d'Avocat au service de Citoyens de cette province et d'aider mes confrères, Avocats du Barreau, tout en restant neutre. Si je viens a transgresser la Charte du Barreau d'Avocats de Picardie, je sais automatiquement que je serai mis en Justice pour non respect de ce contrat.

[ Nom du futur Bâtonnier ]
Fait le, [ jour ] [ Moi ] en l'an de grâce [ Année ]
[ Signature du futur Bâtonnier]

[ Nom du Chancelier ]
Validé le, [ jour ] [ Moi ] en l'an de grâce [ Année ]
[ Signature du Chancelier]
[ Sceaux du Duché]

( Chapitre 2 - Du Bâtonnier et de son rôle

Article I. Le Bâtonnier est obligatoirement un Avocat.
Article II. Le Bâtonnier est le Président du Conseil de l'Ordre, mais n'en fait pas partie.
Article III. Il est le Chef de L'Ordre, c'est-à-dire le dirigeant des services administratifs de l'Ordre.
Article IV. En cas d'absence ou d'empêchement temporaire, le Bâtonnier peut déléguer la totalité de ses pouvoirs à un ou plusieurs membres de son Conseil de l'Ordre, en général un ancien Bâtonnier ou le plus ancien des membres du Conseil de l'Ordre.
Article V. Les seules personnes habilitées à lancer une candidature au poste de Bâtonnier sont le Duc-Gouverneur et le Chancelier de cette Province et personne d'autre. Qui doivent en débattre au Conseil Ducal avec un accord de 90 % des voix minimum, Le Duc Gouverneur et le Chancelier ont 25 % des voix, tandis que les autres Conseillers ducaux ont 10 % des voix, après un vote à huit clos.
Article VI. Il peut en conséquence délivrer des ordres et des injonctions à un Avocat, de plus il peut le conseiller et/ou lui donner un avis.
Article VII. Le Bâtonnier est le seul apte à recevoir les plaintes des tiers envers un Avocat du Barreau et il s'efforce de concilier le plaignant et l'Avocat visé.
Article VIII. Le Bâtonnier est le seul à pouvoir interdire temporairement l'exercice de ses fonctions, à l’encontre des Avocats ne respectant pas la présente Charte ou tout autre texte à usage interne ou éradiquer l'Avocat après un Conseil Disciplinaire du Barreau Ducal, qui ce compose du Duc-Gouverneur de Picardie, du Chancelier, du Bâtonnier et d'un Avocat Doyens.
Article IX. Le Bâtonnier est élu pour une durée de 2 mois à compter sa mise en fonction. Ceci dit a terme de ces deux mois, il peut se représenter.
Article X. Le Bâtonnier est élu avec confiance, s'il est défectueux à son travail, il peut être démis de ses fonctions et mis en Justice par le Procureur de Picardie pour non respect de l'article X de son contrat.
Article XI. Le Bâtonnier ne peut prendre ses fonctions, qu'une fois après signé son contrat.
Article XII. Le Bâtonnier a le droit à un accès au Conseil Ducal de Picardie.
Article XIII. Le Bâtonnier a un droit de démission, mais ne pourra quitter son poste qu'après que sa démission soit acceptée par le Conseil Ducal.
Article XIV. Le Bâtonnier doit obligatoirement être Bachelier en droit minimum. )

Article XII. Le Bâtonnier a le droit à un accès au Conseil Ducal de Picardie.

Article XIII. Le Bâtonnier a un droit de démission, mais ne pourra quitter son poste qu'après que sa démission soit acceptée par le Conseil Ducal.

Article XIV. Le Bâtonnier doit obligatoirement être Bachelier en droit minimum.

Chapitre 3 - De l'Avocat et de son rôle

Article I. Une personne voulant être Avocat en ce Duché se doit être au Barreau du Duché, sauf s'il a été mandaté par un autre Duché, Comté ou Principauté, ou alors que la Chancellerie provinciale ait accordé l'autorisation ou non la dite Société qui regroupe ces Avocats, d'où il peut en faire partie.

Article II. Tout Avocat peut être commis d'office ou peut être engagé par un Citoyens de Picardie

Article III. Tout Avocat du Barreau de Picardie peut se faire engager que par un Citoyen picard comme dit dans l'article I du chapitre 3 - De l'Avocat et de son rôle, s'il veux intervenir dans un autre Duché, Comté, ou Principauté du Royaume de France et de Navarre, il devra se munir d'un accord du Duc-Gouverneur de Picardie, et du Chancelier, ceux-ci délibérerons la demande.

Article IV. Tout Avocat peut être commis d'office, et ne peut contester la décision du Juge.

Article V. Tout Avocat commis d'office a le droit de se faire payer par le Duché picard, selon l'affaire qui lui a été confiée.

Article VI. L'Avocat exerce une fonction publique auprès du Tribunal et collabore à l'administration de la Justice.

Article VII. L'Avocat est représenté par son Bâtonnier.

Article VIII. La hiérarchie directe de l'Avocat au Duché de Picardie face à la Justice est le Bâtonnier.

Article IX. L'Avocat qui est le représentant de l'accusé, a le droit à un accès au dossier judiciaire le concernant, et cela ne peux lui être refusé.

Article X. L'avocat ne peut prendre ses fonctions, qu'une fois après avoir signé le contrat suivant :

Citation :: Contrat de l'Avocat

Par cette présente, contracte, Moi, [ Nom du futur Avocat ], Avocat à la cour de Picardie m'engage à respecter et à appliquer à la lettre, le Chapitre 3 - De l'avocat et de son rôle, qui est rappelé à la fin de ce contrat afin de mettre mes compétences d'Avocat au service de Citoyens de cette province et d'aider mes confrères, Avocats du Barreau. Si je viens a transgresser la Charte du Barreau d'Avocats de Picardie, je sais automatiquement que je serai mis en Justice pour non respect de ce contrat.

[ Nom du futur Avoicat ]
Fait le, [ jour ] [ Moi ] en l'an de grâce [ Année ]
[ Signature du futur Bâtonnier]

[ Nom du Chancelier ]
Validé le, [ jour ] [ Moi ] en l'an de grâce [ Année ]
[ Signature du Chancelier]
[ Sceaux du Duché]

( Article I. Une personne voulant être Avocat en ce Duché se doit être au Barreau du Duché, sauf s'il a été mandaté par un autre Duché, Comté ou Principauté, ou alors que la Chancellerie provinciale ait accordé l'autorisation ou non la dite Société qui regroupe ces Avocats, d'où il peut en faire partie.
Article II. Tout Avocat peut être commis d'office ou peut être engagé par un Citoyens de Picardie
Article III. Tout Avocat du Barreau de Picardie peut se faire engager que par un Citoyen picard comme dit dans l'article I du chapitre 3 - De l'Avocat et de son rôle, s'il veux intervenir dans un autre Duché, Comté, ou Principauté du Royaume de France et de Navarre, il devra se munir d'un accord du Duc-Gouverneur de Picardie, et du Chancelier, ceux-ci délibérerons la demande.
Article IV. Tout Avocat peut être commis d'office, et ne peut contester la décision du Juge.
Article V. Tout Avocat commis d'office a le droit de se faire payer par le Duché picard, selon l'affaire qui lui a été confiée.
Article VI. L'Avocat exerce une fonction publique auprès du Tribunal et collabore à l'administration de la Justice.
Article VII. L'Avocat est représenté par son Bâtonnier.
Article VIII. La hiérarchie directe de l'Avocat au Duché de Picardie face à la Justice est le Bâtonnier.
Article IX. L'Avocat qui est le représentant de l'accusé, a le droit à un accès au dossier judiciaire le concernant, et cela ne peux lui être refusé.
Article X. L'avocat ne peut prendre ses fonctions, qu'une fois après avoir signé son contrat
Article XI. L'avocat doit obligatoirement être Docteur en droit minimum. )

Article XI. L'avocat doit obligatoirement être Docteur en droit minimum.

Que le présent édit établi par Brice Valdargent, Chancelier Du duché de Picardie, soit gardé et observé dans tout le Duché de Picardie, à commencer du deuxième jour de Avril 1650 ; abrogeons toutes ordonnances, coutumes, lois, statuts, règlements, styles et usages différents ou contraires aux dispositions y contenues au Duché de Picardie, sauf les lois du Royaume de France et de Navarre, qui reste au dessus de toute Lois, Chartes, Ordonnances, Coutume, Statuts, Règlement, Style et Usage ou contraires aux dispositions y contenues dans ce Royaume .

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