[loi] Des taxes & impôts de Picardie

Invité

Citation :: LOI CONCERNANT LES TAXES & IMPÔTS DU DUCHÉ DE PICARDIE

Faite à Amiens
Enregistrée par le Conseil du Duc-Gouverneur de Picardie le 06 mars 1650
Entrée en vigueur au 06 mars 1650

DISPOSITION PRÉLIMINAIRE A LA PROMULGATION

JEAN-BAPTISTE…Il en va de l’avenir de la province et de la continuité des affaires du Duché de Picardie depuis peu, que nous avons avec l’avis de nos conseillers et celui du conseil municipal de la ville d’Amiens, décidées d’établir l’Impôt Ducal ainsi que Municipal permettant d’entretenir et payé les différents ordres tel que le Barreau des Avocats et la Garde Ducale entre autre et surtout de continuer à commercer avec les provinces voisines. A ces causes, etc., ordonnons, et nous déplait de le faire mais il le faut bien…ce qui ensuit…

TITRE I. DE L’IMPOT DUCAL AUX MAIRIES

Article I : Le Montant de l’impôt ducal s’élèvera à deux louis par habitant résidant dans la ville taxée soit par exemple 170 habitants = 340 louis, il sera imputable aux villes picardes sauf exception écrite annoncé par le Conseil du Duc-Gouverneur de Picardie.

Article II : Il sera obligatoirement payé tous les trentes jours de chaque mois.

Article III : L’impot Ducal sera prelevé de manière suivante :

- Le jour du prélèvement, l’argentier du duché devra vérifier le nombre d’habitants résidant en la ville d’Amiens, et ce,compter deux louis par habitants de la ville.

- Après qu’il est compté la somme totale, il devra alors définir la somme à prelever à la mairie grâce à son bureau (Ig) et attendre que l‘argent soit reverser aux caisses du Duché.

- Le total reversé à la trésorerie ducale devra être alors inscrit le jour même dans le grand manuscrit des impôts ducaux par ville et par date dans le bureau de l’Argentier ( sur le forum) pour garder trace en archive et être connu de tous.

TITRE II. DE L’IMPOT DES MAIRIES AUX HABITANTS

Article IV : L’impot des mairies aux habitants des villes de Picardie permettra aux conseils municipaux d’accomplir leurs projets, actions et jeux qui nécessite un enjeu financier mais permettra en revanche aux habitants de bénéficier et de montrer que leur impôts serviront à faire de grande chose.

Article V : Il sera automatiquement payé tous les trentes jours de chaque mois, laissant une semaine en plus aux retardataires pour payer.
Si l’impôt n’est pas payé dans la période escomptée une majorité de 10% sera appliquée.

Article VI : L’impôt sera défini par le Conseiller aux Finances de la ville et est défini comme suit :

- Pour les Bouseux(niv 0) : 0 louis
- Pour les Paysans(niv 1) : 0 louis
- Pour les Bourgeois(niv 2) : 3 louis
- Pour les Gentilshommes(niv 3): 6 louis
- Pour les Notables(niv 4) : 10 louis
- Pour les "niveau 5" : 15 louis

TITRE III : DES SANCTIONS

Article V : Si les Mairies sont surpris à augmenter les taxes, et donc ne respectant pas les impôts ci-dessus, pour compenser les pertes dues à l’Impôt Ducal, elle se verront poursuivies pour escroquerie.

Article VI : Le conseil du Duc-Gouverneur pourra demettre soit le Maire ou le conseiller fautif de cette faute vis-à-vis d’un odre ducal non-respecté.

Pour la prospérité !

Jean-Baptiste Le Tellier,
Duc-Gouverneur de Picardie

Le Conseil Ducal,

» [loi] Organisation et le Fonctionnement des Mairies de l'Intendance de Picardie & de ces Élections Municipales
» [RP] Panneau d'affichage
» [loi] Des ventes et achats sur les foires de Picardie
» [RP] Quelque part en Picardie-Château de Villequier
» [Charte] Barreau d'Avocats de l'Intendance de Picardie