La maison des courriers

"Moi, Aimelin de Millelieues, Prince Souverain de Guernesey, par ma fonction, met en accusation le dénommé Cylouan en ce jour du 10 août de l'an 1651 pour Insultes graves et agression sur des personnes représentantes de l'autorité. Le dénommé Cylouan a refusé de se soumettre aux lois de nos îles, tenant des propos insultants et méprisants vis à vis des terres qu'il venait de fouler.

Je vous cite les lois enfreintes.

Citation:
3.1.2 Insulte grave : Constitue un acte d'insulte majeure, tous propos jugés comme étant choquant et insultant à l'encontre d'un noble, d'un notable de la Principauté (maires, conseillers municipaux, princiers, etc.)
Peine :
- Excuses personnelles et publiques
- Amende de 50 Louis à la victime et 10 Louis à la Principauté.

3.1.3 Agression : Constitue tout acte intentionnel d'attaque, de provocation envers autrui portant à l'intégrité physique ou morale.
Peine :
- Excuses personnelles et publiques
- 2 jours de prison ou 4 jours au pilori
- Amende de 50 Louis à la victime et 10 Louis à la Principauté..



Monsieur Cylouan doit donc se présenter au Tribunal de Saint Pierre Port dans les cinq (5) jours à compter de la lecture de cette lettre, (connexion IG prise en compte) pour répondre des accusations portées contre lui. Il peut se faire représenter par un avocat et faire appel à un témoin pour corroborer sa défense.
Passé le délai de cinq (5) jours, Jugement par coutumace sera pris, selon l'article ci-dessous des Lois de la Principauté.

Citation:
Article 3.18 - Jugement par coutumace

Si l'accusé ne s'est pas présenté au Tribunal de Guernesey dans le délai maximal de cinq jours à compter de sa convocation, la Principauté se réserve les droits de juger la personne par coutumace et donc d'appliquer la peine prévue sans aucune modification.
Le jugement par coutumace est irréversible et direct, même si la personne se présente au tribunal après le jugement rendu.
Le verdict rendu, la peine est applicable de suite sans discussion.





Aimelin de Millelieues,
Prince des Iles de Guernesey."

Votre Honneur,

Le 2 août 1651, Monsieur Cylouan s'est présenté à la Capitainerie pour se faire connaître des Autorités Princières et Municipales afin d'assister au mariage de sa mère, célébré dans nos Iles.

Mais loin de se conformer au protocole en vigueur, il s'est répandu en agressions verbales multiples à l'encontre de représentants de la Mairie et de la Principauté. Et l'accusé ne s'en est pas tenu là. Il a essayé de s'échapper, volé un fusil et trois cartouches, et menacé la Juge et Maire de Saint-Pierre-Port, comme Votre Honneur le sait.

Il est à noter que l'accusé a été mis en prison durant plusieurs jours et a fais part de ses remords à Son Altesse Sérénissime Aimelin de Millelieues auquel il a présenté ses excuses

Aussi, conformément aux Lois de la Principauté de Guernesey, et compte tenu des jours de prison effectués et du repentir exprimé par Monsieur Cylouan, je demande des excuses personnelles et publiques envers chaque personne qui aurait eu à subir son comportement outrageant, ainsi qu'une amende d'un Louis symbolique à verser à la Principauté.