[RP] Bureau de l'échevin à la sécurité

Pour "archive" du Conseiller à la Sécuriré - Echevin.

Citation :

Bonjour Dame.
A l'occasion du contrôle journalier des achats/ventes sur notre foire ; j'ai constaté qu'hier, vous aviez acheté des produits et ce en infraction avec nos lois normandes :

Citation :

[12/05 - 19:31:15] : La Mairie a vendu 13 Planches de bois pour 312 louis à A.Marie !
[12/05 - 19:28:10] : La Mairie a vendu 5 Planches de bois pour 120 louis à A.Marie !

Je vous rappelle les termes des articles VI et VII de la loi du 1er juillet 1653 :

Citation :

Article VI : Tout habitant, peut acheter des produits, plats & objets pour combler ses besoins premiers et améliorer sa qualité de vie.
Article VII : Tout habitant achetant une ou plusieurs catégories de produits en nombre conséquent, (maximum 4), ne correspondant nullement à ses propres besoins, et qui aura pour résultat de laisser la foire vide de ses produits, objets & matières premières ou plats, se verra accusé de trouble à l‘ordre public, et encourra à une amende calculée sur le préjudice, ou des travaux d'intérêts généraux.

J'ai conscience que ces achats ont été effectués dans le but d'améliorer votre habitat.
Pour cette raison, je ne vous demanderais pas de remettre le surplus sur le marché.
Je vous prie à l'avenir de respecter les quotas imposés de 4 produits de chaque catégorie par jour.
En cas de récidive, je me verrais dans l'obligation de vous poursuivre en Justice.
Cordialement.
Cartouche, Maire intérimaire de Eu.

Citation :

AVIS DE RECHERCHES

Des parents et amis s'inquiètent de l'absence de certains habitants du village de Eu,
et ce depuis maintenant plus de SIX mois.

Ils se sont présentés en Mairie dans le but que des recherches soient effectuées,
afin de connaître leur situation administrative actuelle.

Après en avoir obtenu l'accord de Madame L'intendante Générale de Normandie,
Cartouche, Maire intérimaire de Eu
établi les "AVIS DE RECHERCHES" concernant les personnes suivantes :

Adélaïs 27/03/1651 28/06/1651 2
Alex 27/04/1653 04/05/1653 0
amana 03/03/1652 01/10/1653 4
camaro 12/04/1652 25/10/1653 3
capucine. 19/03/1649 12/06/1651 4
carthage 02/03/1650 16/03/1650 1
Carvine 10/02/1651 28/06/1653 4
Charlotte 25/07/1652 03/01/1653 4
chipie45 12/10/1648 11/01/1650 4
Chris 28/03/1653 04/09/1653 3
cilou13 16/01/1650 18/09/1651 4
claude 10/02/1652 15/02/1652 0
Clawellia 19/06/1653 11/07/1653 1
cris59 28/10/1649 25/03/1650 2
dana 04/01/1649 14/11/1652 4
derisia 11/08/1650 03/01/1653 5
Diane.de.Brézé 01/03/1649 01/07/1651 4
Elina 14/10/1649 02/07/1650 3
Elizabeth 24/07/1649 12/05/1650 3
emrak 21/12/1649 21/12/1649 0
Enguerran 20/04/1649 27/12/1649 3
eniroc 19/04/1652 08/05/1652 0
enola58 02/10/1650 13/11/1650 0
Enora 19/08/1649 15/01/1651 1
falbal 27/10/1649 27/07/1650 2
flore 13/02/1650 13/02/1650 0
franckus 17/08/1653 17/08/1653 0
Franz_Ferdinand 06/10/1649 25/07/1650 2
freudetodile 11/11/1652 07/04/1654 5
Gaheric 22/03/1653 23/03/1653 0
GILLIANE 11/01/1649 09/11/1651 2
Giselle 22/10/1650 27/01/1651 1
gray 18/02/1652 31/08/1652 2
Grecale 10/10/1649 09/11/1649 1
Griolre 25/10/1650 30/06/1651 2
Habsbourg 16/12/1649 28/01/1651 2
Henri.le.bailley 10/05/1653 26/05/1653 0
Hermance_MESSONIER 22/02/1649 29/08/1650 3
Ikalios 31/10/1649 12/11/1649 1
Iphigénie 17/09/1651 02/10/1651 1
Isabelledefisse 02/09/1653 30/10/1653 2
Ivar1er 14/04/1651 16/06/1651 1
Jarom 26/12/1652 20/02/1653 2
jesaoli 11/08/1652 10/09/1653 0
Jotrancien 05/10/1648 06/12/1649 3
kaalia 29/07/1651 23/09/1651 0
kedy 26/01/1650 26/01/1650 0
kiara 30/03/1649 04/10/1649 2
Kref 03/01/1649 12/11/1649 3
Laiqua 10/02/1650 19/09/1650 2
lalie15 16/04/1650 01/05/1651 3
Lalouve 26/01/1649 02/08/1651 5
lamouche9 30/11/1648 12/06/1650 4
langevine 09/12/1648 30/07/1650 4
Laura 02/01/1652 21/12/1652 3
lautwain 22/09/1649 02/03/1650 2
Leah 24/09/1650 03/04/1651 3
LEEANA 10/11/1648 11/07/1651 5
leKmeleon 04/10/1648 06/11/1649 3
Leonardo_da_Vinci 23/06/1649 17/06/1653 3
lilith 31/10/1650 31/10/1650 0
Linon 20/06/1651 27/03/1652 4
Loethar 25/06/1650 02/08/1650 1
lola 30/11/1649 30/11/1649 0
Lomax 04/10/1648 15/02/1651 4
louis-forge 27/06/1651 31/08/1651 1
LouisXV 14/02/1650 14/07/1650 2
Louis_de_Rohan 16/07/1650 06/05/1651 3
ltb86 02/01/1652 23/07/1652 3
MacCornell 11/01/1652 15/07/1652 2
Malta 04/01/1649 26/10/1649 1
Marcus 29/04/1653 06/06/1653 1
Margot 10/02/1653 02/06/1653 3
Maribel1 30/04/1652 04/06/1652 0
Marie 11/10/1650 04/11/1650 0
Marie-Anne 13/08/1649 30/08/1649 0
Marie-Catherine 17/05/1653 01/08/1653 0
Mary 22/12/1651 22/12/1651 0
Matthew_steele 12/02/1650 12/03/1651 3
Max 20/12/1648 03/09/1649 4
Melody_de_Lasidore 11/11/1648 04/07/1651 5
mercenais 19/03/1653 22/10/1653 2
Médée 28/05/1650 20/07/1651 2
molly 06/02/1650 07/06/1652 5
myriam33230 01/05/1649 05/09/1649 0
Myserie 01/11/1649 03/11/1649 0
nassu 20/03/1650 20/03/1650 0
nathy3 04/08/1652 20/09/1652 1
Nienna 05/09/1649 07/11/1649 1
niko 07/06/1652 28/08/1652 1
nina 14/11/1648 23/11/1653 5
noelle 23/05/1651 07/06/1651 1
Nolam 31/01/1649 27/10/1649 2
oblivion50 10/11/1649 15/11/1649 0
oleivaad 31/10/1649 27/02/1652 5
ombrine 23/01/1652 27/03/1652 2
Opheliac 09/02/1651 26/08/1651 3
Ophélie 15/11/1649 12/02/1650 2
orandin 28/05/1650 11/01/1651 1
oregondevon 24/01/1650 03/05/1652 3
Oriana 23/10/1649 27/01/1650 2
OstTerre 18/04/1650 18/01/1651 1
pascalinedefinis 10/01/1651 24/05/1651 2
Pendragon 09/05/1651 15/11/1652 2
Pétillante 10/05/1649 02/12/1649 3
pierre 24/02/1650 24/02/1650 0
Piquerouge 03/02/1650 29/08/1650 2
plato 09/03/1651 05/04/1651 0
Prune 13/02/1649 04/09/1649 2
question 13/02/1649 01/09/1649 3
R@hl43 29/06/1650 24/07/1651 2
rheladia 11/10/1648 31/08/1650 4
Rose 18/02/1653 07/03/1653 0
ROY8 14/08/1649 20/01/1650 0
salomee 01/05/1649 29/06/1650 3
Saoshiant 11/05/1650 27/05/1650 1
Sarah_Damont 05/06/1652 26/06/1652 0
Saralyne 03/08/1652 07/09/1652 2
Sarnament 26/11/1648 03/12/1649 4
Satine 14/12/1648 09/10/1649 3
seldon 19/09/1650 08/11/1650 2
Selena 22/07/1650 13/08/1650 0
sheera 19/05/1649 19/04/1650 3
Smiley95 18/12/1649 18/01/1650 0
SnakeVenum 09/11/1648 04/01/1650 4
snip 16/03/1650 11/06/1650 2
stellie 13/11/1649 15/08/1650 2
Struana 08/10/1648 22/09/1650 3
Suffolk 06/10/1648 01/12/1649 0
Sydoine 07/12/1648 01/03/1652 3
Terced 24/10/1650 21/04/1651 2
thalios 04/10/1648 12/07/1651 4
Toinette 14/02/1650 11/03/1650 1
Tomy 26/10/1649 29/10/1649 0
tom_tom_87 28/10/1649 30/10/1649 0
Tristan 21/06/1651 23/06/1651 0
Victorienne 20/01/1649 09/08/1653 5
viktorterror 08/12/1649 06/04/1650 1
Virakocha 04/10/1649 04/10/1649 0
xena 29/01/1650 06/08/1650 3
Yann_le_bihan 21/05/1652 17/11/1652 1
Zoée 10/11/1650 12/06/1651 4


Les habitants qui figurent dans cette liste sont invités à se présenter en Mairie (Bureau du Maire),
accompagnées obligatoirement de deux témoins qui devront attester de l'identité de la "personne disparue",
et ce dans un délai de HUIT jours à compter de la parution de cet avis.

Si un habitant de Eu connait une "personne disparue", ou qu'il sait où la contacter,  
il est invité à l'aviser de la recherche dont elle fait l'objet,
afin de l'informer qu'elle doit se présenter en Mairie accompagnée de ses deux témoins dans le même délai imparti.

Les "personnes disparues" qui ne se sont pas présentées en Mairie dans le délai imparti,
seront alors déclarées "décédées",
puis "rayées définitivement des listes des habitants de Rouen".

Cette liste des habitants "disparus" est arrêtée à la date du 30 avril 1654 ; soit une "absence" constatée supérieure de SIX mois depuis le 31 octobre 1653.

Dressé à Eu, le treize mai de l'an de grâce mil six cent cinquante quatre.

Signé :
Cartouche, Maire intérimaire de Eu.

Pour "archive" du Conseiller à la Sécuriré - Echevin.

Citation :

Bonjour Messire.
A l'occasion du contrôle journalier des achats/ventes sur notre foire ; j'ai constaté qu'hier, vous aviez acheté des produits et ce en infraction avec nos lois normandes :

Citation :

[13/05 - 21:40:07] : La Mairie a vendu 12 Planches de bois pour 288 louis à Sandro-Falcone !
[13/05 - 21:39:04] : La Mairie a vendu 8 Planches de bois pour 192 louis à Sandro-Falcone !

Je vous rappelle les termes des articles VI et VII de la loi du 1er juillet 1653 :

Citation :

Article VI : Tout habitant, peut acheter des produits, plats & objets pour combler ses besoins premiers et améliorer sa qualité de vie.
Article VII : Tout habitant achetant une ou plusieurs catégories de produits en nombre conséquent, (maximum 4), ne correspondant nullement à ses propres besoins, et qui aura pour résultat de laisser la foire vide de ses produits, objets & matières premières ou plats, se verra accusé de trouble à l‘ordre public, et encourra à une amende calculée sur le préjudice, ou des travaux d'intérêts généraux.

J'ai conscience que ces achats ont été effectués dans le but d'améliorer votre habitat.
Pour cette raison, je ne vous demanderais pas de remettre le surplus sur le marché.
Je vous prie à l'avenir de respecter les quotas imposés de 4 produits de chaque catégorie par jour.
En cas de récidive, je me verrais dans l'obligation de vous poursuivre en Justice.
Cordialement.
Cartouche, Maire intérimaire de Eu.

Edit le 15 mai ...

La réponse de l'intéressé :

Citation :

[>>] Achats sur la foire.

De Sandro-Falcone à 21h33 - 14 Mai 1654

Monsieur le maire
Je croyais que cela ne s'appliquait qu'à la nourriture, cependant je dois vous avouer que cela fait des semaines que je cherche à acheter ces planches, portes et fenêtres, pour agrandir mon habitat !
Je suis actuellement en formation de menuiserie, et si cela peu vous aider, je vous propose dès l'acquisition de mon diplôme de vous rendre non seulement vos planches achetées, mais de vous en offrir pour la mairie !
Ce n'est nullement de la mauvaise volonté de ma part, mais j'ai gardé cet argent exprès pour cet achat depuis des semaines, ainsi que pour mes cours de menuisier !
Permettez que je puisse améliorer ma demeure, mademoiselle de Montrieux Angelynn, si vous le désirez, se porte garant de ma personne et vous versera l'équivalent de ces planches achetées, en argent comptant si vous le désirez.
Je n'ai nullement fait cela pour déséquilibrer le marché, mais juste pour évoluer dans cette ville ! J'attends de vos nouvelles, à savoir si vous m'autorisez cet achat, ou alors, je vous supplie de faire en sorte que je puisse chaque jour en trouver 4 sur le marché, je devais m'y atteler demain à la construction de celle ci.
D'avance merci de votre compréhension !
Sandro

Et la mienne :

Citation :

Bonjour Messire.
J'accuse réception de votre courrier.
Je vous remercie de votre franchise.
Exceptionnellement, je ne vous demande pas de remettre le surplus en vente sur la foire au prix d'achat.
Vous pouvez garder ces planches..
Depuis que j'ai repris la mairie ; j'ai constaté que certains produits n'étaient pas sur notre foire.
Comme ils étaient stockés dans les entrepôts municipaux ; je les ai mis en vente. Portes et fenêtres sont en nombre suffisant, quant aux planches, j'en mettrais jusqu'à épuisement.
Dites-moi combien il vous en manque encore, je les y mettrais en vente ... que vous pourrez acheter.
Concernant l'article VII de la loi normande, il n'est pas précisé qu'il ne s'applique qu'à la nourriture !
Bon courage pour l'agrandissement.
Cordialement.
Cartouche, Maire intérimaire de Eu.

Pour "archive" du Conseiller à la Sécuriré - Echevin.

Citation :

Bonjour Messire.
A l'occasion du contrôle journalier des achats/ventes sur notre foire ; j'ai constaté qu'hier, vous aviez acheté des produits et ce en infraction avec nos lois normandes :

Citation :

[18/05 - 10:06:07] : La Mairie a vendu 5 Myrtilles pour 60 louis à SébastienVAUBAN !
[18/05 - 10:05:41] : La Mairie a vendu 1 Myrtille pour 12 louis à SébastienVAUBAN !

Je vous rappelle les termes des articles VI et VII de la loi du 1er juillet 1653 :

Citation :

Article VI : Tout habitant, peut acheter des produits, plats & objets pour combler ses besoins premiers et améliorer sa qualité de vie.
Article VII : Tout habitant achetant une ou plusieurs catégories de produits en nombre conséquent, (maximum 4), ne correspondant nullement à ses propres besoins, et qui aura pour résultat de laisser la foire vide de ses produits, objets & matières premières ou plats, se verra accusé de trouble à l‘ordre public, et encourra à une amende calculée sur le préjudice, ou des travaux d'intérêts généraux.

J'ai conscience que ces achats ont été effectués dans le but de vous nourrir, mais aussi afin d'obtenir des "points de dextérité" pour progresser.
Pour cette raison, je ne vous demanderais pas de remettre le surplus sur le marché.
Je vous prie à l'avenir de respecter les quotas imposés de 4 produits de chaque catégorie par jour.
En cas de récidive, je me verrais dans l'obligation de vous poursuivre en Justice.
Cordialement.
Cartouche, Maire intérimaire de Eu.

Edit le 20 mai ...

Réponse de l'intéressé :

Citation :

[>>] Achats sur la foire.
De SébastienVAUBAN à 17h29 - 19 Mai 1654
pardonner mon action , mais j'attends deja depuis si longtemps et la mairesse partie , j'ai cru jamais en finir alors comme je les ai vu bah oui j'ai pris , s'il y aurait eu plus je les aurait laisser , j'ai pris juste ce qu'il me fallait !
merci de votre comprehension messire

Pour "archive" du Conseiller à la Sécuriré - Echevin.

Citation :

Bonjour Dame.
A l'occasion du contrôle journalier des achats/ventes sur notre foire ; j'ai constaté qu'hier, vous aviez acheté des produits et ce en infraction avec nos lois normandes :

Citation :

[22/05 - 8:46:33] : La Mairie a vendu 8 Choux pour 56 louis à GabrielHuman !

Je vous rappelle les termes des articles VI et VII de la loi du 1er juillet 1653 :

Citation :

Article VI : Tout habitant, peut acheter des produits, plats & objets pour combler ses besoins premiers et améliorer sa qualité de vie.
Article VII : Tout habitant achetant une ou plusieurs catégories de produits en nombre conséquent, (maximum 4), ne correspondant nullement à ses propres besoins, et qui aura pour résultat de laisser la foire vide de ses produits, objets & matières premières ou plats, se verra accusé de trouble à l‘ordre public, et encourra à une amende calculée sur le préjudice, ou des travaux d'intérêts généraux.

Ces achats ne vous sont pas utiles à l'exercice de votre métier, puisque vous êtes artisan menuisier.
En conséquence, je vous mets en demeure de remettre en vente au même prix le surplus.
Je vous prie à l'avenir de respecter les quotas imposés de 4 produits de chaque catégorie par jour.
En cas de récidive, je me verrais dans l'obligation de vous poursuivre en Justice.
Cordialement.
Cartouche, Maire intérimaire de Eu.

Pour "archive" du Conseiller à la Sécuriré - Echevin.

Citation :

Bonjour Messire.
A l'occasion du contrôle journalier des achats/ventes sur notre foire ; j'ai constaté qu'hier, vous aviez acheté des produits et ce en infraction avec nos lois normandes :

Citation :

[24/05 - 7:15:50] : La Mairie a vendu 12 Planches de bois pour 288 louis à Sventovit !

Je vous rappelle les termes des articles VI et VII de la loi du 1er juillet 1653 :

Citation :

Article VI : Tout habitant, peut acheter des produits, plats & objets pour combler ses besoins premiers et améliorer sa qualité de vie.
Article VII : Tout habitant achetant une ou plusieurs catégories de produits en nombre conséquent, (maximum 4), ne correspondant nullement à ses propres besoins, et qui aura pour résultat de laisser la foire vide de ses produits, objets & matières premières ou plats, se verra accusé de trouble à l‘ordre public, et encourra à une amende calculée sur le préjudice, ou des travaux d'intérêts généraux.

J'ai conscience que ces achats ont été effectués dans le but d'améliorer votre habitat.
Pour cette raison, je ne vous demanderais pas de remettre le surplus sur le marché.
Je vous prie à l'avenir de respecter les quotas imposés de 4 produits de chaque catégorie par jour.
En cas de récidive, je me verrais dans l'obligation de vous poursuivre en Justice.
Cordialement.
Cartouche, Maire intérimaire de Eu.

Pour "archive" du Conseiller à la Sécuriré - Echevin.

Citation :

Bonjour Messire.
A l'occasion du contrôle journalier des achats/ventes sur notre foire ; j'ai constaté que vous aviez acheté des produits et ce en infraction avec nos lois normandes :

Citation :

[27/05 - 10:15:20] : La Mairie a vendu 5 Morceaux de pain pour 25 louis à Jaufre !  

Je vous rappelle les termes des articles VI et VII de la loi du 1er juillet 1653 :

Citation :

Article VI : Tout habitant, peut acheter des produits, plats & objets pour combler ses besoins premiers et améliorer sa qualité de vie.
Article VII : Tout habitant achetant une ou plusieurs catégories de produits en nombre conséquent, (maximum 4), ne correspondant nullement à ses propres besoins, et qui aura pour résultat de laisser la foire vide de ses produits, objets & matières premières ou plats, se verra accusé de trouble à l‘ordre public, et encourra à une amende calculée sur le préjudice, ou des travaux d'intérêts généraux.

En conséquence, je vous mets en demeure de remettre en vente au même prix le surplus.
Je vous prie à l'avenir de respecter les quotas imposés de 4 produits de chaque catégorie par jour.
En cas de récidive, je me verrais dans l'obligation de vous poursuivre en Justice.
Cordialement.
Cartouche, Maire intérimaire de Eu.

Pour "archive" du Conseiller à la Sécuriré - Echevin.

Citation :

Bonjour Messire.
A l'occasion du contrôle journalier des achats/ventes sur notre foire ; j'ai constaté que vous aviez acheté des produits et ce en infraction avec nos lois normandes :

Citation :

[28/05 - 3:31:16] : La Mairie a vendu 8 Planches de bois pour 192 louis à Emmerich !

Je vous rappelle les termes des articles VI et VII de la loi du 1er juillet 1653 :

Citation :

Article VI : Tout habitant, peut acheter des produits, plats & objets pour combler ses besoins premiers et améliorer sa qualité de vie.
Article VII : Tout habitant achetant une ou plusieurs catégories de produits en nombre conséquent, (maximum 4), ne correspondant nullement à ses propres besoins, et qui aura pour résultat de laisser la foire vide de ses produits, objets & matières premières ou plats, se verra accusé de trouble à l‘ordre public, et encourra à une amende calculée sur le préjudice, ou des travaux d'intérêts généraux.

J'ai conscience que ces achats ont été effectués dans le but d'améliorer votre habitat.
Pour cette raison, je ne vous demanderais pas de remettre le surplus sur le marché.
Je vous prie à l'avenir de respecter les quotas imposés de 4 produits de chaque catégorie par jour.
En cas de récidive, je me verrais dans l'obligation de vous poursuivre en Justice.
Cordialement.
Cartouche, Maire intérimaire de Eu.

Edit le 29 mai ...

Réponse de l'intéressé :

Citation :

[>>] Achat sur la foire.
De Emmerich à 08h26 - 28 Mai 1654
Salutations,
Je vous remercie pour l'information sieur, je tâcherai de me rappeler de cela à l'avenir. Et vous avez bien devinez que les planches serviront à agrandir ma maisonnée. Merci encore.
Emmerich

Et moi quelle est ma tache exactement ? Je souhaite plus m'investir dans mes responsabilités d'échevin à la sécurité.

Je n'ai pas accès dans mon bureau IG aux achats/ventes effectués sur la foire. Mais j'ai effectivement accès à "Coordination villes et duché". Mon rôle est de transmettre un courrier d'avertissement au contrevenant ?

Voilà mon bureau IG :


| Les soupçonnés de métamorphose (multicomptes)
| Protéger les routes
| Capturer un brigand
| Les captifs et les extraditions
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Oui, c'est bien ce que je me rappelais lorsque j'assurais toutes les fonctions !
Donc, vous ne pouvez gérer de votre bureau que les multi-comptes et protéger les routes :
- pour les multi-comptes (!), cela n'inquiète personne, même les très hautes autorités en ont ...
- pour protéger les routes, là il faut que vous mettiez des gardes et ce en fonction des "embauches" du jour.

Concernant les achats/ventes effectués sur notre foire, je vous laisse maintenant carte blanche pour l'envoi des courriers (IG) de rappel à la loi ; puis les éventuelles suites judiciaires à engager. (là, il faudra que nous voyons comment il faut faire car je n'ai jamais eu l'occasion d'ester en justice !)
Afin que nous sachions qui fait quoi, et vérifier si les contrevenants régularisent ; vous pouvez faire comme je faisais en mettant une "archive" (copié/collé du courrier IG a effectué avant d'envoyer) dans votre bureau.
A toutes fins utiles, il y a eu un contrevenant hier. (cf mon comptre-rendu du jour sur "coordination villes et duché")

Si vous avez besoin d'autres précisions, n'hésitez pas à revenir vers moi ou à aller solliciter notre Intendante Générale de Normandie qui se fera un plaisir de vous renseigner.

Je vous remercie pour ces précieuses informations Monsieur le Maire. Je vais me mettre tout de suite au travail. Dois je envoyer un courrier au contrevenant ? Est ce que je dois m'assurer d'avoir une embauche ou deux embauches de garde par jour ?

Pour archive du conseiller à la sécurité d'Eu

 

Citation :

 Bonjour Messire,

   A l'occasion du contrôle journalier des achats/ventes sur notre foire ; j'ai constaté que vous aviez acheté des produits et ce en infraction avec nos lois normandes :

Citation :

[12/06 - 14:42:38] : La Mairie a vendu 6 Choux pour 42 louis à GabrielHuman !

   Je vous rappelle les termes des articles VI et VII de la loi du 1er juillet 1653 :

   

Citation :

       Article VI : Tout habitant, peut acheter des produits, plats & objets pour combler ses besoins premiers et améliorer sa qualité de vie.
       Article VII : Tout habitant achetant une ou plusieurs catégories de produits en nombre conséquent, (maximum 4), ne correspondant nullement à ses propres besoins, et qui aura pour résultat de laisser la foire vide de ses produits, objets & matières premières ou plats, se verra accusé de trouble à l‘ordre public, et encourra à une amende calculée sur le préjudice, ou des travaux d'intérêts généraux.

   En conséquence, je vous mets en demeure de remettre en vente au même prix le surplus.
   Je vous prie à l'avenir de respecter les quotas imposés de 4 produits de chaque catégorie par jour.
   En cas de récidive, je me verrais dans l'obligation de vous poursuivre en Justice.
   Cordialement.

   Sventovit échevin à la sécurité d'Eu

GabrielHuman n'a pas répondu à mon message d'avertissement, ni reposé les 2 choux en surplus sur le marché. Que dois je faire pour mettre ma menace de le poursuivre en Justice en application.

Voilà mon deuxième courrier s'intitulant 2ème avertissement :

Citation :

Bonjour Messire,

N'ayant pas reçu de réponse à mon courrier en date du vendredi 13 juin, je souhaite attirer de nouveau votre attention sur votre achat en trop grande quantité de choux :

Citation :
[12/06 - 14:42:38] : La Mairie a vendu 6 Choux pour 42 louis à GabrielHuman !


Je vous rappelle les termes des articles VI et VII de la loi du 1er juillet 1653 :


Citation :
Article VI : Tout habitant, peut acheter des produits, plats & objets pour combler ses besoins premiers et améliorer sa qualité de vie.
Article VII : Tout habitant achetant une ou plusieurs catégories de produits en nombre conséquent, (maximum 4), ne correspondant nullement à ses propres besoins, et qui aura pour résultat de laisser la foire vide de ses produits, objets & matières premières ou plats, se verra accusé de trouble à l‘ordre public, et encourra à une amende calculée sur le préjudice, ou des travaux d'intérêts généraux.


En conséquence, je vous mets en demeure de remettre en vente au même prix le surplus.
Je vous prie à l'avenir de respecter les quotas imposés de 4 produits de chaque catégorie par jour.
En cas de récidive, je me verrais dans l'obligation de vous poursuivre en Justice.
J'attends de vous une réponse en acte et par courrier.

Cordialement.

Sventovit échevin à la sécurité d'Eu

Très bien.

Voici la copie du courrier que j'adresse à notre Intendante Générale de Normandie.

Citation :

de Cartouche,
Maire du village de Eu,
à Madame la Vi-comtesse de Nivelle,
Intendante Générale de Normandie.

Mes hommages Madame.
Par le présent, je viens solliciter de votre haute bienveillance un entretien avec vous.
Je serais accompagné de Messire Sventovit, mon Conseiller à la Sécurité/Echevin.
Le motif est le suivant.
Depuis que nous sommes élus eudois, nous constatons que certains habitants ne respectent pas les termes de la "loi normande"  du 1er juillet 1953 en achetant sur notre foire des produits en nombre supérieurs au quota imposé par celle-ci.
Un courrier de "rappel à la loi" est adressé (IG) aux contrevenants.
Certains répondent en s'excusant et régularisent leur situation.
D'autres, ne daignent même pas donner suite !!!
Des poursuites judiciaires sont prévues par ce texte en cas d'absence de régularisation et de récidive.
Nous souhaiterions que vous nous affranchissiez sur les modalités de mises en oeuvre de celles-ci.
En vous remerciant par avance, dans l'attente de vous rencontrer ; veuillez agréer, Madame, l'expression de notre profond respect.
Cartouche.

Dès que j'ai une réponse, je vous en tiens informé afin que nous nous rendions au Castel.

Voilà enfin sa réaction.

Citation :

ça fait longtemps que j'en ai plus de choux ! pas accès aux dernières nouvelles ? On les a racheté c'est que j'ai du les remettre en vente !!! J'avais oublié le nombre d'achat ... Je n'ai pas recommencé !!! Si je reçois un autre courrier tel que celui ci j'en avertirais qui de droit !!!! C'est vraiment désagréable !

Voilà ma réponse.

Citation :

Vous pouvez avertir qui de droit. C'est mon devoir en tant qu'échevin à la sécurité d'écrire ce type de message. Et tous mes messages sont retranscris dans mon bureau à la vue de tous les membres du conseil d'Eu. Je vais d'ailleurs pouvoir écrire que votre situation est régularisé.

Merci d'avoir enfin réagi.

Sventovit Simia échevin à la sécurité d'Eu

Missive envoyée à Messire Ivcoc pour samedi dernier

Citation :

Bonjour Messire,

  A l'occasion du contrôle journalier des achats/ventes sur notre foire ; j'ai constaté que vous aviez acheté des produits et ce en infraction avec nos lois normandes :


Citation :
[14/06 - 10:13:44] : La Mairie a vendu 6 Grappe de raisin pour 42 louis à ivcoc ! >>> lettre de rappel à la loi envoyée par le Conseiller à la Sécurité.

  Je vous rappelle les termes des articles VI et VII de la loi du 1er juillet 1653 :

 
Citation :
      Article VI : Tout habitant, peut acheter des produits, plats & objets pour combler ses besoins premiers et améliorer sa qualité de vie.
      Article VII : Tout habitant achetant une ou plusieurs catégories de produits en nombre conséquent, (maximum 4), ne correspondant nullement à ses propres besoins, et qui aura pour résultat de laisser la foire vide de ses produits, objets & matières premières ou plats, se verra accusé de trouble à l‘ordre public, et encourra à une amende calculée sur le préjudice, ou des travaux d'intérêts généraux.

  En conséquence, je vous mets en demeure de remettre en vente au même prix le surplus.
  Je vous prie à l'avenir de respecter les quotas imposés de 4 produits de chaque catégorie par jour.
  En cas de récidive, je me verrais dans l'obligation de vous poursuivre en Justice.
  Cordialement.

  Sventovit échevin à la sécurité d'Eu

Missive envoyée à Missdaisy

Citation :

Bonjour Ma Dame,

A l'occasion du contrôle journalier des achats/ventes sur notre foire ; j'ai constaté que vous aviez acheté des produits et ce en infraction avec nos lois normandes :


Citation :
[26/06 - 19:16:50] : La Mairie a vendu 5 Morceaux de pain pour 25 louis à missdaisy ! >>> lettre de rappel à la loi sera adressée par l'Eschevin à la Sécurité.

Je vous rappelle les termes des articles VI et VII de la loi du 1er juillet 1653 :


Citation :
Article VI : Tout habitant, peut acheter des produits, plats & objets pour combler ses besoins premiers et améliorer sa qualité de vie.
Article VII : Tout habitant achetant une ou plusieurs catégories de produits en nombre conséquent, (maximum 4), ne correspondant nullement à ses propres besoins, et qui aura pour résultat de laisser la foire vide de ses produits, objets & matières premières ou plats, se verra accusé de trouble à l‘ordre public, et encourra à une amende calculée sur le préjudice, ou des travaux d'intérêts généraux.

En conséquence, je vous mets en demeure de remettre en vente au même prix le surplus.
Je vous prie à l'avenir de respecter les quotas imposés de 4 produits de chaque catégorie par jour.
En cas de récidive, je me verrais dans l'obligation de vous poursuivre en Justice.
Cordialement.

Sventovit échevin à la sécurité d'Eu

Missive envoyée à pierreangel

Citation :

Bonjour Messire,

A l'occasion du contrôle journalier des achats/ventes sur notre foire ; j'ai constaté que vous aviez acheté des produits et ce en infraction avec nos lois normandes :


Citation :

[27/06 - 13:48:25] : La Mairie a vendu 8 Choux pour 56 louis à pierreangel ! >>> lettre de rappel à la loi sera adressée par le Conseiller à la Sécurité/Eschevin.

Je vous rappelle les termes des articles VI et VII de la loi du 1er juillet 1653 :


Citation :
Article VI : Tout habitant, peut acheter des produits, plats & objets pour combler ses besoins premiers et améliorer sa qualité de vie.
Article VII : Tout habitant achetant une ou plusieurs catégories de produits en nombre conséquent, (maximum 4), ne correspondant nullement à ses propres besoins, et qui aura pour résultat de laisser la foire vide de ses produits, objets & matières premières ou plats, se verra accusé de trouble à l‘ordre public, et encourra à une amende calculée sur le préjudice, ou des travaux d'intérêts généraux.

En conséquence, je vous mets en demeure de remettre en vente au même prix le surplus.
Je vous prie à l'avenir de respecter les quotas imposés de 4 produits de chaque catégorie par jour.
En cas de récidive, je me verrais dans l'obligation de vous poursuivre en Justice.
Cordialement.

Sventovit échevin à la sécurité d'Eu