Juge , Procureur.

Juste une question a poser, juste pour bien comprendre.

Il y a sur Paris une annonce pour : Juge d’Ile de France, Procureur d’Ile de France.

Cela n 'était pas un juge et un procureur pour tout le royaume ?
J'ai peu être louper un épisode

Ile de France = Province.... donc pas pour tout le royaume....

Par contre, si pas de juge ou de procureur sur une autre province, on peut très bien faire appel à eux ^^   Enfin je suppose...

Oui , mais il avait été dit , si je me rappel bien qu'il devait y avoir que un juge pour tout le royaume.

Y a bien longtemps qu on en avaient pas^^.

La loi actuelle dit qu'il n'y a plus de procureurs et que les juges ne sont plus nommés au niveau des intendances mais au niveau de l'Etat.

Pourquoi cette réforme ? Parce que c'est déjà galère de trouve UN juge, alors en trouver trois... Sans parler des procureurs...

Du coup, Anne a raison. Normalement Amélia ne peut pas recruter de procureur et de juge.

Maintenant, j'ai bien conscience que manifestement, avoir un seul juge pour tout le royaume, ça ne plait à personne sauf peut-être à moi, et jadis à LP que j'avais pu convaincre. Mon perso n'est plus chancelier. Si vous voulez rétablir les juges et procureurs de province, libres à vos perso de le faire, mais ça veut dire qu'il faut écrire une loi et la faire passer en Conseil d'Etat avant de pouvoir recruter   

Ok ! J'ignorais cela n'ayant pas trouvé la doc. Je me basais juste sur l'ig et sur ce que j'avais lu, surement les mauvaises docs.   

Rien n'a été changé, juste que j'ignorais cela. Bon à savoir d'ailleurs, merci jd Marie-Jeanne pour les infos et jd Anne pour en avoir informé. Je modifie l'annonce !

Si Amélia ne peut pas recruter, qui peut les recruter donc ?

Oui , c'est surtout pour éviter les erreurs^^et les cries que cela pourrait engendrer

arf Anne, tu vas plus vite que mon ombre ! Je met ci dessous ma question que j'ai rajouté dans le post précédent ^^

Si Amélia ne peut pas recruter, qui peut les recruter donc ?

Edit pour éviter le double post

J'ai trouvé cela :

Citation :

Section III : Des juges

Article 1 : La justice royale est indépendante. Nommés par le Chancelier, après accord du Roi, ils ne doivent obéissance à personne dans le rendu du verdict.

Déjà je lis "Des juges", cela implique déjà qu'il y ait plusieurs juges... donc j'ai supposé qu'il s'agissait des juges provinciaux... C'est pas ça donc ?

Ensuite dans l'article, ben j'ai trouvé réponse à ma question. C'est le chancelier qui les nomme. Mais lequel ? Celui de province ou celui nommé par le Roi ? D'ailleurs mon perso a posé la question en conseil des requêtes pour connaitre la différente entre le chancelier nommé par le roi et le chancelier provincial et attends d'ailleurs réponse à sa question.

Personnellement, j'ai pensé au Chancelier provincial et comme il n'y en a pas, et bien cela retombe à la charge du gouverneur... Maintenant, je peux très bien me tromper. C'est le cas ?

Comme l 'a dit MJ , c 'est au chancelier de faire un projet de loi , et que cela soi approuver par le CE et apres une annonce dans tout le royaume .
Si bien sur je me trompe pas.

Hannn Anne !   

J'ai trouvé cela :

Citation :

Section III : Des juges

Article 1 : La justice royale est indépendante. Nommés par le Chancelier, après accord du Roi, ils ne doivent obéissance à personne dans le rendu du verdict.

Déjà je lis "Des juges", cela implique déjà qu'il y ait plusieurs juges... donc j'ai supposé qu'il s'agissait des juges provinciaux... C'est pas ça donc ?

Ensuite dans l'article, ben j'ai trouvé réponse à ma question. C'est le chancelier qui les nomme. Mais lequel ? Celui de province ou celui nommé par le Roi ? D'ailleurs mon perso a posé la question en conseil des requêtes pour connaitre la différente entre le chancelier nommé par le roi et le chancelier provincial et attends d'ailleurs réponse à sa question.

Personnellement, j'ai pensé au Chancelier provincial et comme il n'y en a pas, et bien cela retombe à la charge du gouverneur... Maintenant, je peux très bien me tromper. C'est le cas ?

moi j'ai une question

à qui peut on donner sa candidature si une personne est intéressée ?

apparemment au chancelier mais qui, j'en sais trop rien du coup.

c'était pas avant la reforme ?

Pour le chancelier c 'est le royal , mais bon c 'est  vrai qu'il y avait plus personnes nul part¨¨

Tout cela devrais être en discutions au CE, et relancer la machine , pour mettre tout bien a plat.

Pour une candidature il faut qu'une annonce soi faite , et en général c 'est indiquer sur celle ci.

C'est tiré de : "Loi portant réforme du système judiciaire du royaume de France et de Navarre"

Merci de vos réponses et on va attendre pour en savoir plus

Heu ....Amélia   cela se trouve ou ?

Milaidie , oui faut attendre qu on se mette tous au travail et que cela soi cohérent.

Ici : https://droits-divins.forumgratuit.org/t3975-des-procedures-et-administrations-judiciaires

dernier post.

Quant au poste de procureur, je n'ai pas lu que celui-ci n'existait plus. J'ai supposé qu'il n'y avait eu aucun changement les concernant... J'aurai du ne pas supposer ?   

Moi j ai trouver ça :Dans le but d'avoir un système judiciaire plus sain et fonctionnel, au vu des problèmes de vacation, nous avons décidé de supprimer les postes de procureur, de juge et de greffier dans les différents départements.

Dans le troisième poste.

Le "des" juges , c 'est une façon de parler.

quand cela suit : Des Conseillers à la Sécurité, Des Prévôts et Des Juges.... Pour moi, cela les mets au même niveau... soit de la Province, vu que les deux premiers se trouvent à ce niveau.

Ben j'avais pas lu celui-là ...

Pas grave, mais le probleme qui reste c 'est qu'il faut quand même un juge , et une annonce pour avoir des candidatures.
Je voudrais savoir s'il reste un juge dans la salle ?
il me semble que non , la dernière a abandonner ?

Je confirme, "des juges", c'est façon de parler. Encore que rien ne dit qu'il ne doit y avoir qu'un seul juge royal. Par contre, les articles de la section III sur les juges parlent bien de justice royale et de juges royaux. Il n'y a plus de proc (suffit de voir la procédure, notamment l'audience) et les juges ne sont plus des juges de province.

Quant à la distinction entre Chancelier du Royaume et Chancelier de Province, elle est énorme.

Le Chancelier et Garde des Sceaux de France : Nommé par le Roy, c'est son premier conseiller ainsi que le premier des grands officiers de la Couronne. Il supervise et coordonne les actions du Gouvernement Royal en proposant, préparant, vérifiant les loys et toutes autres décisions qui sont émises par le Conseil d'Etat. Il est le Garde des Sceaux en charge des archives royales et de la bibliothèque.

Cà, c'est le conseiller d'état. C'était MJ, c'est Esteban. C'est celui qui écrit gère la justice et les lois.

Quant au chancelier de province :

Le Chancelier. Il est en charge de la Chancellerie locale, à savoir la gestion des rapports diplomatiques entre les provinces.

Autrement dit, c'est l'équivalent du ministre des affaires étrangères, mais il ne gère de la politique diplomatique entre les provinces.

Tout est ici : https://droits-divins.forumgratuit.org/t4109-les-lois-fondamentales-du-royaume-de-france-et-de-navarre

J'ai modifié l'annonce faite par mon Amélia. Je dois dire qu'il ne reste plus grand chose !   J'ai renvoyé le joueur qui désirait être à la charge de juge vers jd Esteban du coup.

Je dirais que le chancelier est devenu obsolète, non ? Vu que le perso de Mercedès s'occupe justement de la gestion entre les provinces, non ? Donc pas besoin de le recruter.

Je me trompe ou pas ?

Oui et non.

D'abord parce que Mercedes a le rôle de représentant du régent alors qu'un chancelier est le représentant de sa province.

Je ne sais pas comment Mercedes envisage de jouer son rôle. Moi je le voyais plus comme un rôle de chaperon et d'arbitre. Elle veille au respect de la charte des intendants, elle contrôle les actions des provinces, elle les informe des souhaits du régent, elle peut coordonner une action entre provinces à la demande du régent. Pour le côté développement des relations diplomatiques, le gros du travail resterait en principe aux chanceliers de province, qui eux représentent la province et non le royaume.

Mais bon, comme on est pas beaucoup pour le moment, c'est vrai que j'ai une vision large de la fonction de SMR   

j'arrive  pour  mettre mon grain de sel.  
Si  le chancellier de la campagne , disons d'Amiens, est chargé des  relations avec les autres villes(provinces) et que Mercedes  s'en charge  est ce que le chancelier  d'Amiens ne pourrait pas  négocier des accords  d'échanges et de commerce avec  SPP et Londres ?

Pour les juges  , royaux ou  non , est ce bien  d'avoir supprimé ceux des villes ? C'était quand même plus rapide de juger  dans les jours aprés  l'infraction que de laisser trainer et juger  à Paris ?

Le post avec notre Régent a croisé le mien , ce qui ne change rien à mes questions.

Dans des temps lointains , les pc étaient en silex, il y avait un responsable de la Sécurité au niveau de l'Intendance de la province , il avait charge de policier, ça pourrait aider Amelia avec sa Prévoté, non ?

Bonjour.

Je confirme qu'Amélia m'a redirigé vers Esteban et j'ai refusé pour ce qui c'est passé au mois de Mars. Je n'ai rien à rajouté de plus.

Cordialement.

voila un dépot de plainte trouvé  à Amiens.

Citation :

Dépôt de Plainte

Demandeur: ...
A l'encontre de: ... (un X sera porté quand il s'agira d'un brigandage)
Motif de la plainte: ...
Lieu du délit: ...
Date du délit: ...
Témoins: ...
Récit: ...

Plainte enregistrée par: ... Date : ...

Est ce que ça peut servir ?
Aprés on transmet au juge royal.