Concernant le Mont Saint-Michel

Invité

Citation :: A tous présent et advenir. Salut.

Nous, François de Savoie-Nemours, au nom de et pour le Roi, Chancelier et Garde des Sceaux de France, faisons savoir concernant le domaine du Mont Saint-Michel, sis en Normandie,

Que nous confirmons l'annonce de Sa Majesté le Roi octroyant le susdit domaine à l'Ordre Pascal, et donc à travers lui, à l'Église Pascale. Après consultation des conseillers.

Que nous voulons préciser que l'octroi du susdit domaine est purement spirituel. L'Eglise s'engage à entretenir le Mont Saint-Michel et à y fonder un relais et une abbaye.
En outre, la terre du susdit fief étant sis en France, aucune troupe armée, fut-elle du Saint Père n'a droit de traverser les terres du Royaume de France, de Reims au Mont Saint-Michel. Ainsi, la ville dispose de son propre guet, administré par l'Ordre Pascal, et, si Sa Sainteté le Pape souhaite y faire un séjour, son escorte personnelle est bien sur autorisée à traverser les territoires de France, sous l'obligation que le cortège papal soit escorté par une troupe de l'Armée Royale de France.

Nous rappelons enfin que seul le Roi est dépositaire des terres et domaines de France, et que lui seul peut décider de l'octroie d'une terre.

Que cela soit lu, su, et fait en ce 22 septembre 1649.