| | [IG] Grille des prix sur la Foire de St Pierre Port | |
| | Auteur | Message |
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France
Messages : 1406 Date d'inscription : 04/10/2009
| | | | Romeuf
Messages : 1142 Date d'inscription : 04/10/2009
| Sujet: [IG] Grilles des prix, Foire de Saint Pierre Port Sam 13 Nov - 23:49 | |
| - Citation :
Grilles de prix de la foire de Saint Pierre Port- Novembre 1650
Prix références de la mairie, conseillés aux usagers.
Aliments de base (Chasse, pêche, cueillette, culture) Airelles ▬► 15 Louis Amanite phalloïde ▬► 2 Louis Amanite tue-mouche ▬► 2 Louis Anchois ▬►10 Louis Ballots de blés ▬► 10 Louis Bars ▬► 15 Louis Bolets ▬► 10 Louis Cerfs ▬► 30 Louis Chevreuils ▬► 10 Louis Choux ▬► 7 Louis Daims ▬► 20 Louis Fraises ▬► 5 Louis Framboises ▬► 10 Louis Faisans de colchides ▬► 10 Louis Grappe de raisins ▬► 5 Louis Lièvres ▬► 10 Louis Merlan ▬► 5 Louis Mures ▬► 5 Louis Myrtilles ▬► 10 Louis Sanglier ▬► 25 Louis Truffe ▬► 5 Louis
Produits Bruts (bois, plage) Rondins de bois ▬► 7 Louis Coquille de palourde ▬► 7 Louis Or (le gr.) ▬► 13 Louis Perle ▬► 25 Louis
Moulin municipal 1 ballot de blé => 1 à 3 sacs de farine (selon Puissance et option choisie) ▬► 1 sac de farine = 5 Louis (Prix moyen recommandé)
Produits artisanaux 1 Lièvre à la crème▬► 60 Louis 1 Faisan à la normande▬► 60 Louis 1 Sangliers St-Hubert▬►36 Louis 1 Cerfs au vin rouge▬►83 Louis
1 Morceau de pain▬►5 Louis
1 gramme de nacre▬►6 Louis 1 bague nacre et or▬►53 Louis 1 bague perle blanche et or▬►53 Louis 1 broche nacre et or▬►188 Louis
1 planche de bois▬►22 Louis 1 hache▬►37 Louis 1 canne à pêche▬►59 Louis 1 fenêtre▬►37 Louis 1 porte▬►59 Louis 1 diligence▬►454 Louis
1 bouteille de vin▬►25 Louis 1 bouteille de vinaigre▬►45 Louis 1 anchois en escabèche▬►77 Louis 1 bar en escabèche▬►82 Louis
Produits Rares (ou d'origines divines) 1 baba au rhum▬►25 Louis 1 panier▬►90 Louis 1 pioche▬►120 Louis 1 fusil▬►150 Louis Détails des prix par métiers et productions Les prix sont calculés en tenant compte d'un salaire de 15 Louis pour la journée de fabrication en atelier pour les artisans autre que boulangersPour les boulangers, en attente d'un meilleur rendement, et afin de maintenir le prix du pain à un niveau acceptable même pour les plus démunis, ce salaire est réduit à 10 Louis. Pour compenser, la mairie octroie aux actuels boulangers de Guernesey une prime hebdomadaire complementaire de 5 louis par lot de 3 pains mis en vente et rachetés par la mairie - Citation :
- Bouchers
1 lièvre à la crème: 1 lièvre + 1 b.de vin + 1 bolet + 1 journée ▬► 10 + 25 + 10 + 15 de salaire = 60 Louis 1 faisan à la normande: 1 faisan + 1b.de vin + 1 bolet + 1 journée ▬► 10 + 25 + 10 + 15 de salaire = 60 Louis 2 sangliers St-Hubert: 1 sanglier + 1b.de vin + 1 chou + 1 journée ▬► 25 + 25 + 7 + 15 = 72 Louis ▬► 72/2 = 36 Louis 2 Cerfs au vin rouge: 1 cerf + 4 raisins + 4 b.de vin + 1 journée ▬► 30 + (4X5) + (4X25) + 15 de salaire = 165 Louis ▬► 165/2 = 82.5 Louis (arrondit à 83 Louis) - Citation :
- Boulangers
3 pains: 1 farine + 1 journée ▬► 5 + 10 de salaire = 15 ▬► 15/3 = 5 Louis - Citation :
- Orfèvres
8 grammes de nacre: 5 coquilles de palourdes + 1 journée ▬► (5X7) + 15 de salaire = 50 ▬► 50 / 8 = 6.25 Louis le gramme (arrondit à 6 Louis si vente à l'unité) 1 bague nacre et or: 4 gr. nacre + 1 gr. or + 1 journée ▬►(4X6.25)+ 13 + 15 de salaire = 53 Louis 1 bague perle blanche et or: 1 perle + 1 gr. or + 1 journée ▬►25 + 13 + 15 de salaire = 53 Louis 1 broche nacre et or: 9 gr. de nacre + 9 gr. or + 1 journée ▬► (9X6,25) + (9 X13) + 15 de salaire = 188.25 Louis (arrondit à 188 Louis) - Citation :
- Menuisiers
1 planche de bois: 1 rondin + 1 journée ▬► 7 + 15 de salaire = 22 Louis 1 hache: 1 planche + 1 journée ▬►22 + 15 de salaire = 37 Louis 1 canne à pêche: 2 planches + 1 journée ▬►(2X22) + 15 de salaire = 59 Louis 1 fenêtre: 1 planche + 1 journée ▬►22 + 15 de salaire = 37 Louis 1 porte:2 planches + 1 journée ▬►(2X22) + 15 de salaire = 59 Louis 1 diligence: 19 Planches + 3 rondins + 1 journée ▬► (19 X 22) + (3 X 7) + 15 = 454 Louis - Citation :
Vignerons 1 bouteille de vin : 2 raisin + 1 journée ▬►: (2X5) Louis + 15 Louis de salaire = 25 Louis 1 bouteille de vinaigre : 1 b.de vin + 1 raisin + 1 journée ▬►: 25 + 5 + 15 Louis de salaire = 45 Louis 1 anchois en escabèche: 1 b.de vinaigre + 1 anchois + 1 chou + 1 journée ▬►45 + 10 + 7 + 15 de salaire = 77 Louis 1 bar en escabèche: 1 b.de vinaigre + 1 Bar + 1 chou + 1 journée ▬►45 + 15 +7 + 15 de salaire = 82 Louis ************
Rappel des lois en vigueur concernant la vente
- Citation :
La spéculation n’est pas considérée comme étant un délit dans la Principauté. Les denrées peuvent être vendues tant que les prix conseillés par la mairie sont respectés avec une marge.
Les marges sont les suivantes :
- plus 5 Louis pour les produits conseillés à la vente à moins de 50 Louis
- plus 10 Louis pour les produits conseillés à la vente entre 50 et 100 Louis
- plus 20 Louis pour les produits conseillés à la vente supérieurs à 100 Louis
Au delà de cette marge toute spéculation sera punie.
Néanmoins la personne qui voudra vendre à la maire bien moins chère pourra le faire après arrangement avec le maire ou le conseiller aux finances, une annonce sera faite sur le panneau d’affichage pour prévenir la population que les objets sont réservés à la mairie. Toute personne qui achètera les produits mentionnés sera mise en justice si elle ne les rend pas dans les 48 heures. Tout produit à 0 rèmes sur le marché est réservé à la mairie. Si un de ces produits est acheté par un autre que celui à qui il était déstiné il devra être remis sur le marché à 0 rèmes, les taxes seront à la charge de celui qui n'a respecté la réservation. Si l'objet n'est pas rendu dans les 48 heures, la personne sera mise en justice.
Peine : - Excuses publiques - Remboursement de tout bénéfice à la victime + 10 Louis - Amende de 40 Louis à la mairie.
Dernière édition par Aimelin le Mar 16 Nov - 15:12, édité 1 fois (Raison : Fusionné avec le sujet d'origine à mettre à jour à chaque fois pour éviter créations intempestives merci.) | |
| | | roxetrice
Messages : 1130 Date d'inscription : 27/10/2009
| Sujet: Re: [IG] Grille des prix sur la Foire de St Pierre Port Mer 1 Déc - 9:12 | |
| Bonjour bonjour
Je me présente : Je suis Roxetrice, votre nouvelle conseillère aux Finances à la mairie de Saint Pierre de Port. Je voudrais commencer par un petit rappel qui peut être utile.
Je vous souhaite une bonne journée - Citation :
- POINTS DE DEXTERITE (produits de cueillette)
Airelle 2 points de dexterite Framboise 1 point de dexterite Myrtille 1 point de dexterite - Citation :
- POINTS D’ESTIME (produits très rares)
Baba au rhum 15 points d’estime Tourte 3 points de estime - Citation :
- POINTS DE PRATIQUE (produits de la chasse)
Cerf 3 points de pratique Chevreuil 1 point de pratique Daim 2 points de pratique - Citation :
- POINTS DE PUISSANCE (plats cuisinés du boucher)
Plat(s) : Cerf braisé au vin rouge 6 points de puissance Plat : Sanglier à la Saint-Hubert 4 points de puissance Plat : Faisan à la normande 3 points de puissance Plat : Lièvre rôti à la crème 4 points de puissance - Citation :
- POINTS DE REFLEXION (plats cuisinés du vigneron)
Plat : Anchois en escabèche 3 points de reflexion Plat : Bar en escabèche 4 points de reflexion Plat(s) : Bolets à la sauce royale 2 points de reflexion | |
| | | Elisabeth Mezière-Vergy
Messages : 2283 Date d'inscription : 04/10/2009 Ville : St Pierre de Port
| Sujet: Re: [IG] Grille des prix sur la Foire de St Pierre Port Sam 14 Mai - 11:59 | |
| Des prix du marché, De la vente sur le marché,
A tous les habitants, et les marchands ambulants ou autres visiteurs, Moi, Duchesse Elisabeth Mézières-Vergy, Maire de St Pierre, Juge des iles de Guernesey en ce jour de mai le 14 de cette année 1651, je proclame le décret suivant.
Au vu du non respect de la loi par les marchands ambulants, et parfois par nos habitants, Au vu des prix affichés en multiples endroits (IG&RP), Au vu de la protection économique que la mairie se doit d’avoir sur la foire pour le bien des administrés,
Je décrète que :
-Les marchands ambulants se devront de respecter la grille des prix sous peine d’etre punissable par loi pour Spéculation, voici l’extrait de loi :
- Spoiler:
- Citation :
La spéculation n’est pas considérée comme étant un délit dans la Principauté. Les denrées peuvent être vendues tant que les prix conseillés par la mairie sont respectés avec une marge.
Les marges sont les suivantes :
- plus 5 Louis pour les produits conseillés à la vente à moins de 50 Louis
- plus 10 Louis pour les produits conseillés à la vente entre 50 et 100 Louis
- plus 20 Louis pour les produits conseillés à la vente supérieurs à 100 Louis
Au delà de cette marge toute spéculation sera punie.
Néanmoins la personne qui voudra vendre à la maire bien moins chère pourra le faire après arrangement avec le maire ou le conseiller aux finances, une annonce sera faite sur le panneau d’affichage pour prévenir la population que les objets sont réservés à la mairie. Toute personne qui achètera les produits mentionnés sera mise en justice si elle ne les rend pas dans les 48 heures. Tout produit à 0 rèmes sur le marché est réservé à la mairie. Si un de ces produits est acheté par un autre que celui à qui il était déstiné il devra être remis sur le marché à 0 rèmes, les taxes seront à la charge de celui qui n'a respecté la réservation. Si l'objet n'est pas rendu dans les 48 heures, la personne sera mise en justice. Peine : - Excuses publiques - Remboursement de tout bénéfice à la victime + 10 Louis - Amende de 40 Louis à la mairie.
-Des avertissements seront donnés chaque 24H, au bout de trois, une plainte sera déposé au procureur, et le Juge se saisira de l’affaire dans la 4ème journée, soit au bout de 96H d’infraction, soit 4 jours.
-Les étrangers*, au vu de leurs déplacements fréquents, n’auront droit qu’à 2 avertissements.
-Le rachat par la Mairie des denrées sera prioritairement pour les habitants des îles, sauf pour les denrées non produites par la Principauté comme les ballots de blés et le gros gibiers.
Ce décret peut-être revu par la Mairie si nécessaire, la grille des tarifs en vigueur reste celle de novembre instituée par le Maire Philippe Mézières Dict Romeuf.
Que cela soit su et lu, Nul ne doit ignorer la loi, Dura lex sed lex,
Duchesse Elisabeth Mézières-Vergy, Maire de St Pierre, Juge des iles de Guernesey. - Spoiler:
*Au vu de l’impossibilité IG de savoir ou on réside… sera jugé étranger une personne présente IG depuis moins de 7 jours consécutifs. Les personnages disposant d’un titre de résidence ne sont pas concernés par cette clause.
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| | | Elisabeth Mezière-Vergy
Messages : 2283 Date d'inscription : 04/10/2009 Ville : St Pierre de Port
| Sujet: Re: [IG] Grille des prix sur la Foire de St Pierre Port Dim 21 Aoû - 15:26 | |
| - Citation :
Grilles de prix de la foire de Saint Pierre Port- Août 1651 A tous les habitants, et les marchands ambulants ou autres visiteurs,
Prix références de la mairie, conseillés aux usagers.
Aliments de base (Chasse, pêche, cueillette, culture) Airelles ▬► 15 Louis Amanite phalloïde ▬► 2 Louis Amanite tue-mouche ▬► 2 Louis Anchois ▬►10 Louis Ballots de blés ▬► 10 Louis Bars ▬► 15 Louis Bolets ▬► 10 Louis Cerfs ▬► 30 Louis Chevreuils ▬► 10 Louis Choux ▬► 4 Louis Daims ▬► 20 Louis Fraises ▬► 5 Louis Framboises ▬► 10 Louis Faisans de colchides ▬► 10 Louis Grappe de raisins ▬► 5 Louis Lièvres ▬► 10 Louis Merlan ▬► 5 Louis Mures ▬► 5 Louis Myrtilles ▬► 10 Louis Sanglier ▬► 25 Louis Truffe ▬► 5 Louis
Produits Bruts (bois, plage) Rondins de bois ▬► 7 Louis Coquille de palourde ▬► 7 Louis Or (le gr.) ▬► 13 Louis Perle ▬► 25 Louis
Moulin municipal 1 ballot de blé => 1 à 3 sacs de farine (selon Puissance et option choisie) ▬► 1 sac de farine = 5 Louis (Prix moyen recommandé)
Produits artisanaux et plats 1 Lièvre à la crème▬► 60 Louis 1 Faisan à la normande▬► 60 Louis 1 Sangliers St-Hubert▬►36 Louis 1 Cerfs au vin rouge▬►83 Louis 1 Anchois en escabèche ▬► 77 Louis 1 Bar en escabèche ▬►82 Louis
1 Morceau de pain▬►4 Louis
1 gramme de nacre▬►6 Louis 1 bague nacre et or▬►53 Louis 1 bague perle blanche et or▬►53 Louis 1 broche nacre et or▬►188 Louis
1 planche de bois▬►22 Louis 1 hache▬►37 Louis 1 canne à pêche▬►59 Louis 1 fenêtre▬►37 Louis 1 porte▬►59 Louis 1 diligence▬►454 Louis
1 bouteille de vin▬►25 Louis 1 bouteille de vinaigre▬►45 Louis
Produits Rares (ou d'origines divines) 1 baba au rhum▬►25 Louis 1 panier▬►90 Louis 1 pioche▬►120 Louis 1 fusil▬►150 Louis
Que cela soit su et lu, Nul ne doit ignorer la loi, Dura lex sed lex,
Duchesse Elisabeth Mézières-Vergy, Maire de St Pierre, Juge des iles de Guernesey. | |
| | | Brendatlan
Messages : 253 Date d'inscription : 02/12/2010 Ville : France
| Sujet: Demande de changement de règlement au prochain mandat Mer 30 Nov - 18:47 | |
| Brendatlan repris les règles et demandan à la mairesse de les modifier selon ce qui suit : - Citation :
Grilles de prix de la foire de Saint Pierre Port- Novembre 1650
Prix références de la mairie, conseillés aux usagers.
Aliments de base (Chasse, pêche, cueillette, culture) Airelles ▬► 15 Louis Amanite phalloïde ▬► 2 Louis Amanite tue-mouche ▬► 2 Louis Anchois ▬►10 Louis Ballots de blés ▬► 10 Louis Bars ▬► 15 Louis Bolets ▬► 10 Louis Cerfs ▬► 30 Louis Chevreuils ▬► 10 Louis Choux ▬► 5 Louis Daims ▬► 20 Louis Fraises ▬► 5 Louis Framboises ▬► 10 Louis Faisans de colchides ▬► 10 Louis Grappe de raisins ▬► 6 Louis Lièvres ▬► 10 Louis Merlan ▬► 5 Louis Mures ▬► 7 Louis Myrtilles ▬► 10 Louis Sanglier ▬► 25 Louis Truffe ▬► 8 Louis
Produits Bruts (bois, plage) Rondins de bois ▬► 7 Louis Coquille de palourde ▬► 8 Louis Or (le gr.) ▬► 13 Louis Perle ▬► 25 Louis
Moulin municipal 1 ballot de blé => 1 à 3 sacs de farine (selon Puissance et option choisie) ▬► 1 sac de farine = 7 Louis (Prix moyen recommandé)
Produits artisanaux 1 Lièvre à la crème▬► 60 Louis 1 Faisan à la normande▬► 60 Louis 1 Sangliers St-Hubert▬►36 Louis 1 Cerfs au vin rouge▬►83 Louis
1 Morceau de pain▬►6 Louis
1 gramme de nacre▬►7 Louis 1 bague nacre et or▬►63 Louis 1 bague perle blanche et or▬►63 Louis 1 broche nacre et or▬►188 Louis
1 planche de bois▬►20 Louis 1 hache▬►37 Louis 1 canne à pêche▬►58 Louis 1 fenêtre▬►37 Louis 1 porte▬►59 Louis 1 diligence▬►464 Louis
1 bouteille de vin▬►25 Louis 1 bouteille de vinaigre▬►45 Louis 1 anchois en escabèche▬►77 Louis 1 bar en escabèche▬►83 Louis
Produits Rares (ou d'origines divines) 1 baba au rhum▬►35 Louis 1 panier▬►70 Louis 1 pioche▬►110 Louis 1 fusil▬►160 Louis Détails des prix par métiers et productions Les prix sont calculés en tenant compte d'un salaire de 13 Louis pour la journée de fabrication en atelier pour les artisans autre que boulangersPour les boulangers, en attente d'un meilleur rendement, et afin de maintenir le prix du pain à un niveau acceptable même pour les plus démunis, ce salaire est réduit à 10 Louis. Pour compenser, la mairie octroie aux actuels boulangers de Guernesey une prime hebdomadaire complementaire de 5 louis par lot de 3 pains mis en vente et rachetés par la mairie - Citation :
Vignerons 1 bouteille de vin : 2 raisin + 1 journée ▬►: (2X5) Louis + 15 Louis de salaire = 25 Louis 1 bouteille de vinaigre : 1 b.de vin + 1 raisin + 1 journée ▬►: 25 + 5 + 15 Louis de salaire = 45 Louis 1 anchois en escabèche: 1 b.de vinaigre + 1 anchois + 1 chou + 1 journée ▬►45 + 10 + 7 + 15 de salaire = 77 Louis 1 bar en escabèche: 1 b.de vinaigre + 1 Bar + 1 chou + 1 journée ▬►45 + 15 +7 + 15 de salaire = 82 Louis ************
Rappel des lois en vigueur concernant la vente
- Citation :
La spéculation est considérée comme étant un délit dans la Principauté. Les denrées peuvent être vendues tant que les prix conseillés par la mairie sont respectés avec une marge.
Les marges sont les suivantes :
- plus 0 Louis pour les produits conseillés à la vente à moins de 50 Louis
- plus ou moins 3 Louis pour les produits conseillés à la vente entre 50 et 100 Louis
- plus ou moins 5 Louis pour les produits conseillés à la vente supérieurs à 100 Louis
Au delà de cette marge toute spéculation sera punie.
Néanmoins la personne qui voudra vendre à la maire bien moins chère pourra le faire après arrangement avec le maire ou le conseiller aux finances, une annonce sera faite sur le panneau d’affichage pour prévenir la population que les objets sont réservés à la mairie. Toute personne qui achètera les produits mentionnés sera mise en justice si elle ne les rend pas dans les 48 heures. Tout produit à 0 rèmes sur le marché est réservé à la mairie. Si un de ces produits est acheté par un autre que celui à qui il était déstiné il devra être remis sur le marché à 0 rèmes, les taxes seront à la charge de celui qui n'a respecté la réservation. Si l'objet n'est pas rendu dans les 48 heures, la personne sera mise en justice. Peine : - Excuses publiques - Remboursement de tout bénéfice à la victime + 10 Louis - Amende de 40 Louis à la mairie. [/quote] | |
| | | France
Messages : 1406 Date d'inscription : 04/10/2009
| Sujet: Re: [IG] Grille des prix sur la Foire de St Pierre Port Jeu 1 Déc - 11:08 | |
| France reprit l'édit présenté par le Conseiller aux Finances : - Citation :
Grilles de prix de la foire de Saint Pierre Port- Décembre 1651 Prix références de la mairie, conseillés aux usagers.
Aliments de base (Chasse, pêche, cueillette, culture) Airelles ▬► 15 Louis Amanite phalloïde ▬► 2 Louis Amanite tue-mouche ▬► 2 Louis Anchois ▬►10 Louis Ballots de blés ▬► 10 Louis Bars ▬► 15 Louis Bolets ▬► 10 Louis Cerfs ▬► 30 Louis Chevreuils ▬► 10 Louis Choux ▬► 5 Louis Daims ▬► 20 Louis Fraises ▬► 5 Louis Framboises ▬► 10 Louis Faisans de colchides ▬► 10 Louis Grappe de raisins ▬► 6 Louis Lièvres ▬► 10 Louis Merlan ▬► 5 Louis Mures ▬► 7 Louis Myrtilles ▬► 10 Louis Sanglier ▬► 25 Louis Truffe ▬► 8 Louis
Produits Bruts (bois, plage) Rondins de bois ▬► 7 Louis Coquille de palourde ▬► 8 Louis Or (le gr.) ▬► 13 Louis Perle ▬► 25 Louis
Moulin municipal 1 ballot de blé => 1 à 3 sacs de farine (selon Puissance et option choisie) ▬► 1 sac de farine = 7 Louis (Prix moyen recommandé)
Produits artisanaux 1 Lièvre à la crème▬► 60 Louis 1 Faisan à la normande▬► 60 Louis 1 Sangliers St-Hubert▬►36 Louis 1 Cerfs au vin rouge▬►83 Louis
1 Morceau de pain▬►6 Louis
1 gramme de nacre▬►7 Louis 1 bague nacre et or▬►63 Louis 1 bague perle blanche et or▬►63 Louis 1 broche nacre et or▬►188 Louis
1 planche de bois▬►20 Louis 1 hache▬►37 Louis 1 canne à pêche▬►58 Louis 1 fenêtre▬►37 Louis 1 porte▬►59 Louis 1 diligence▬►464 Louis
1 bouteille de vin▬►25 Louis 1 bouteille de vinaigre▬►45 Louis 1 anchois en escabèche▬►77 Louis 1 bar en escabèche▬►83 Louis
Produits Rares (ou d'origines divines) 1 baba au rhum▬►35 Louis 1 panier▬►70 Louis 1 pioche▬►110 Louis 1 fusil▬►160 Louis Détails des prix par métiers et productions Les prix sont calculés en tenant compte d'un salaire de 13 Louis pour la journée de fabrication en atelier pour les artisans autre que boulangersPour les boulangers, en attente d'un meilleur rendement, et afin de maintenir le prix du pain à un niveau acceptable même pour les plus démunis, ce salaire est réduit à 10 Louis. Pour compenser, la mairie octroie aux actuels boulangers de Guernesey une prime hebdomadaire complementaire de 5 louis par lot de 3 pains mis en vente et rachetés par la mairie ************
Rappel des lois en vigueur concernant la vente
- Citation :
La spéculation est considérée comme étant un délit dans la Principauté. Les denrées peuvent être vendues tant que les prix conseillés par la mairie sont respectés avec une marge.
Les marges sont les suivantes :
- plus 0 Louis pour les produits conseillés à la vente à moins de 50 Louis
- plus ou moins 3 Louis pour les produits conseillés à la vente entre 50 et 100 Louis
- plus ou moins 5 Louis pour les produits conseillés à la vente supérieurs à 100 Louis
Au delà de cette marge toute spéculation sera punie.
Néanmoins la personne qui voudra vendre à la maire bien moins cher pourra le faire après arrangement avec le maire ou le conseiller aux finances, une annonce sera faite sur le panneau d’affichage pour prévenir la population que les objets sont réservés à la mairie. Toute personne qui achètera les produits mentionnés sera mise en justice si elle ne les rend pas dans les 48 heures. Tout produit à 0 rèmes sur le marché est réservé à la mairie. Si un de ces produits est acheté par un autre que celui à qui il était déstiné il devra être remis sur le marché à 0 rèmes, les taxes seront à la charge de celui qui n'a respecté la réservation. Si l'objet n'est pas rendu dans les 48 heures, la personne sera mise en justice.
Toute personne vendant des produits, autres que ceux qu'elle peut confectionner de par son métier, se verra poursuivie pour spéculation.
Peine : - Excuses publiques - Remboursement de tout bénéfice à la victime + 10 Louis - Amende de 40 Louis à la mairie. Que cela soit su et lu, Lex est quod notamus, Ce que nous écrivons fait loi ! Duchesse France de Petit Valle, Maire de St Pierre, Lieutenant Princier | |
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