Déclarations du Roy de France & de Navarre

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :

Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 306165blasonlp

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly faisons confirmation et publication officielle de l'annonce ensuivante. Qu'au vu des compétences et de la rapidité avec laquelle il a répondu à notre demande, tenons à faire savoir que le Baron Wesley de Lhavilland sera dorénavant Notre médecin personnel.

Que cela soit su.

Décrété et scellé au Louvre le 30ème jour du mois de juin 1651

Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 583378signaturedelp

Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 830786sceaulp3jaune

Loysse de la Brie en Carly
Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 Loysse14

Nicolas de Vaudémont
Baron de Digoine
Grand Maître de France

Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 835478SIGNATURE

Spoiler:

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :

[list]A tous les Nobles du Royaume de France,
Aux Autorités Provinciales,
Aux tous les Sujets du Royaume de France,

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, avons décidé qu'au jour du dimanche 31 juillet, se tiendra à Paris une fête d'exception connue sous le nom de fête de la Galoche. Celle-ci commencera dès la fin de la messe dominicale. Vous invitons à nous rejoindre en la salle prévue à cet effet à cette adresse : https://droits-divins.forumgratuit.org/t3251-rp-delire-la-fete-de-la-galoche
Espérons y voir beaucoup de monde, cette fête étant ouverte à tous, Parisiens comme gens de passage, nobles ou paysans. Un repas sur le thème de l'Orient sera organisé par notre Grand Maitre des cérémonies, tandis que notre grand échanson s'occupera de faire couler le vin à flots !
Aussi, si vous voulez et surtout savez vous amuser, vous y serez les bienvenus !

De Ripailles et Panturnes,
D'estoc et de taille.

Décrété et scellé au Louvre le 30 Juillet MDCLI.

[/spoiler][/quote]

Messages : 896 Date d'inscription : 04/10/2009 Ville : Paris

Citation :

A tous les Nobles du Royaume de France,
Aux Autorités Provinciales,
Aux tous les Sujets du Royaume de France,

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, avons mis en place deux nouvelles Chartes. La Charte des Intendants (https://droits-divins.forumgratuit.org/t3292-charte-des-intendants) ainsi que la Charte des Maires (https://droits-divins.forumgratuit.org/t3293-charte-des-maires).
Nous invitons Nos sujets à les lire afin de s'informer des changements opérés.
Une Annonce Royale ayant été publiée à ce sujet, aucun Maire se présentant aux prochaines élections ne sera excusé s'il dit ignorer cette Charte.

De Ripailles et Panturnes,
D'estoc et de taille.

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :

Annonce royale

A tous les nobles du Royaume de France,

En ce trentième jour du mois d'août de l'an de grâce mil six cent cinquante et un,

De
Nous, Louis-Philippe de la Brie-en-Carly, Roy de France et de Navarre :

Par la présente, vous informons de notre couronnement et sacre, ainsi que ceux de notre bien-aimée épouse Loysse de la Brie-en-Carly, qui par ce fait deviendra votre bien-aimée et estimée Reyne.

Sacrement et couronnement qui se dérouleront en la Cathédrale Notre Dame de Paris au jour du 4 septembre 1651 à 10h du matin. Les festivités se poursuivront à Versouilles à compter de 13 heures

En ce jour qui marquera le règne de Votre Roy, nous invitons tous les nobles de France à rencontrer leur roi sacré et de lui prêter serment de le servir fidèlement, de protéger le Royaume ainsi que notre personne contre tous nos ennemis.

Tout noble absent lors du serment d'allégeance se verra destitué de ses titres.

décrété et scellé, au Louvre le trentième jour du mois d'août de l'an de grâce 1651

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :: Annonce royale

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,

Suite à la réception de plusieurs doléances sur ce sujet, demandons à nos intendants et nos maires de faire connaitre cette idée afin que chacun puisse répondre à ces quelques questions.

Pensez-vous que la création d'un centre de formation pour les différents postes de nos institutions puisse être intéressant ?
Si oui, quel type de formation aimeriez-vous suivre ou, si vous pensez en avoir les compétences, enseigner ?

Ces questions sont là dans le but de voir si suffisamment de monde serait intéressé par ce projet et si sa mise en place est donc envisageable.
Envoyez nous vos réponses en la maison des courriers se trouvant au Louvre.

Décrété et scellé au Louvre le XXXIème jour du mois d'août de l’an de grâce 1651.

Messages : 121 Date d'inscription : 17/06/2011

Spoiler:

Robert comme toujours lorsqu'une annonce royale était à faire crier et afficher dans tout le Royaume, convoquait d'urgence les messagers afin qu'ils se rendent au plus vite dans tout le Royaume pour annoncer la nouvelle

Citation :: A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,

Au nom du Très Haut, au nom de Pascal, clément et miséricordieux.

Il nous est agréable, nous Conseil d'Etat, d'annoncer l'heureuse nouvelle aux Sujets de Sa Majesté le Roi Louis-Philippe de la Brie en Carly,

Que le très-Haut a comblé le Souverain par la naissance d'un garçon le lundi 22 août 1651.

Nous Conseil d'Etat adressons toutes nos félicitations aux heureux parents et souhaitons la bienvenue et longue vie au Dauphin.

Il nous est également agréable d'annoncer que le nouveau-né, le Dauphin et sa Mère, Sa Majesté Loysse de la Brie en Carly, que le Très Haut les préserve, se portent bien et sont en parfaite santé.

Sa Majesté le Roi, a décidé de donner au Dauphin le prénom de Gabriel.

Nous implorons le Très-Haut de bénir le nouveau-né, de l'entourer de son immense sollicitude, de combler Son Père Sa Majesté le Roi et de faire en sorte que cette naissance emplisse de joie et de bonheur le Royaume tout entier.

Cependant, nous avons également la lourde et douloureuse tâche de vous annoncer, Peuple du Royaume de France et de Navarre, que le Très Haut a décidé de rappeler à Lui, ce jour du 22 août 1651, la Princesse Victoria, deuxième enfant de Ses Majestés Louis-Philippe et Loysse de la Brie en Carly.

Nous Conseil d'Etat associons notre peine à celle de ses Majestés et leur adressons nos plus sincères condoléances.

Selon le souhait du couple royal, la cérémonie d'adieu et l'inhumation de la Princesse Victoria se fera dans la plus stricte intimité. Cependant et à qui le souhaite, un livre de condoléances sera mis à disponibilité au Louvre afin que le Peuple du Royaume de France et de Navarre puisse exprimer sa tristesse et sa douleur.

Nous souhaitons malgré tout un prompt rétablissement à Sa Majesté la Reine.

Que le Très Haut donne également la force et le courage à Notre Roi et à Notre Reine pour surmonter cette terrible épreuve.

Une période de deuil de trois (3) jours est appliquée à compter de ce jour.

Fait au Louvre le XXIIe jour du mois d’août de l'An de Grasce 1651

Lukas de Rohan,
Juge d'armes
Pair de France
Duc de Rohan

Anne Romanov
Pair de France
Surintendante aux Finances Royales
Duchesse de Penthièvre
Marquise de Dangeau,
Contesse de Beaumont/Oise

Wesley de Lhavilland
Ministre des Affaires Etrangères
Médecin Royal
Baron d'Arques

John Hasting de Marlborough
Secrétaire Royal
Baron de Bouville
Seigneur de Rambouillet

Firenze Falcone
Secrétaire d'Etat à la Guerre
Juge d'armes par intérimaire
Vicomte d'Olonne
Baron de Lillebonne

Esmée Leolan-Valrose
Grand Aumonier de France
Marquise de Brunoy et de Montfaucon d'Argonne
Baronne de Laigle.

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :: A tous les Nobles du Royaume de France,
Aux Autorités Provinciales,
Aux tous les Sujets du Royaume de France,

[list]Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, vous informons qu'un voyage de Ses Majestés et une partie de son conseil a été organisé afin de rencontrer notre peuple. Commencerons ce voyage en date du 13 septembre en direction de Rouen où nous nous arrêterons quelques jours avant de nous rendre à Eu puis Amiens.
Afin de nous montrer des plus disponibles, nous rendrons également en taverne en soirée.

Décrété et scellé au Louvre le XIème jour du mois de septembre de l'an de grâce MDCLI.

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :

Rémunération des Fonctionnaires d'État

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, avons décidé en concertation avec Notre Conseil d'État de fixer des salaires pour les Fonctionnaires d'État. Ils sont définis comme suit :

- Intendant Général : vingt-quatre Louis hebdomadaires, soit quatre-vingt seize Louis mensuels.
- Conseiller Général : vingt Louis hebdomadaires, soit quatre-vingt Louis mensuels.
- Maire : seize Louis hebdomadaires, soit soixante-quatre Louis mensuels.
- Conseiller Municipal : douze Louis hebdomadaires, soit quatre-huit Louis mensuels.

Ces rémunérations prendront effet dès les prochaines élections et dès les prochaines nominations.
Elles seront directement prélevées des Caisses Royales par le Surintendant des Finances et seront redistribuées en intégralité sur les comptes personnels des Fonctionnaires d'État.

Pour toucher ledit salaire, il faudra faire montre de présence et de travail, cela sera suivi de près par notre surintendante aux finances. Dans le cas où elle jugerait une personne non-méritante, le salaire ne sera pas versé.
Dans le cas d'un cumul de postes, seul le salaire le plus élevé sera versé.
Le salaire sera versé chaque premier du mois et sera donné en fonction du nombre de semaines accomplies dans ledit mois.

Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 Champi11

Premier Ministre
Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 Loysse18

Anne Romanov
Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 Financ12

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :

Annonce royale

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir,

Ce jour, vous informons que suite à un attentat envers notre personne et celle de notre épouse, notre Secrétaire d'Etat à la Guerre, le Vicomte Firenze Falcone a été gravement blessé en arrêtant le malandrin qui s'en est pris à Nous.
Tenons à faire savoir à sa famille que nous sommes de tout coeur avec elle, et espérons que ceci ne lui sera guère fatal.

Celui-ci nous ayant fait part de sa démission peu de temps avant que ce malheur ne se produise, avons décidé de nommer le Prince de Condé et Maréchal de France Charles de Nemours Secrétaire d'Etat à la Guerre intérimaire, notre armée ayant, plus que jamais, besoin d'être guidée après cette terrible épreuve.

Sa Majesté a décrété et scellé, à Paris.
Le VIIème jour du mois de septembre de l'an de grâce 1651

Premier Ministre
Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 Loysse18

Messages : 121 Date d'inscription : 17/06/2011

Bon allez encore une annonce, c’est qu’en ce moment et même durant le voyage il avait de quoi faire le petit rat. Il n’a même plus le temps d’aller se heurter entre les belles poitrines des femmes.

Alors voilà notre Robert qui avait une fois de plus convoqué des messagers avec une mission de grande importance. Afficher l’annonce partout et ôter toutes les annonces qu’ils verraient par rapport à ce qui était noté sur l’annonce royale.

Citation :: A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,

Qu’il soit su que les annonces placardées dans toutes les villes concernant l’université qui ouvre ses portes sur les Iles de Guernesey, ne sauraient être tolérées dans notre Royaume étant donné qu’en date du 31 août dernier une annonce royale précisait qu’un projet d’ouverture d’Université était en discussion au conseil. Que suite aux retours que nous avons eu, cette université verra le jour incessamment.

De plus, ces annonces ont été placardées sans que le Prince des Iles de Guernesey ne nous en fasse part, ne nous demande autorisation et ce malgré l’entente cordiale établit entre nous.

Qu’il soit su de tous également, que par le biais de notre Ministre des Affaires Etrangères, nous avons demandé explication au Prince et que nous restons dans cette attente.

Ainsi toutes les affiches se doivent d’être arrachées et demandons par la présente que personne n’en tienne compte.

Décrété et scellé à Rouen le 21 ème jour du mois de septembre de l'an de Grâce 1651

Messages : 121 Date d'inscription : 17/06/2011

Citation :: Annonce royale

A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Faisons annonce afin de faire savoir qu'exceptionnellement, aucun impôt ne sera prélevé ce mois-ci.
Voici la liste des raisons qui font que telle décision a été prise :

- Caprice royal
- Voyage avec les trois quart du conseil dont la surintendante qui ne peut prélever les impôts quand elle se balade
- Volonté de voir les mairies aider le peuple avec cet argent non prélevé
- Volonté de voir les maires et intendantes -car avec la chance que nous avons, il n'y a que des femmes - Nous vénérer, toute offrande, ou mot doux étant le bienvenu

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :: Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

Par la présente, vous informons que notre secrétaire personnel étant souffrant depuis un bon moment déjà, nous avons dû le congédier. Nous sommes donc à la recherche d'un remplaçant qui aurait les qualités nécessaires pour rédiger nos courriers et annonces. Une bonne maitrise de notre langue est donc demandée.
Envoyez vos candidatures à la maison des courriers, celles-ci seront examinées dès que possible.

Nous souhaitons par ailleurs un bon rétablissement au baron Hasting.

Fait le X ème jour du mois d'octobre de l'an de grace 1651

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :

Citation :: DEONTOLOGIE DES AVOCATS

1. Toute personne ayant le droit d'être défendue, quels que soient les forfaits qu'elle ait pu commettre. Par conséquent un avocat défendra tout client que celui-ci soit innocent ou coupable.

Toutefois, s'il était dans l'impossiblité pour un avocat de défendre un client, celui-ci pourra faire jouer sa clause de conscience, et un confrère prendra en charge le dossier.

2. Tout dossier est confidentiel. Cela signifie que tous les éléments transmis par le client à son avocat resteront entre eux. En aucun cas, l'avocat ne pourra le rendre public. Ce principe de secret professionnel s'applique à l'ensemble de la relation avocat/client, mais aussi à tous les membres du cabinet. Ainsi, les avocats d'un même cabinet peuvent aborder et discuter sur le sujet de leurs affaires, sans que le secret professionnel ne soit violé.

La violation du secret professionnel est une faute grave pouvant entraîner la radiation de l'avocat selon la gravité des faits et dont seul le bâtonnier prendra la décision.

Pour tout acte d'une gravité moindre mais pouvant atteindre la bonne réputation du barreau, l'avocat en question se verra recevoir un avertissement. Au deuxième avertissement il encourt une peine de non exercice de sa fonction durant un mois et en cas de troisième avertissement, radiation pure et simple.

3. L'avocat doit avoir une connaissance irréprochable des Lois qui régissent le Royaume de France & de Navarre ainsi que celles du lieu où il exercera.

4. L'avocat doit avoir une qualité rédactionnelle irréprochable.

5. L'avocat doit se montrer confraternel et courtois avec l'ensemble de ses confrères, membres ou non de son cabinet.

6. L'avocat travaillera bénévolement. Toutefois si son client a apprécié le travail fourni, il pourra, s'il le souhaite, le rétribuer. Cependant l'avocat ne peut ni l'y contraindre, ni l'y inciter.

7. L'avocat devra avoir une conduite irréprochable et ne pas porter atteinte à l'honneur de la profession de par sa conduite, actes ou paroles.

8. L'avocat, lorsqu'il aura affaire à charge, ne prendra uniquement en compte que les intérêts de son client.

La présente Déontologie, proposée par Loysse de la Brie en Carly, Reine de France, Premier Ministre et GMF, a été approuvée par le Roy et le Conseil d'Etat le XXII octobre MDCLI et se verra mise en application dès ce jour.

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :: A tous les Sujets du Royaume de France,

Suite à la réception de nombreux courriers, Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, faisons savoir qu'aucun titre de noblesse ne sera donné sur demande. Nous nous réservons le droit de juger du mérite d'une personne sans que l'on vienne nous en réclamer. De même, seuls les membres de la Pairie peuvent nous soumettre une proposition d'anoblissement. Qu'il soit donc su qu'à partir de maintenant, toute demande de cet ordre sera totalement ignorée.
Ceux qui veulent un titre n'auront qu'à faire leurs preuves, je ne ferais aucune distribution qui ne sera mûrement réfléchie et aucune ne sera faite à la "tête".

Décrété et scellé au Louvre le XXVIIIème jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1651.

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 Affichebal

Affiche en taille réelle

Des crieurs publics avaient été grassement payés pour faire passer une information, et pas des moindres…C’était la fête dans le royaume de France ! Des affiches placardées de partout avec de jolies couleurs qui attiraient l’œil, et voilà le travail ! Celui qui dirait ne pas être au courant de l’évènement serait de bien mauvaise foi !

Oyez Oyez peuple de France !!

Afin de célébrer le jour béni de la venue au monde de notre bien aimé Dauphin Gabriel de la Brie en Carly, ses Majestés ont décidé de vous convier tous au château de Versouilles dans exactement trois jours pour un bal extraordinaire ! Vous vous demandez ce qu’il a de plus que les autres, si ce n’est le cadre de ce somptueux château ? Il sera totalement masqué ! Alors sortez vos déguisements, et venez vous amuser ! Que vous soyez nobles ou roturiers, derrière un masque, qui saura le dire ? Pas moi en tous cas ! Sauf si vous sentez le rat mort comme le mendiant qui se trouve là-bas au coin de la rue !

Il lâcha un petit rire sarcastique avant de s’approcher d’une dame qui s’était arrêtée pour l’écouter.

Oui madame ! Tout le monde est convié ! Et j’espère bien voir votre joli minois à cette fête quoi que…En l’occurrence, je ne le verrais pas vraiment !

Un autre petit gloussement, c’est qu’il était fier de son effet le crieur.

Alors n’hésitez pas, et pour ce qui est de vous y mener, c’est très simple, car tous les chemins mènent à Versouilles !

Il répéta ainsi son discours aux quatre coins de la ville, et placarda les affiches qu’on lui avait confiées.

Spoiler:

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :: A tous les sujets du Royaume de France et de Navarre,
Salut.

Hier, 21 décembre de l'An de Grasce 1651, un fait d'une extrême gravité est arrivé.

Hier, l'intendante de Normandie Pamela Girolle, sous un accès de démence, nous a fait parvenir une lettre. Dans celle-ci, en sus de nous manquer de respect, elle fait des aveux complets concernant la mise à sac de l'intendance et de la ville d'Eu. Mademoiselle Girolle a vidé les caisses et pillé le marché, elle, qui se dit présentait pour le bien du peuple. Elle, qui disait sans cesse n'avoir rien à se reprocher et être parfaite nous a prouvé tout le contraire. En sus de cela, dans cette lettre, elle s'est permise d'insulter et diffamer d'autres personnes qui se donnent pour leurs villes, pour leur royaume, et cela, nous ne pouvons le tolérer.

Aujourd'hui, 22 décembre, nous avons appris que son corps sans vie venait d'être retrouvé. Elle se serait sans aucun doute suicidée suite à la crise de folie qui l'a étreinte. Les denrées et l'argent ont été retrouvés près de son corps. Le nécessaire a donc été fait afin que nos institutions continuent de fonctionner et afin de pallier au plus urgent, Madame Mercedes Curson a été nommée intendante de Normandie intérimaire. Si d'aventure vous souhaitiez poser votre candidature, celle-ci sera étudiée avec attention. De même, mademoiselle Athénaïs se voit nommée à la mairie d'Eu en attendant que les élections ne se passent et ce, afin de vous permettre de trouver de quoi vous nourrir sur le marché.

La ville d'Eu, la Normandie, et le Royaume de France mettront sans aucun doute longtemps avant de se remettre d'un tel acte. Sommes néanmoins heureux que dans sa folie, Mademoiselle Girolle n'ai pas fait de victimes autres qu'elle même.

Que cela soit su de tous,

Charles de Savoie-Nemours

Wesley de Lhavilland d'Arques
Ministre des Affaires Etrangères

Keridwenn d'Aubignas, De Nemours

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :: Ordonnance du 16 Mai rétablissant le Parlement de Paris

Préambule
Le Parlement de Paris réuni à la Conciergerie veille à la conformité des loys, édits et ordonnances royales et juge en appel les affaires judiciaires qui lui sont soumises. Le Parlement s'organise en deux Chambres distinctes, l'ensemble étant géré par le Président du Parlement.

Considération général - Le Président du Parlement

Nommé parmi l'ensemble des Parlementaires, il ne peut toutefois pas être élu parmi les officiers, secrétaires d'Etat et Pairs de France. Le Président du Parlement organise à la fois les séances de la Grande Chambre et les séances d'appel du Parquet. Il enregistre les candidatures des Parlementaires et des Avocats Généraux.

Chapitre Premier - La Grande Chambre

I.1. Définitions générales
La Grande Chambre réunit l'ensemble des parlementaires afin de veiller à la conformité des loys, édits et ordonnances émises par le Roy ou le Gouvernement et le cas échéant, les enregistre et les valide afin qu'elles soient promulguées.

Sont membres de droit au Parlement les officiers et secrétaires d'Etat, les Pairs de France, le Procureur Général et les Avocats Généraux.

Les Parlementaires. Issus de n'importe quel ordre, limités par un quota de trois parlementaires par village, quatre par capitale de région, et cinq pour la ville de Paris. Les candidatures pour postuler à cet office sont à adresser au Président du Parlement qui enregistre et valide automatiquement toutes les demandes jusqu'aux limites fixées par le quota.

Le Chancelier et Garde des Sceaux de France. Il est le représentant du Roy et de son Gouvernement. C'est lui qui demande à ouvrir séance au Président du Parlement pour chaque nouvelle loy ou modification de loy. C'est à lui, après l'ouverture de séance de faire la déclaration royale afin que le Parlement enregistre la loy.

Le lit de justice. La Grande Chambre peut refuser la validation d'une loy Royale. Le Roy peut alors décider de tenir une séance particulière en y assistant lui-même. Les parlementaires en sa présence perdent leur qualité de juges pour redevenir simples conseillers. Le Roy peut alors décider d'enregistrer la loy.

I.2. Des sessions de la Grande Chambre

Afin qu'un thème soit abordé convenablement, les Parlementaires doivent faire savoir le thème souhaité au Président du Parlement qui organisera une session (topic).

De même que le Chancelier de France peut mander l'ouverture d'une séance de la Grande Chambre de cette même manière.

Chapitre Deuxième - Le Parquet

II.1. Définitions générales

Le Parquet est la Cour d'Appel du Royaume de France. Tout sujet ayant été accusé par une cour locale de Justice a ainsi droit de faire appel auprès du Parquet. Il est présidé par le Procureur Général du Roy.

Le Procureur Général. Nommé par le Roy. Il est en charge de la mise en place des procès d'appel (topic). Il valide ou non les candidatures aux charges de Juge d'Appel et d'Avocat Général avec le Président du Parlement et trois Substituts.

Les Substituts du Procureur. Nommés par le Président du Parlement et le Procureur parmi les Parlementaires, au nombre de trois, c'est une charge sur candidature. Ils veillent à la conformité du fonctionnement du Parquet contre tout abus et participent à la nomination des Avocats Généraux.

Les Juges d'Appel. Nommé sous candidature par le Président, le Procureur et les Substituts. Ils forment le Jury pour chacun des procès d'appel. Ce sont eux qui, avec le Procureur Général, délivrent la décision de jugement en appel.

Les Avocats Généraux. Ils sont nommés sous candidature par le Président, le Procureur et les Substituts. Ce sont eux qui ont la charge de défendre une partie.

Procédure. Afin que cela soit le plus simple pour tout sujet du Royaume, il suffit à un sujet de se présenter à un Avocat Général qui se chargera de l'affaire. Il en va de même lorsqu'une des parties est une province.
C'est ensuite l'Avocat Général qui mande l'ouverture d'un procès en Appel auprès du Procureur Général, qui validera ou non avec l'aval du Président du Parlement et les Juges d'appel d'instruire le dossier.

II.3. Déroulement des procès du Parquet

Le Jury. Il est composé pour chaque affaire du Procureur Général et de trois Juges d'Appel.

Le déroulement.
Après examen du dossier par le Procureur, le Président et les Juges, c'est le Procureur qui ouvre le procès d'appel (topic).

Première plaidoirie de la Défense. Un avocat ou l’accusé doivent transmettre ensuite la plaidoirie écrite et signée au Jury.

Première plaidoirie de l’accusation. Un avocat ou l’accusateur doivent transmettre ensuite la plaidoirie écrite et signée au Jury.

Dernière plaidoirie de la Défense par un avocat ou l’accusé.

Le verdict est prononcé par le Procureur Général du Roy au nom du Jury.

Chapitre Troisième - Les ornements officiels du Parlement de Paris

Président du Parlement de Paris

Procureur Général du Roy

Juge d'Appel

Avocat Général

Jehan Ier de Vergy,
Roy de France,
Le 16 Mai 1649

Le Conseil d'Etat en son entier a décidé de l'abrogation totale de l'Ordonnance sur le Parlement de Paris.

Fait au Louvre, le dix septième jour du mois de janvier 1652

En qualité de Premier Ministre

Charles de Savoie Nemours
Secrétaire d'Etat à la Guerre

Anne Romanov

Grand Aumônier de France

Wesley de Lhavilland d’Arques
Secrétaire d’Etat des Affaires Etrangères

[/quote]

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :

Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 Gdes-armes-fr-annonces-2fb30cf

Décret du 12 Janvier de l'An 1652 sur les Lettres de Cachet
Annule et remplace le Décret du 7 Mars de l'An 1650

Préambule

Le Roy, de par sa nature divine n'a de compte à rendre qu'au Très Haut. Ainsi pour faire appliquer ses droits de Haute et Basse justice est institué en ce jour la Lettre de Cachet.

I. De la Forme et de L'Envoi des Lettres de Cachet

Les Lettres de Cachet peuvent être rédigées par la main du Roy de France & de Navarre, ou du Régent le cas échéant

Si le Roy de France & de Navarre décide d'envoyer une Lettre, il peut, s’il le souhaite, consulter le Conseil d'Etat à des fins informatives et/ou pour recueillir des avis. Toutefois le Roy est et restera le seul et l’unique à prendre la décision finale qui sera appliquée.

Le Conseil d’Etat quel que soit la décision ne pourra s’opposer à la volonté du Roy de France et de Navarre ou du Régent le cas échéant.

Lorsqu'une Lettre de Cachet est envoyée, les autorités locales, à savoir la prévôté ou l'armée, ont tout pouvoir pour arrêter la personne concernée.
Si lesdites forces locales n'obtempèrent pas, leur responsable pourra être inculpé pour Trahison.

II. De l'Envoi, Réception et Application

Une Lettre de Cachet est un commandement du Roy qui s'applique sur les terres dépendant du Royaume de France & de Navarre. Toute autorité morale ou spirituelle qui s'opposera à un tel mandement sera de fait coupable de crime de lèse majesté et, à ce titre, poursuivis, arrêté, enchartré puis jugé devant une Cour Royale.

La Lettre est envoyée en tant qu'Annonce Royale. De ce fait, chaque sujet est en devoir de tout faire pour aider les Autorités compétentes pour appréhender le prévenu. Ces autorités compétentes sont en premier lieu les autorités locales (mairie, milice, ...) qui peuvent, si besoin est, demander de l'aide aux régiments de l'armée royale de la province.

Dès lors que le prévenu est arrêté, il est traduit en justice pour le motif décrit dans la Lettre de Cachet. Il appartient ensuite au Procureur et au Juge de mener à bien le procès.

III. Annexe

Une Lettre de Cachet doit, être rédigée de la manière suivante :

Citation :

Nous, ----, Roy de France & de Navarre par la Grasce Divine ;

De par l'Autorité Divine qui Nous a été confié par la grâce du Très Haut, et par les pouvoirs absolus qui Nous sont conférés, ordonnons l'arrêt immédiat par les forces de prévôtés présentes à --- l'arrestation immédiate de ---.
La/Les raison(s) pour laquelle/lesquelles Nous avons décidé de son arrestation est/sont la/les suivante(s) :

-- Voir chapitre Suivant --

Il/Elle doit être traduit(e) en justice dans les plus brefs délais et comme la loi l'y autorise, il/elle pourra être défendu(e) par un avocat.

Pour la Sûreté du Royaume, nous avons dit, en ce X---, en le Palais Royal du Louvre.

Signature du Roi
Sceau Royal

Texte revu par l'entièreté du Conseil en ce XIXème jour du mois de janvier de l'an de Grâce 1652

Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 Roi-jaune-2fbe7b4

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :: A tous les nobles du Royaume de France,
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France,

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre, à tous présents et advenir :

Qu'il soit su de tous que la Cour de Justice Royale est désormais ouverte, et que dans le but de susciter des vocations, recevons toute personne pour des renseignements ou entretiens pendant toute la semaine du 24 au 29 concernant la partie tribunal et barreau où Ses Majestés viendront en personne ainsi que le baron de Llhavilland pour répondre à vos demandes..
Et que la semaine ensuivante, la même chose sera faite pour la prévôté. Aussi si la justice vous intéresse mais que vous n'osez pas vous lancer, n'hésitez pas à venir vous informer sur les différents postes qui, nous l’espérons, permettrons à quelque bonne volonté de sortir de l'ombre.

Fait au Louvre le XXIIIème jour du mois de janvier de l'an de grace 1652

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roy de France et de Navarre par la Grasce Divine ;

De par l'Autorité Divine qui Nous a été confié par la grâce du Très Haut, et par les pouvoirs absolus qui Nous sont conférés, ordonnons l'arrêt immédiat par les forces de prévôtés présentes à Paris l'arrestation immédiate de Exoman de Montmiraille.
La raison pour laquelle Nous avons décidé de son arrestation est la suivante :

Menaces de mort envers Sa Majesté le Roi de France & de Navarre Louis Philippe de la Brie en Carly.
Refus d'obtempérer et de donner les noms d'un petit groupe complotant contre sa Majesté.

Il doit être traduit en justice dans les plus brefs délais et comme la loi l'y autorise, il pourra être défendu par un avocat.

Pour la Sûreté du Royaume, nous avons dit, en ce VIème jour du mois de février de l'an de grâce 1652, en le Palais Royal du Louvre.

Messages : 3540 Date d'inscription : 06/03/2011

Citation :: A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre

Qu’il soit su que ce jour, Monsieur Eyquem de Neirac qui avait postulé pour le poste de Prévôt de Paris, ne sera pas nommé pour les raisons ensuivantes :

Manque de respect total,
Insubordination,
Arrogance

Envers Notre Épouse Loysse de la Brie en Carly, Reine de France et de Navarre et non moins Premier Ministre et Secrétaire d’Etat de la Maison du Roi, lors d’un entretien avec icelle. Entretien ayant par là-même montré à quel point Monsieur Eyquem de Neirac méprise la Royauté.

Le fait de ne pas avoir la même vision des choses ne devrait mener quiconque à un comportement aussi inqualifiable. Ne le remercierons pas de son travail à peine commencé après qui il a tout de même fallu que le Conseil d’Etat attende patiemment d’avoir retour de ses demandes et qui lorsque ce fut fait, ne représentait en rien ce que nous attendions.

Son insolence et son irrespect lui coûtent ainsi sa place de Prévôt qui l’attendait, mais selon la demande de la Reine de France et de Navarre, et après vote majoritaire du Conseil d’Etat, ne se verra attribué quelque poste que ce soit dans tout le Royaume de France et de Navarre pour un temps de deux (2) mois à compter de ce jour.

Ainsi peut-être apprendra-t-il qu’il est des limites à ne pas franchir. Mais n’en reste pas moins que si Monsieur Eyquem de Neirac souhaite un jour regagner la confiance du couple royal, il devra s’en montrer digne.

Décrété et scellé au Louvre le Vème jour du mois de février de l'an de Grâce 1652

En qualité de Premier Ministre

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :: Louis-Philippe , Roi de France et de Navarre à ses sujets , Salut.

Qu'il soit su , lu , entendu et répété que par la présente , nous ouvrons le procès du dénommé Tarek. Ceci afin que nul ne puisse mettre en doute la justice royale et que chaque sujet a le droit à un procès équitable.

L'individu comparaitra devant la Cour de justice le 16 avril de l'an de grâce de 1652, pour crime de lèse majesté, en ayant porté atteinte en la personne de notre royale épouse.
Les faits suivants lui sont reprochés:

- Enlèvement par voie de fait sur la personne de la Reine, Loysse de la Brie en Carly
- Enlèvement par voie de fait sur la personne de notre médecin , Wesley de Lhavilland
- Contrainte de corps et séquestration.

Que justice soit faite et que Pascal vous garde.

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :: A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, Roi de France et de Navarre à Nos sujets , Salut.

Vous faisons savoir que ce n'est pas sans regret que nous avons reçu la démission de son poste de Secrétaire d'Etat à la Guerre de Son Altesse le Prince de Condé : Charles de Savoie-Nemours. Ne saurions assez les remercier lui et son épouse pour le travail accompli en cette institution qui se voit amputée de deux de ses membres les plus éminents. Ne saurions que leur souhaiter le meilleur pour la suite, et espérer leur retour auprès de nous dès que possible.

Faisons savoir que de par le grand dévouement dont Son Altesse Charles de Savoie-Nemours a fait preuve, pour avoir repris en catastrophe et sans hésitation aucune les rênes de la Picardie, et ainsi assuré la continuité des institutions picardes, le nommons chevalier de l'Ordre de la Vouivre.

Pour son travail irréprochable à la gouvernance de la Martinique, où ses compétences ont pu briller au delà de la métropole, décidons de le promouvoir Commandeur de l'Ordre.

Enfin, pour son investissement en tant que SEG et ses nombreuses années de service au sein de notre armée décidons de le promouvoir Grand Croix de l'ordre de la Vouivre, rang le plus élevé dudit Ordre après celui de Grand Maitre qu'est le nôtre.

Il portera donc une Croix d’or et de gueules attachée à un ruban large de couleur de France, qu’il mettra en écharpe, et aura une Croix en broderie d’or, sur le justaucorps et sur le manteau.

Fait au Louvre le VIème jour du mois de juin de l'an de Grâce 1652.

En qualité de Premier Ministre

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :

Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 Moijetrouvecadechire30f

Rémunération des Fonctionnaires d’État

A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,

Nous, Louis-Philippe de la Brie en Carly, avons décidé en concertation avec Notre Conseil d'État de fixer des salaires pour les Fonctionnaires d'État. Ils sont définis comme suit :

- Intendant de province : vingt-sept Louis et 50 deniers hebdomadaires, soit cent dix Louis mensuels.
- Chancelier de province, argentier de province, procureur royal et juge royal : vingt-quatre Louis hebdomadaires, soit quatre-vingt seize Louis mensuels.
- Maire : vingt Louis hebdomadaires, soit quatre-vingt Louis mensuels.
- Prévôt : quinze Louis hebdomadaires, soit soixante Louis mensuels, ainsi qu'une prime de cinquante Louis par affaire traitée.
- Conseiller Municipal : quinze Louis hebdomadaires, soit soixante Louis mensuels.

Ils seront directement prélevés des Caisses Royales par le Surintendant des Finances et seront redistribués en intégralité sur les comptes personnels des Agents d'Etat occupant ces fonctions.

Pour toucher ledit salaire, il faudra faire montre de présence et de travail, cela sera suivi de près par notre surintendante aux finances. Dans le cas où elle jugerait une personne non-méritante, le salaire ne sera pas versé.
Le salaire sera versé chaque premier du mois et sera donné en fonction du nombre de semaines accomplies dans ledit mois. Les salaires ne se cumulent pas. Ainsi, si une personne venait à occuper simultanément plusieurs des fonctions mentionnées ci-dessus, elle sera rémunérée à hauteur de sa plus haute fonction, selon l'ordre établi par le présent texte.

Fait au Louvre le XIX ème jour du mois de mai de l'an de grace 1652

Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 600662signature

En qualité de Premier Ministre
Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 Reine-jaune-30f0973

Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 1443353248

Déclarations du Roy de France & de Navarre - Page 3 1996818914

Messages : 4263 Date d'inscription : 25/03/2011 Ville : Paris

Citation :: Appel aux artisans de France

A tous les nobles du Royaume de France et de Navarre
Aux autorités provinciales,
Aux sujets du Royaume de France et de Navarre,

Dans le cadre d'un projet qui devrait démarrer en fin de semaine prochaine, faisons appel aux artisans et plus précisément aux bouchers et vignerons afin que des plats soient confectionnés en nombre.

En effet, une foire commerciale, accompagnée d'animations aura bientôt lieu en la ville d'Amiens, et Sa Majesté souhaite voir récompensé chaque participant en leur offrant un plat en plus des prix qui seront attribués aux vainqueurs.

Nous vous prions donc de vous rapprocher de vos maires afin qu'ils vous fournissent en matières premières autant que faire se peut. TOUS vos plats seront rachetés si tant est que vous ayez pris contact avec la mairie. Vous avez une semaine pour se faire, alors n'hésitez pas à travailler dans vos échoppes !

Faisons savoir également aux autres artisans, et notamment les menuisiers, que lors de cette foire commerciale, même s'ils ne sont pas d'Amiens, ils pourront venir vendre leurs produits à un bon prix. Une liste de prix sera prochainement affichée pour la foire.

En attendant, les mairies vous rachèteront vos plats 25 % plus chers que la normale :

Anchois en escabèche (3 pts de réflexion) : 104 louis
Bar en escabèche (4 pts de réflexion) : 110 louis
Faisan à la normande (3 pt puissance) : 76.50 louis
Lièvre rôti à la crème (4 pts puissance) : 79 louis
Cerf braisé au vin rouge (6 pts puissance) : 87.50 louis

Fait au Louvre le XIV ème jour du mois de juillet de l'an de grace 1652

» Les Lois Fondamentales du Royaume de France et de Navarre